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  1. Résultat n°1

    Délimitations de la Champagne viticole ; mesures complémenatires. - Emeute de Damery ; vins entreposés à la gare d'Epernay ; rapports confidentiels du commissaire spécial.

    Date

    1911

    Cote

    2 Z 341, 2 Z 38 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Délimitations de la Champagne viticole ; mesures complémenatires....
  2. Résultat n°2

    Délimitations de la Champagne viticole. - Meetings, agitations, législation, ordres du jour, effectifs des troupes, procès de Douai, procès de Damery-Pierry, délimitation juridique, démissions de conseils municipaux, articles de presse.

    Date

    1910-1927

    Cote

    2 Z 340, 2 Z 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Délimitations de la Champagne viticole. - Meetings,...
  3. Résultat n°3
    Damery (51204). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1975, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Damery (51204). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1975, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1975

    Cote

    1754 W 54/27

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré...
  4. Résultat n°4
    Damery (51204). Section BD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section BD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section BD échelle 1/1000, plan renouvelé...
  5. Résultat n°5
    Damery (51204). Section BC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section BC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section BC échelle 1/1000, plan renouvelé...
  6. Résultat n°6
    Damery (51204). Section AZ échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AZ échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AZ échelle 1/1000, plan renouvelé...
  7. Résultat n°7
    Damery (51204). Section AY échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AY échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AY échelle 1/1000, plan renouvelé...
  8. Résultat n°8
    Damery (51204). Section AX échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AX échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AX échelle 1/1000, plan renouvelé...
  9. Résultat n°9
    Damery (51204). Section AW échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AW échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AW échelle 1/1000, plan renouvelé...
  10. Résultat n°10
    Damery (51204). Section AV échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AV échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AV échelle 1/2000, plan renouvelé...
  11. Résultat n°11
    Damery (51204). Section AT échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AT échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AT échelle 1/2000, plan renouvelé...
  12. Résultat n°12
    Damery (51204). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    1 media

    Damery (51204). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé...
  13. Résultat n°13
    Damery (51204). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    1 media

    Damery (51204). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé...
  14. Résultat n°14
    Damery (51204). Section AP échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AP échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AP échelle 1/2000, plan renouvelé...
  15. Résultat n°15
    Damery (51204). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé...
  16. Résultat n°16
    Damery (51204). Section AN échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AN échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AN échelle 1/1000, plan renouvelé...
  17. Résultat n°17
    Damery (51204). Section AM échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AM échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AM échelle 1/1000, plan renouvelé...
  18. Résultat n°18
    Damery (51204). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé...
  19. Résultat n°19
    Damery (51204). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé...
  20. Résultat n°20
    Damery (51204). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé...
  21. Résultat n°21
    Damery (51204). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé...
  22. Résultat n°22
    Damery (51204). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé...
  23. Résultat n°23
    Damery (51204). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé...
  24. Résultat n°24
    Damery (51204). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé...
  25. Résultat n°25
    Damery (51204). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé...
  26. Résultat n°26
    Damery (51204). Section F échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section F échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section F échelle 1/5000, plan mis...
  27. Résultat n°27
    Damery (51204). Section A échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section A échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section A échelle 1/5000, plan mis...
  28. Résultat n°28
    Damery (51204). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    1 media

    Damery (51204). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Section A1 échelle 1/5000, plan mis...
  29. Résultat n°29
    Damery (51204). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    1 media

    Damery (51204). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 54/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Damery
    • Damery (51204). Tableau d'assemblage échelle 1/10000,...
  30. Résultat n°30
    Damery. Section H4

    1 media

    Damery. Section H4

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/25

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section H4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  31. Résultat n°31
    Damery. Section H3

    1 media

    Damery. Section H3

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/24

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section H3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  32. Résultat n°32
    Damery. Section H2

    1 media

    Damery. Section H2

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/23

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section H2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Damery. Section H1

    1 media

    Damery. Section H1

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/22

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section H1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Damery. Section G5

    1 media

    Damery. Section G5

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/21

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section G5

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Damery. Section G4

    1 media

    Damery. Section G4

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/20

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section G4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Damery. Section G3

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    Damery. Section G3

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/19

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section G3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Damery. Section G2

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    Damery. Section G2

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/18

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section G2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Damery. Section G1

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    Damery. Section G1

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/17

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section G1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Damery. Section F3

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    Damery. Section F3

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/16

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section F3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Damery. Section F2

    1 media

    Damery. Section F2

    Date

    1831

    Cote

    3 P 913/15

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Damery
    • Plans parcellaires
    • Damery. Section F2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.