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  1. Résultat n°1
    Fontaine-sur-Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1792

    223 medias

    Fontaine-sur-Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1792

    Date

    1646-1792

    Cote

    2 E 288/1

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres paroissiaux
    • Fontaine-sur-Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1792
  2. Résultat n°2

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1678-1759

    Cote

    E DEPOT 18559

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES PAROISSIAL
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  3. Résultat n°3
    Fontaine-sur-Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1678-1735

    25 medias

    Fontaine-sur-Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1678-1735

    Date

    1678-1735

    Cote

    E dépôt 18559

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres paroissiaux
    • Fontaine-sur-Ay. Baptêmes, mariages, sépultures 1678-1735
  4. Résultat n°4

    Communautés laïques

    Date

    1680-1784

    Cote

    30 B 67

    • Contexte : Maîtrise particulière des eaux et forêts de Reims et...

    • Maîtrise particulière des eaux et forêts de Reims et...
    • Communautés laïques
    • Communautés laïques

    Producteur :

    Maîtrise particulière des eaux et forêts de Reims et Epernay

  5. Résultat n°5

    Eglise. - Réparations (1688-1689). Restauration et agrandissement (1847-1878). Horloge, acquisition et réparations (1853-1895). Arrêtés de classement d'une statue de la Vierge (1908).

    Date

    1688-1908

    Cote

    E DEPOT 18634

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise. - Réparations (1688-1689). Restauration et...
  6. Résultat n°6
    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à Mesdames abbesses et religieuses de l'abbaye Royale dudit Avenay. Terre au lieudit "les Ailleries", "les Aunes", "la Fontaine a Grimaux".

    1 media

    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à Mesdames abbesses et religieuses de l'abbaye Royale dudit Avenay. Terre au lieudit "les Ailleries", "les Aunes", "la Fontaine a Grimaux".

    Date

    XVIIIè s.

    Cote

    67 H 19/1/5

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye d'Avenay
    • Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay...
  7. Résultat n°7
    Route n° 51 entre Paris et Epernay. Plan pour constater l'un des deux projets qu'on peut prendre pour la communication des deux villes de Reims à Epernay, levé par le sieur Louvier géographe, XVIIIè.

    4 medias

    Route n° 51 entre Paris et Epernay. Plan pour constater l'un des deux projets qu'on peut prendre pour la communication des deux villes de Reims à Epernay, levé par le sieur Louvier géographe, XVIIIè.

    Date

    [XVIIIè s.]

    Cote

    C 4031/31

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Route n° 51 entre Paris et Epernay. Plan pour constater...
  8. Résultat n°8
    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à l' abbesse. Terre au lieudit "le Chemin des Thuilleries", "les Aillerys".

    1 media

    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à l' abbesse. Terre au lieudit "le Chemin des Thuilleries", "les Aillerys".

    Date

    XVIIIè s.

    Cote

    67 H 19/1/35

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye d'Avenay
    • Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay...
  9. Résultat n°9
    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à Mesdames abbesses et religieuses de l'abbaye Royale dudit Avenay. Terre au lieudit "au dessus du Batraux", "le Pestiféré". Prez "les Ailleries, "le Batriaux".

    1 media

    Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay appartenant à Mesdames abbesses et religieuses de l'abbaye Royale dudit Avenay. Terre au lieudit "au dessus du Batraux", "le Pestiféré". Prez "les Ailleries, "le Batriaux".

    Date

    XVIIIè s.

    Cote

    67 H 19/1/8

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye d'Avenay
    • Arpentage du domaine de la terre et seigneurie d'Avenay...
  10. Résultat n°10

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1734-1737

    Cote

    17 B 1736

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  11. Résultat n°11

    Bois communaux. - Délimitation et exploitation (1747-1951). Peupliers, vente (1899-1944). Pièces de bois au lieu-dit des Bocteaux, plan et location (1864-1930). Forêt communale, incendie puis reboisement (1953-1955).

    Date

    1747-1955

    Cote

    E DEPOT 18639

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BIENS COMMUNAUX
    • Bois
    • Bois communaux. - Délimitation et exploitation (1747-1951)....
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages et sépultures puis des naissances, mariages et décès.

    Date

    1760-1799

    Cote

    E DEPOT 18560

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRE PAROISSIAL ET D'ETAT CIVIL
    • Baptêmes, mariages et sépultures puis des naissances,...
  13. Résultat n°13
    Cartes itineraires grandes routes, 1786 : Route de Paris en Allemagne par Epernay et Chaalons, de Mareuil sur Ay à Louvois.

    1 media

    Cartes itineraires grandes routes, 1786 : Route de Paris en Allemagne par Epernay et Chaalons, de Mareuil sur Ay à Louvois.

    Date

    1786

    Cote

    C 4038/24

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Cartes itineraires grandes routes, 1786 : Route de...
  14. Résultat n°14
    Atlas ou recueil de cartes et plans géométriques des domaines et rentes de la Commanderie du Temple de Reims (1787 à 1789) : Plan T, bois de la Montagne aux environs de Fontaine, Ambonnay et Trépail appartenant à la Commanderie du Temple de Reims (1789), Pierre Camille Le Moine

    1 media

    Atlas ou recueil de cartes et plans géométriques des domaines et rentes de la Commanderie du Temple de Reims (1787 à 1789) : Plan T, bois de la Montagne aux environs de Fontaine, Ambonnay et Trépail appartenant à la Commanderie du Temple de Reims (1789), Pierre Camille Le Moine

    Date

    1787-1789

    Cote

    65 H 34/19

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Commanderie du Temple de Reims
    • Atlas ou recueil de cartes et plans géométriques des...
  15. Résultat n°15
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    91 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 288/2

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1793-an...
  16. Résultat n°16

    Extraits d'actes d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

    Date

    1797-1983

    Cote

    E DEPOT 18571

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Extraits d'actes d'état civil envoyés par d'autres...
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1800-1809

    Cote

    E DEPOT 18561

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  18. Résultat n°18

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton d'Ay.

    Date

    dix-neuvième siècle

    Cote

    E DEPOT 18590

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  19. Résultat n°19

    Affaires communales. -Fontaine-sur-Ay - Fresne - Germaine - Germigny

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 44, 3 Z 30244

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Fontaine-sur-Ay - Fresne - Germaine...
  20. Résultat n°20

    Pré des Aulnes, plans (An XI-1883), locations de lots (1812-1937).

    Date

    1802-1937

    Cote

    E DEPOT 18637

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BIENS COMMUNAUX
    • Terre
    • Pré des Aulnes, plans (An XI-1883), locations de lots...
  21. Résultat n°21
    Fontaine-sur-Ay. Table décennale an XI-1812

    3 medias

    Fontaine-sur-Ay. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 8

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Tables décennales
    • Fontaine-sur-Ay. Table décennale an XI-1812
  22. Résultat n°22
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès an XI-1809

    59 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès an XI-1809

    Date

    an XI-1809

    Cote

    E dépôt 18561

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès an XI-1809
  23. Résultat n°23
    Plan géométrique

    1 media

    Plan géométrique

    Date

    an XII

    Cote

    3 P 262/1/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  24. Résultat n°24

    Budgets.

    Date

    1806-1908

    Cote

    E DEPOT 18619

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets.
  25. Résultat n°25

    Comptes de gestion.

    Date

    1806-1911

    Cote

    E DEPOT 18624

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion.
  26. Résultat n°26
    Plan géométrique

    1 media

    Plan géométrique

    Date

    1807

    Cote

    3 P 262/1/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  27. Résultat n°27
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1810-1819

    70 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1810-1819

    Date

    1810-1819

    Cote

    E dépôt 18562

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1810-1819
  28. Résultat n°28

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1810-1819

    Cote

    E DEPOT 18562

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  29. Résultat n°29

    Fontaines, travaux.

    Date

    1810-1853

    Cote

    E DEPOT 18640

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BIENS COMMUNAUX
    • Eaux
    • Fontaines, travaux.
  30. Résultat n°30
    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1813-1822

    2 medias

    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 25

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Tables décennales
    • Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1813-1822
  31. Résultat n°31

    Biens communaux (prés, marais et jardins) non vendus et remis en vente.

    Date

    1816

    Cote

    E DEPOT 18636

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BIENS COMMUNAUX
    • Terre
    • Biens communaux (prés, marais et jardins) non vendus...
  32. Résultat n°32

    Réquisitions. - Campagne de France (1816-1817). Guerre contre la Prusse (1870-1874). Première guerre mondiale (1915-1924).

    Date

    1816-1924

    Cote

    E DEPOT 18604

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisitions. - Campagne de France (1816-1817). Guerre...
  33. Résultat n°33

    Fontaine-sur-Ay. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1893-1924) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1924).

    Date

    1816-1924

    Cote

    2 O 1993

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Tables décennales.

    Date

    1819-1962

    Cote

    E DEPOT 18570

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35

    Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière du sieur Remi Augustin Villenet (1842) , dommages de guerre.

    Date

    1820-1933

    Cote

    2 O 1998

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Revenus communaux. - Acquisition d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1820-1829

    Cote

    E DEPOT 18563

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  37. Résultat n°37
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1820-1822

    33 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1820-1822

    Date

    1820-1822

    Cote

    E dépôt 18563

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, mariages, décès 1820-1822
  38. Résultat n°38

    Personnel municipal. - Garde champêtre, nominations et traitements (1821-1928). Cantonnier, nominations (1891-1894). Receveur municipal, traitements (1877-1927). Fossoyeur, nomination (1948).

    Date

    1821-1948

    Cote

    E DEPOT 18617

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel municipal. - Garde champêtre, nominations...
  39. Résultat n°39

    Fontaine-sur-Ay. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1821-1901) : reconstruction (1821) ; construction d'un clocher (1868) ; achat d'une cloche (1872) ; restauration de l'église (1875) ; mobilier de l'église (1901). - Presbytère (1899-1901) : bail. - Cimetière (1854-1923) : translation du cimetière dans un terrain appartenant à M. Camille Ridoux (1893) ; concessions (1858-1935). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1821-1935

    Cote

    2 O 1996

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    108 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 288/3

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage,...
  41. Résultat n°41
    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1823-1832

    5 medias

    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 40

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Tables décennales
    • Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1823-1832
  42. Résultat n°42

    Contributions. - Directes (1852-1949). Foncières (1824-1943). Foncières, personnelles et des portes et fenêtres (1828-1851). Portes et fenêtres (1825-1827). Patentes (1949). Mandements (1926-1948).

    Date

    1825-1949

    Cote

    E DEPOT 18592

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Directes (1852-1949). Foncières (1824-1943)....
  43. Résultat n°43

    Matrices générales des contributions.

    Date

    1826-1951

    Cote

    E DEPOT 18591

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Matrices générales des contributions.
  44. Résultat n°44

    Passeports pour l'intérieur.

    Date

    1827-1862

    Cote

    E DEPOT 18606

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Passeports pour l'intérieur.
  45. Résultat n°45
    Fontaine-sur-Ay. Tableau d'assemblage

    1 media

    Fontaine-sur-Ay. Tableau d'assemblage

    Date

    1828

    Cote

    3 P 967/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans parcellaires
    • Fontaine-sur-Ay. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  46. Résultat n°46

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    1828-1969

    Cote

    E DEPOT 18645

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
  47. Résultat n°47

    Plan cadastral napoléonien.

    Date

    1828

    Cote

    E DEPOT 18581

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Plan cadastral napoléonien.
  48. Résultat n°48

    Etat de sections.

    Date

    1828

    Cote

    E DEPOT 18582

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Etat de sections.
  49. Résultat n°49

    Fontaine-sur-Ay. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1828-1912

    Cote

    3 P 262/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Propriétés non bâties et bâties. Table...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  50. Résultat n°50
    Fontaine-sur-Ay. Section A1

    1 media

    Fontaine-sur-Ay. Section A1

    Date

    1828

    Cote

    3 P 967/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans parcellaires
    • Fontaine-sur-Ay. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  51. Résultat n°51

    Fontaine-sur-Ay. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Plans géomètriques (2 plans).

    Date

    1828-1912

    Cote

    3 P 262/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  52. Résultat n°52
    Fontaine-sur-Ay. Section A2

    1 media

    Fontaine-sur-Ay. Section A2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 967/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans parcellaires
    • Fontaine-sur-Ay. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  53. Résultat n°53

    Tableaux généraux des chemins de la commune.

    Date

    1828-1914

    Cote

    E DEPOT 18643

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Tableaux généraux des chemins de la commune.
  54. Résultat n°54
    Fontaine-sur-Ay. Section Bu

    1 media

    Fontaine-sur-Ay. Section Bu

    Date

    1828

    Cote

    3 P 967/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Fontaine-sur-Ay
    • Plans parcellaires
    • Fontaine-sur-Ay. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  55. Résultat n°55

    Fontaine-sur-Ay. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1828

    Cote

    3 P 262/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Etat de section des propriétés foncières...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  56. Résultat n°56

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1829

    Cote

    E DEPOT 18583

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  57. Résultat n°57

    Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion.

    Date

    1830-1927

    Cote

    E DEPOT 18625

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs...
  58. Résultat n°58

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1830-1839

    Cote

    E DEPOT 18564

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1870). Référendums (1945-1946). Délégués aux collèges départementaux (1946). Sénatoriales (1886-1932). Législatives (1852-1936). Cantonales (1858-1946). Conseils d'arrondissements (1852-1934). Municipales (1831-1948).

    Date

    1831-1948

    Cote

    E DEPOT 18614

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1870)....
  60. Résultat n°60

    Extraits des délibérations.

    Date

    1831-1965

    Cote

    E DEPOT 18553

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  61. Résultat n°61

    Listes électorales.

    Date

    1831-1949

    Cote

    E DEPOT 18611

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  62. Résultat n°62

    Garde nationale. - Règlement et projet de règlements (1834-1848). Contrôle général du service ordinaire (1848). Effectifs, recensements (1848-1870), bulletins individuels (1840-1850). Conseil de recensement, procès-verbal d'installation et arrêtés de nominations (1851-1870). Armes, feuilles d'appel pour servir à la visite des armes et nominations du personnel chargé de l'entretien et de la conservation de l'armement (1834-1850). Officiers et sous-officiers, procès-verbaux des élections (1831-1848). Officiers, sous-officiers et caporaux, procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serments (1834-1848). Exercices, états des dépenses (1849-1851). Correspondance (1834-1872).

    Date

    1831-1872

    Cote

    E DEPOT 18601

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale. - Règlement et projet de règlements...
  63. Résultat n°63

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1831-1891

    Cote

    E DEPOT 18555

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Arrêtés préfectoraux.
  64. Résultat n°64

    Mairie-Ecole. - Premier bâtiment, construction et travaux (1832-1878). Deuxième bâtiment, projets et construction avec plans (1887-1895). Mûrs de clôture et grillages, construction et poses (1903-1908). Vente des bâtiments (1914-1920). Troisième bâtiment, devis de travaux du perron et du préau (1947). 1832-1947

    Date

    1832-1947

    Cote

    E DEPOT 18630

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Mairie-Ecole. - Premier bâtiment, construction et travaux...
  65. Résultat n°65

    Adjudications diverses.

    Date

    1832-1951

    Cote

    E DEPOT 18633

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Adjudications diverses.
  66. Résultat n°66
    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1833-1842

    4 medias

    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 53

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Tables décennales
    • Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1833-1842
  67. Résultat n°67
    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    117 medias

    Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 288/4

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Registres d'état civil
    • Fontaine-sur-Ay. Naissances, publications de mariage,...
  68. Résultat n°68

    Répartiteurs, nominations.

    Date

    1833-1920

    Cote

    E DEPOT 18587

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Répartiteurs, nominations.
  69. Résultat n°69

    Prestation, rôles.

    Date

    1834-1905

    Cote

    E DEPOT 18642

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Prestation, rôles.
  70. Résultat n°70

    Comptes administratifs.

    Date

    1835-1940

    Cote

    E DEPOT 18623

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs.
  71. Résultat n°71

    Ecole de Fontaine-sur-Aÿ. - Liste des élèves fréquentant l'école par niveaux (XIXe). Listes annuelles d'inscription des élèves (1903-1919). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1919). Listes nominatives des enfants admis gratuitement (1854-1880). Renseignements statistiques (1903-1924). Caisse des écoles, délibérations, statuts, comptabilité et correspondance (1885-1961). Commission scolaire, registre des délibérations (1892-1905). Cours d'adultes, listes nominatives des élèves et états de présence (1883-1891). Rétribution scolaire (1845-1889). Bibliothèque scolaire, catalogues des livres (1869-1913), registre d'entrée et de sortie des livres prêtés au dehors de l'école (1914-1917), registre des recettes et dépenses (1892-1914), achats d'ouvrages (1874-1891). Extraits des délibérations et correspondance (1837-1959).

    Date

    1835-1959

    Cote

    E DEPOT 18665

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • Instruction publique
    • Ecole de Fontaine-sur-Aÿ. - Liste des élèves fréquentant...
  72. Résultat n°72

    Dénombrements de la population.

    Date

    1836-1931

    Cote

    E DEPOT 18573

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Dénombrements de la population.
  73. Résultat n°73
    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1836

    6 medias

    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1836

    Date

    1836

    Cote

    122 M 9

    • Contexte : Recensement de la population

    • Fontaine-sur-Ay
    • Liste nominative des habitants
    • Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1836
  74. Résultat n°74

    Assurances, polices dont le règlement de l'incendie du logement de l'instituteur en 1893.

    Date

    1838-1897

    Cote

    E DEPOT 18558

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Contentieux
    • Assurances, polices dont le règlement de l'incendie...
  75. Résultat n°75

    Chapitres additionnels.

    Date

    1839-1941

    Cote

    E DEPOT 18622

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Chapitres additionnels.
  76. Résultat n°76

    Fontaine-sur-Ay. Mairie. Ecole. - Réparations à la maison d'école (1852) ; réparation et installation de l'horloge communale (1870) ; construction d'une école mixte (1895) ; aliénation de l'ancienne école à M. Brun (1920) ; réparations aux bâtiments abîmés par la guerre (1923).

    Date

    1839-1924

    Cote

    2 O 1994

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fontaine-sur-Ay
    • Fontaine-sur-Ay. Mairie. Ecole. - Réparations à la...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  77. Résultat n°77

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1840-1849

    Cote

    E DEPOT 18565

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances, mariages, décès.
  78. Résultat n°78

    Répertoires des actes de la commune.

    Date

    1841-1960

    Cote

    E DEPOT 18554

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Fontaine-sur-Ay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Répertoires des actes de la commune.
  79. Résultat n°79
    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1841

    7 medias

    Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1841

    Date

    1841

    Cote

    E dépôt 18573

    • Contexte : Recensement de la population

    • Fontaine-sur-Ay
    • Liste nominative des habitants
    • Fontaine-sur-Ay. Dénombrement de la population 1841
  80. Résultat n°80
    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1843-1852

    5 medias

    Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 66

    • Contexte : Etat civil

    • Fontaine-sur-Ay
    • Tables décennales
    • Fontaine-sur-Ay. Table décennale 1843-1852