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185 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres de comptabilité.

Date

1962-1967

Cote

E DEPOT 17525

Résultat n°2

Accidents du travail, déclarations.

Date

1902-1967

Cote

E DEPOT 17554

Résultat n°3

Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations de changement de domicile, listes nominatives des ajournés et correspondance.

Date

1874-1967

Cote

E DEPOT 17494

Résultat n°4

Circulaires et correspondance.

Date

1874-1967

Cote

E DEPOT 17467

Résultat n°5

Tableaux de recensement des classes.

Date

1816-1967

Cote

E DEPOT 17493

Résultat n°6

Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

Date

1811-1966

Cote

E DEPOT 17538

Résultat n°7

Circulaires et correspondance.

Date

1930-1965

Cote

E DEPOT 17563

Résultat n°8

Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943). Mandements (1901-1938). Circulaires et correspondance (1908-1965).

Date

1852-1965

Cote

E DEPOT 17491

Résultat n°9

Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1903-1954). Chambre de commerce de Reims puis d'Epernay (1884-1953). Tribunal et chambre de commerce d'Epernay (1950-1964). Chambre de métiers (1933-1961). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938).

Date

1884-1964

Cote

E DEPOT 17522

Résultat n°10

Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses, dépenses, circulaires et correspondance (1893-1937). Transports de corps et police d'inhumation (1907-1963). Débits de boissons, déclarations et correspondance (1863-1967). Arrêtés de police (1842-1867). Armes, détention et déclarations (1935-1939). Poudre, convois (1890-1891). Commerce, liste nominative des enfants employés, immatriculation des commerçants et correspondance (1872-1944). Pêche, correspondance (1924-1933). Chasse, permis et réglementation (1901-1958). Animaux nuisibles, destruction (1922-1938). Registre des objets trouvés (1920-1935). Circulaires et correspondance (1791-1937).

Date

1791-1963

Cote

E DEPOT 17511

Résultat n°11

Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

Date

1882-1962

Cote

3 P 270/5

Résultat n°12

Dénombrements de la population.

Date

1831-1962

Cote

E DEPOT 17483

Résultat n°13

Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

Date

1913-1961

Cote

1270 W 175

Résultat n°14

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1961

Cote

E DEPOT 17489

Résultat n°15

Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

Date

1913-1961

Cote

1270 W 174

Résultat n°16

Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1946). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1945). Rétribution scolaire (1872). Bibliothèque scolaire, carnet d'enregistrement des prêts de livres (1950-1951). Correspondance (XIXe-1959).

Date

1872-1959

Cote

E DEPOT 17564

Résultat n°17

Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés de consommation.

Date

1954-1955

Cote

E DEPOT 17539

Résultat n°18

Factures et mandats.

Date

1901-1954

Cote

E DEPOT 17529

Résultat n°19

Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants imposables.

Date

1927-1953

Cote

E DEPOT 17492

Résultat n°20

Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation et extension du réseau (1936-1952).

Date

1936-1952

Cote

E DEPOT 17542

Résultat n°21

Cultures et plantations, registres de cultures, bulletins récapitulatifs, déclarations d'ensemencement et de récoltes, circulaires.

Date

1852-1950

Cote

E DEPOT 17484

Résultat n°22

Caisse départementale des incendiés, listes nominatives des personnes et des biens assurés.

Date

1906-1950

Cote

E DEPOT 17546

Résultat n°23

Edifices du culte et cimetière. - Eglise, travaux (1899-1924), correspondance (1945-1946). Presbytère, location (1907-1950). Cimetière, plan (calque en très mauvais état) (XXe).

Date

1899-1950

Cote

E DEPOT 17533

Résultat n°24

Extraits des délibérations.

Date

1874-1950

Cote

E DEPOT 17465

Résultat n°25
Délibérations municipales.

259 medias

Délibérations municipales.

Date

1909-1950

Cote

E DEPOT 17463

Résultat n°26

Etrangers. - Registres d'immatriculation (1908-1925). Recensement (1915-1928). Registres des visas accordés (1919-1935). Avis de départs et d'arrivées (1933-1949). Cartes d'identité, demandes (1922-1942). Correspondance et circulaires (1906-1948).

Date

1906-1949

Cote

E DEPOT 17509

Résultat n°27

Assistance médicale gratuite, listes nominatives des bénéficiaires (1895-1945), admissions (1944-1949), carnets à souches des bulletins de visites et bons de médicaments (1909-1945), procès-verbaux des élections de délégués à la commission administrative (1896-1900), correspondance (1895-1947).

Date

1895-1949

Cote

E DEPOT 17555

Résultat n°28

Bureau de bienfaisance et caisse des écoles, registre de comptabilité.

Date

1946-1948

Cote

E DEPOT 17543

Résultat n°29

Correspondance et circulaires.

Date

1880-1948

Cote

E DEPOT 17503

Résultat n°30

Modification des listes électorales.

Date

1836-1946

Cote

E DEPOT 17519

Résultat n°31

Listes électorales.

Date

1831-1946

Cote

E DEPOT 17518

Résultat n°32

Budgets. - Budgets (1822-1897). Budgets primitifs (1916-1946). Budgets supplémentaires (1942-1946). Chapitres additionnels (1840-1941).

Date

1822-1946

Cote

E DEPOT 17526

Résultat n°33

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules.

Date

1900-1946

Cote

E DEPOT 17501

Résultat n°34

Mariages et divorces, avis, publications et consentements.

Date

1899-1946

Cote

E DEPOT 17480

Résultat n°35

Budgets vicinaux. - Budgets (1872-1881). Budgets primitifs (1910-1911). Projets de budgets (1882-1909). Projets de budgets additionnels (1882-1908). Chapitres additionnels (1909-1946).

Date

1872-1946

Cote

E DEPOT 17535

Résultat n°36

Sapeurs-pompiers. - Règlements (1879-1923). Réorganisation de la subdivision (1920). Effectifs (1869-1946). Elections au conseil supérieur, procès-verbaux et circulaires (1907-1938). Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux (1869-1935). Médailles d'honneur (1903-1938). Equipement et habillement, achats (1877-1938). Assurances (1899-1927). Circulaires et correspondance (1901-1940).

Date

1869-1946

Cote

E DEPOT 17505

Résultat n°37

Bétail, recensement, état du bétail de boucherie.

Date

1801-1945

Cote

E DEPOT 17485

Résultat n°38

Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

Date

1919-1945

Cote

E DEPOT 17481

Résultat n°39

Comptes administratifs.

Date

1838-1944

Cote

E DEPOT 17527

Résultat n°40

Réfugiés, fiches de renseignement.

Date

1944

Cote

E DEPOT 17506