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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
17 B 777/1
Date
1540-1588
Lieu
Attigny (Ardennes, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France), Courville (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
Résultat n°2
Cote
17 B 777/2
Date
1555-1558
Lieu
Alland'Huy-et-Sausseuil (Ardennes, France), Aubrives (Ardennes, France), Chehery (Ardennes, France), Courville (Marne, France), Justine (Ardennes, France), Rocquigny (Ardennes, France), Tourteron (Ardennes, France), Verrières (Ardennes, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Bailiage royal et présidial : sentences et autres actes...
Résultat n°3
Cote
17 B 777/3
Date
1606-1629
Lieu
Chemery (Ardennes, France), Chesne Le (Ardennes, France), Courville (Marne, France), Donchery (Ardennes, France), Ecordal (Ardennes, France), Omont (Ardennes, France), Pauvres-en-Champagne (Ardennes, France), Saint-Lambert (Ardennes, France), Terron-sur-Aisne (Ardennes, France), Tourteron (Ardennes, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
Résultat n°4
Cote
17 B 1652
Date
1770-1771
Lieu
Courville (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
Résultat n°5
Cote
17 B 1655
Date
1771-1773
Lieu
Courville (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
Résultat n°6
Cote
23 B 69
Date
07/02/1680-31/12/1681
Lieu
Courville (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

  • Contrôle des exploits
  • Courville
Résultat n°7
Cote
24 B 469
Date
1733-1792
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de police
Résultat n°8
Cote
24 B 470
Date
1732-1748
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°9
Cote
24 B 471
Date
1732-1752
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°10
Cote
24 B 472
Date
1733-1760
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°11
Cote
24 B 473
Date
1752-1755
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°12
Cote
24 B 474
Date
1761-1769
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°13
Cote
24 B 475
Date
1770-1779
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°14
Cote
24 B 476
Date
1780-1789
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
Résultat n°15
Cote
24 B 477
Date
14/02/1750-20/02/1751
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°16
Cote
24 B 478
Date
28/02/1752-04/12/1752
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°17
Cote
24 B 479
Date
04/09/1752-15/10/1756
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°18
Cote
24 B 480
Date
23/12/1752-28/01/1754
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°19
Cote
24 B 481
Date
11/03/1754-20/04/1755
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
Résultat n°20
Cote
24 B 482
Date
20/04/1755-29/09/1757
Lieu
Cohan (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
  • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...