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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ecoutin, Nicolas, notaire à Châlons-sur-Marne : minutes

Date

1787

Cote

4 E 1585

Résultat n°2

Ecoutin, Nicolas, notaire à Châlons-sur-Marne : minutes

Date

janvier An X - juin An X

Cote

4 E 1604

Résultat n°3

Garet, Eugène Hippolyte, notaire à Craonne, Aisne : expéditions

Date

1837 - 1858

Cote

4 E 5911

Résultat n°4

Dequinin, notaire à Craonne, Aisne : minutes

Date

1751

Cote

4 E 9472

Résultat n°5

Corbeny et Craonne ; plaids généraux.

Date

1493-1770

Cote

56 H 427, H 809 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Corbeny et Craonne ; registres de la justice.

Date

1530-1637

Cote

56 H 428, H 810 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Corbeny et Craonne ; tables de divers cueillerets ou terriers ; confection des terriers.

Date

1510-1769

Cote

56 H 447, H 829 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Terrier (registre).

Date

1572

Cote

56 H 451, H 833 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Terrier (registre).

Date

1670-1671

Cote

56 H 452, H 834 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Seigneurie et justice, droits honorifiques.

Date

1227-1786

Cote

56 H 453, H 835 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Seigneurie et justice (supplément).

Date

1575-1778

Cote

56 H 454, H 836 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Actes du greffe de la justice.

Date

1623-1716

Cote

56 H 455, H 837 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Procédures pour délits de chasse.

Date

1580-1771

Cote

56 H 456, H 838 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Procédure contre Jean-Vincent Durozoy, boucher, pour délit champêtre.

Date

1786

Cote

56 H 457, H 839 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Procédures contre divers pour délits champêtres.

Date

1756-1775

Cote

56 H 458, H 840 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Procédures contre divers pour le paiement des droits seigneuriaux (hallage, mesurage, lods et ventes, poids du pain).

Date

1692-1782

Cote

56 H 459, H 841 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Procès contre Nicolas Marquette pour les droits de hallage et stellage.

Date

1745-1758

Cote

56 H 460, H 842 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Procès entre les religieux de Saint-Remi, le trésorier de Notre-Dame de Laon, les habitants de Craonne et Claude-Charles Marquette sur l'obligation de fournir une terrière aux habitants.

Date

1686-1716

Cote

56 H 461, H 843 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Procès avec le trésorier de la cathédrale de Laon, seigneur pour un tiers, sur la police et la tenue des plaids généraux dans tout le bourg.

Date

1765-1766

Cote

56 H 462, H 844 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Affaires concernant la communauté des habitants.

Date

1679-1769

Cote

56 H 463, H 845 (Ancienne cote)