Etats de section de Farémont.
Date
XIXe-XXe siècles
Cote
E DEPOT 10986
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Farémont
- Administrations financières
- Cadastre
- Etats de section de Farémont.
XIXe-XXe siècles
E DEPOT 10986
1962-1974
1248 W 1091
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
an VIII-1937
5 Z 236, 5 Z 1320 (Ancienne cote)
1804-1910
48 J 588, 49 J 116 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1863-1872
E dépôt 10979
1863-1872
125 M 106
1853-1862
125 M 88
1856-1862
E DEPOT 10949
1853-1862
E DEPOT 10978
1853-1862
E dépôt 10978
1816-1862
E DEPOT 10947
1861
122 M 138
1833-1861
2 E 271/3
1856
122 M 113
1838-1856
E DEPOT 10948
1805-1853
2 O 1900
Préfecture de la Marne
1833-1852
3 P 247/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1843-1852
E DEPOT 10977
1843-1852
E dépôt 10977
1843-1852
125 M 72
1851
122 M 86
1846
122 M 49
1844
2 O 1902
Préfecture de la Marne
1833-1842
E DEPOT 10976
1833-1842
125 M 58
1841
122 M 25
1804-1840
2 O 1901
Préfecture de la Marne
1833
3 P 1295/10
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1833
3 P 247/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1833
3 P 1295/9
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1833
3 P 1295/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1823-1832
125 M 45
an XI-1832
2 E 271/2
1823-1832
E DEPOT 10975
1813-1822
E DEPOT 10974
1813-1822
125 M 31
1803-1812
E DEPOT 10973
an XI-1812
125 M 16
1792-1802
E DEPOT 10972
1703-an X
2 E 271/1
1771-1791
E DEPOT 10964
1776
F 12/15
1771
2 G 1572/37
1770
2 G 1572/35
1737-1768
E DEPOT 10963
1750
C 4026/1
1749
C 4026/3
1692-1718
E dépôt 10962
1692-1718
E DEPOT 10962
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