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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres de comptabilité.
Cote
E DEPOT 17525
 Date
1962-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité.
Résultat n°2

Accidents du travail, déclarations.
Cote
E DEPOT 17554
 Date
1902-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail, déclarations.
Résultat n°3

Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations de changement de domicile, listes nominatives des ajournés et correspondance.
Cote
E DEPOT 17494
 Date
1874-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Recrutement
  • Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations...
Résultat n°4

Circulaires et correspondance.
Cote
E DEPOT 17467
 Date
1874-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Administration de la commune
  • Circulaires et correspondance.
Résultat n°5

Tableaux de recensement des classes.
Cote
E DEPOT 17493
 Date
1816-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes.
Résultat n°6

Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
Cote
E DEPOT 17538
 Date
1811-1966
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
  • Voirie
  • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
Résultat n°7

Circulaires et correspondance.
Cote
E DEPOT 17563
 Date
1930-1965
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Circulaires et correspondance.
Résultat n°8

Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943). Mandements (1901-1938). Circulaires et correspondance (1908-1965).
Cote
E DEPOT 17491
 Date
1852-1965
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943)....
Résultat n°9

Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1903-1954). Chambre de commerce de Reims puis d'Epernay (1884-1953). Tribunal et chambre de commerce d'Epernay (1950-1964). Chambre de métiers (1933-1961). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938).
Cote
E DEPOT 17522
 Date
1884-1964
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections professionnelles
  • Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay...
Résultat n°10

Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses, dépenses, circulaires et correspondance (1893-1937). Transports de corps et police d'inhumation (1907-1963). Débits de boissons, déclarations et correspondance (1863-1967). Arrêtés de police (1842-1867). Armes, détention et déclarations (1935-1939). Poudre, convois (1890-1891). Commerce, liste nominative des enfants employés, immatriculation des commerçants et correspondance (1872-1944). Pêche, correspondance (1924-1933). Chasse, permis et réglementation (1901-1958). Animaux nuisibles, destruction (1922-1938). Registre des objets trouvés (1920-1935). Circulaires et correspondance (1791-1937).
Cote
E DEPOT 17511
 Date
1791-1963
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Police
  • Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses,...
Résultat n°11

Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.
Cote
3 P 270/5
 Date
1882-1962
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.
Résultat n°12

Dénombrements de la population.
Cote
E DEPOT 17483
 Date
1831-1962
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Population
  • Dénombrements de la population.
Résultat n°13

Gault-la-Forêt. Folio 493-688.
Cote
1270 W 175
 Date
1913-1961
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

  • Gault-la-Forêt
  • Gault-la-Forêt. Folio 493-688.
Résultat n°14

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.
Cote
E DEPOT 17489
 Date
1891-1961
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
Résultat n°15

Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.
Cote
1270 W 174
 Date
1913-1961
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

  • Gault-la-Forêt
  • Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales...
Résultat n°16

Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1946). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1945). Rétribution scolaire (1872). Bibliothèque scolaire, carnet d'enregistrement des prêts de livres (1950-1951). Correspondance (XIXe-1959).
Cote
E DEPOT 17564
 Date
1872-1959
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • Instruction publique
  • Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription...
Résultat n°17

Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés de consommation.
Cote
E DEPOT 17539
 Date
1954-1955
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
  • Travaux divers
  • Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés...
Résultat n°18

Factures et mandats.
Cote
E DEPOT 17529
 Date
1901-1954
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Factures et mandats.
Résultat n°19

Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants imposables.
Cote
E DEPOT 17492
 Date
1927-1953
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants...
Résultat n°20

Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation et extension du réseau (1936-1952).
Cote
E DEPOT 17542
 Date
1936-1952
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
  • Régime des eaux
  • Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation...
Résultat n°21

Cultures et plantations, registres de cultures, bulletins récapitulatifs, déclarations d'ensemencement et de récoltes, circulaires.
Cote
E DEPOT 17484
 Date
1852-1950
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Agriculture
  • Cultures et plantations, registres de cultures, bulletins...
Résultat n°22

Caisse départementale des incendiés, listes nominatives des personnes et des biens assurés.
Cote
E DEPOT 17546
 Date
1906-1950
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Institutions diverses
  • Caisse départementale des incendiés, listes nominatives...
Résultat n°23

Edifices du culte et cimetière. - Eglise, travaux (1899-1924), correspondance (1945-1946). Presbytère, location (1907-1950). Cimetière, plan (calque en très mauvais état) (XXe).
Cote
E DEPOT 17533
 Date
1899-1950
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • BATIMENTS COMMUNAUX
  • Edifices du culte et cimetière
  • Edifices du culte et cimetière. - Eglise, travaux (1899-1924),...
Résultat n°24

Extraits des délibérations.
Cote
E DEPOT 17465
 Date
1874-1950
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Extraits des délibérations.
Résultat n°25
Délibérations municipales.

259 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 17463
 Date
1909-1950
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°26

Etrangers. - Registres d'immatriculation (1908-1925). Recensement (1915-1928). Registres des visas accordés (1919-1935). Avis de départs et d'arrivées (1933-1949). Cartes d'identité, demandes (1922-1942). Correspondance et circulaires (1906-1948).
Cote
E DEPOT 17509
 Date
1906-1949
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Police
  • Etrangers. - Registres d'immatriculation (1908-1925)....
Résultat n°27

Assistance médicale gratuite, listes nominatives des bénéficiaires (1895-1945), admissions (1944-1949), carnets à souches des bulletins de visites et bons de médicaments (1909-1945), procès-verbaux des élections de délégués à la commission administrative (1896-1900), correspondance (1895-1947).
Cote
E DEPOT 17555
 Date
1895-1949
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite, listes nominatives des...
Résultat n°28

Bureau de bienfaisance et caisse des écoles, registre de comptabilité.
Cote
E DEPOT 17543
 Date
1946-1948
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance et caisse des écoles, registre...
Résultat n°29

Correspondance et circulaires.
Cote
E DEPOT 17503
 Date
1880-1948
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Administration militaire
  • Correspondance et circulaires.
Résultat n°30

Modification des listes électorales.
Cote
E DEPOT 17519
 Date
1836-1946
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Modification des listes électorales.
Résultat n°31

Listes électorales.
Cote
E DEPOT 17518
 Date
1831-1946
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
Résultat n°32

Budgets. - Budgets (1822-1897). Budgets primitifs (1916-1946). Budgets supplémentaires (1942-1946). Chapitres additionnels (1840-1941).
Cote
E DEPOT 17526
 Date
1822-1946
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Budgets. - Budgets (1822-1897). Budgets primitifs (1916-1946)....
Résultat n°33

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules.
Cote
E DEPOT 17501
 Date
1900-1946
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Administration militaire
  • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
Résultat n°34

Mariages et divorces, avis, publications et consentements.
Cote
E DEPOT 17480
 Date
1899-1946
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Mariages et divorces, avis, publications et consentements.
Résultat n°35

Budgets vicinaux. - Budgets (1872-1881). Budgets primitifs (1910-1911). Projets de budgets (1882-1909). Projets de budgets additionnels (1882-1908). Chapitres additionnels (1909-1946).
Cote
E DEPOT 17535
 Date
1872-1946
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
  • Voirie
  • Budgets vicinaux. - Budgets (1872-1881). Budgets primitifs...
Résultat n°36

Sapeurs-pompiers. - Règlements (1879-1923). Réorganisation de la subdivision (1920). Effectifs (1869-1946). Elections au conseil supérieur, procès-verbaux et circulaires (1907-1938). Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux (1869-1935). Médailles d'honneur (1903-1938). Equipement et habillement, achats (1877-1938). Assurances (1899-1927). Circulaires et correspondance (1901-1940).
Cote
E DEPOT 17505
 Date
1869-1946
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Sapeurs-pompiers. - Règlements (1879-1923). Réorganisation...
Résultat n°37

Bétail, recensement, état du bétail de boucherie.
Cote
E DEPOT 17485
 Date
1801-1945
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Agriculture
  • Bétail, recensement, état du bétail de boucherie.
Résultat n°38

Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.
Cote
E DEPOT 17481
 Date
1919-1945
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • REGISTRES D'ETAT CIVIL
  • Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes...
Résultat n°39

Comptes administratifs.
Cote
E DEPOT 17527
 Date
1838-1944
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs.
Résultat n°40

Réfugiés, fiches de renseignement.
Cote
E DEPOT 17506
 Date
1944
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Réfugiés, fiches de renseignement.