Filtrer les résultats
Multimédias
  • 113
  • 75
Lieux
  • 188
  • 36
  • 33
  • 10
  • 7
Afficher plus
Période
  • 3
  • 10
  • 57
  • 60
  • 66
  • 11
Nom de l'inventaire
  • 33
  • 33
  • 32
  • 20
  • 18
Afficher plus
Typologies
  • 39
  • 21
  • 20
  • 20
  • 18
Afficher plus
Sujets
  • 36
  • 18
  • 7
  • 6
  • 5
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

188 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1540-1588

    Cote

    17 B 777/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Bailiage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1555-1558

    Cote

    17 B 777/2

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailiage royal et présidial : sentences et autres actes...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3
    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1598-1740

    458 medias

    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1598-1740

    Date

    1598-1740

    Cote

    2 E 218/1

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres paroissiaux
    • Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1598-1740
  4. Résultat n°4

    Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1606-1629

    Cote

    17 B 777/3

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5
    Plan figuré et division des bois appelés les Batis de Courville (1656), Nicolas La Joye

    1 media

    Plan figuré et division des bois appelés les Batis de Courville (1656), Nicolas La Joye

    Date

    1656

    Cote

    2 G 75/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Châtellenie de Courville
    • Plan figuré et division des bois appelés les Batis...
  6. Résultat n°6
    Arpentage et plan du bois de la Garenne à Courville (6 février 1672), Robert La Joye

    2 medias

    Arpentage et plan du bois de la Garenne à Courville (6 février 1672), Robert La Joye

    Date

    1672

    Cote

    2 G 75/5

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Châtellenie de Courville
    • Arpentage et plan du bois de la Garenne à Courville...
  7. Résultat n°7
    Arpentage et plan du bois situé dans le parc du château de Courville (4 et 5 février 1672), Robert La Joye

    2 medias

    Arpentage et plan du bois situé dans le parc du château de Courville (4 et 5 février 1672), Robert La Joye

    Date

    1672

    Cote

    2 G 75/4

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Châtellenie de Courville
    • Arpentage et plan du bois situé dans le parc du château...
  8. Résultat n°8
    Arpentage et plan du bois de Ballet à Courville (8 et 9 février 1672), Robert La Joye

    2 medias

    Arpentage et plan du bois de Ballet à Courville (8 et 9 février 1672), Robert La Joye

    Date

    1672

    Cote

    2 G 75/6

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Châtellenie de Courville
    • Arpentage et plan du bois de Ballet à Courville (8...
  9. Résultat n°9
    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1674

    8 medias

    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1674

    Date

    1674

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres paroissiaux
    • Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1674
  10. Résultat n°10

    Courville

    Date

    07/02/1680-31/12/1681

    Cote

    23 B 69

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Contrôle des exploits
    • Courville

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  11. Résultat n°11
    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1692

    6 medias

    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1692

    Date

    1692

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres paroissiaux
    • Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1692
  12. Résultat n°12
    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1695-1704

    14 medias

    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1695-1704

    Date

    1695-1704

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres paroissiaux
    • Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1695-1704
  13. Résultat n°13
    Carte figurative d'une pièce de bois sise à Courville, lieu-dit au dessous des Paquerettes (1721), Nicolas Letoffé

    1 media

    Carte figurative d'une pièce de bois sise à Courville, lieu-dit au dessous des Paquerettes (1721), Nicolas Letoffé

    Date

    1721

    Cote

    2 G 1152/4

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Chapitre métropolitain
    • Carte figurative d'une pièce de bois sise à Courville,...
  14. Résultat n°14
    Plan et arpentage des bois de Courville nommé le Bois Ballés et le Bois Garenne (1725), Hazart

    1 media

    Plan et arpentage des bois de Courville nommé le Bois Ballés et le Bois Garenne (1725), Hazart

    Date

    1725

    Cote

    30 B 55/6

    • Contexte : Cartes et plans

    • Juridictions royales et seigneuriales (série B)
    • Maîtrise particulière des eaux et forêts de Reims
    • Plan et arpentage des bois de Courville nommé le Bois...
  15. Résultat n°15
    Plan et arpentage d'une pièce de bois appelée les Bâtis de Courville, située au-dessus de l'abbaye d'Igny (1725), Hazart

    1 media

    Plan et arpentage d'une pièce de bois appelée les Bâtis de Courville, située au-dessus de l'abbaye d'Igny (1725), Hazart

    Date

    1725

    Cote

    2 G 297

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Plans
    • Plan et arpentage d'une pièce de bois appelée les Bâtis...
  16. Résultat n°16
    Plan et arpentage de deux pièces de bois appelées le bois Ballet et le bois de la garenne situés à Courville (1725), Hazart

    1 media

    Plan et arpentage de deux pièces de bois appelées le bois Ballet et le bois de la garenne situés à Courville (1725), Hazart

    Date

    1725

    Cote

    2 G 298

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Plans
    • Plan et arpentage de deux pièces de bois appelées le...
  17. Résultat n°17
    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1734

    12 medias

    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1734

    Date

    1728-1734

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres paroissiaux
    • Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1734
  18. Résultat n°18

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1732-1748

    Cote

    24 B 470

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1732-1752

    Cote

    24 B 471

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Plaintes, informations et procédures criminelles

    Date

    1733-1784

    Cote

    24 B 501

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Plaintes, informations et procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  21. Résultat n°21

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1733-1760

    Cote

    24 B 472

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  22. Résultat n°22

    Actes de police

    Date

    1733-1792

    Cote

    24 B 469

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  23. Résultat n°23
    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1735

    4 medias

    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1735

    Date

    1735

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres paroissiaux
    • Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1735
  24. Résultat n°24
    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1741-1792

    346 medias

    Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1741-1792

    Date

    1741-1792

    Cote

    2 E 218/2

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres paroissiaux
    • Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1741-1792
  25. Résultat n°25

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    14/02/1750-20/02/1751

    Cote

    24 B 477

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  26. Résultat n°26

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1752-1755

    Cote

    24 B 473

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  27. Résultat n°27

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    28/02/1752-04/12/1752

    Cote

    24 B 478

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  28. Résultat n°28

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    04/09/1752-15/10/1756

    Cote

    24 B 479

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  29. Résultat n°29

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    23/12/1752-28/01/1754

    Cote

    24 B 480

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  30. Résultat n°30

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    11/03/1754-20/04/1755

    Cote

    24 B 481

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  31. Résultat n°31

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    20/04/1755-29/09/1757

    Cote

    24 B 482

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  32. Résultat n°32

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    24/11/1757-02/03/1761

    Cote

    24 B 483

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  33. Résultat n°33

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    12/03/1759-01/09/1766

    Cote

    24 B 484

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  34. Résultat n°34
    Arpentage et plan d'une pièce d'héritage dépendant de la ferme de la Bonne Maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit le fond de Viseux derrière la Garenne (1760) , Arpentage et plan d'une grande pièce de terre sur laquelle sont édifiés les bâtiments, cour, jardins de la ferme de la Bonne Maison située au dessus du village de Courville (1760),

    1 media

    Arpentage et plan d'une pièce d'héritage dépendant de la ferme de la Bonne Maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit le fond de Viseux derrière la Garenne (1760) , Arpentage et plan d'une grande pièce de terre sur laquelle sont édifiés les bâtiments, cour, jardins de la ferme de la Bonne Maison située au dessus du village de Courville (1760),

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/39

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentage et plan d'une pièce d'héritage dépendant...
  35. Résultat n°35
    Arpentages et plans d'une pièce de terre dépendant de la ferme de la franche maison située sur le terroir de Courville (1760)

    1 media

    Arpentages et plans d'une pièce de terre dépendant de la ferme de la franche maison située sur le terroir de Courville (1760)

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/37

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentages et plans d'une pièce de terre dépendant...
  36. Résultat n°36
    Arpentage et plan du domaine de la châtellenie de Courville et de ses dépendances, château et parc de Courville (1760)

    1 media

    Arpentage et plan du domaine de la châtellenie de Courville et de ses dépendances, château et parc de Courville (1760)

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/34

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentage et plan du domaine de la châtellenie de Courville...
  37. Résultat n°37
    Arpentage et plan d'une pièce de bois la Garenne de Courville, lieu-dit le fond de Vizeux (1760) , Arpentage et plan d'une pièce de bois appelé le Bois Ballet au terroir de Courville (1760)

    1 media

    Arpentage et plan d'une pièce de bois la Garenne de Courville, lieu-dit le fond de Vizeux (1760) , Arpentage et plan d'une pièce de bois appelé le Bois Ballet au terroir de Courville (1760)

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/41

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentage et plan d'une pièce de bois la Garenne de...
  38. Résultat n°38
    Arpentage et plan du Viel Etang de Courville (1760) , Arpentages et plans de la ferme de la franche maison située au village et terroir de Courville (1760)

    1 media

    Arpentage et plan du Viel Etang de Courville (1760) , Arpentages et plans de la ferme de la franche maison située au village et terroir de Courville (1760)

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/36

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentage et plan du Viel Etang de Courville (1760)...
  39. Résultat n°39
    Plan et arpentage du moulin de Courville (1760) , Arpentages et plans de pièces de terre et de vignes sur le terroir de Courville (1760)

    1 media

    Plan et arpentage du moulin de Courville (1760) , Arpentages et plans de pièces de terre et de vignes sur le terroir de Courville (1760)

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/40

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Plan et arpentage du moulin de Courville (1760) , Arpentages...
  40. Résultat n°40
    Arpentage et plan de l'étang, prés et bois situés dans la châtellenie de Courville (1760)

    1 media

    Arpentage et plan de l'étang, prés et bois situés dans la châtellenie de Courville (1760)

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/35

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentage et plan de l'étang, prés et bois situés dans...
  41. Résultat n°41
    Arpentage et plan d'une pièce de bois appelé le Bois de la Croisette autrement dit Bois de Reims sur le terroir de Courville, lieu-dit au-dessus d'Arcis-le-Ponsart (1760) , Arpentage et plan des bois appelés Les Bastia de Courville, lieu-dit au-dessus de l'abbaye d'Igny (1760)

    1 media

    Arpentage et plan d'une pièce de bois appelé le Bois de la Croisette autrement dit Bois de Reims sur le terroir de Courville, lieu-dit au-dessus d'Arcis-le-Ponsart (1760) , Arpentage et plan des bois appelés Les Bastia de Courville, lieu-dit au-dessus de l'abbaye d'Igny (1760)

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/42

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentage et plan d'une pièce de bois appelé le Bois...
  42. Résultat n°42
    Plan des terroirs seigneuries et dixmeries de Courville, Mont-sur-Courville et Saint-Gilles (1760), Pierre Villain

    1 media

    Plan des terroirs seigneuries et dixmeries de Courville, Mont-sur-Courville et Saint-Gilles (1760), Pierre Villain

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/32

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Plan des terroirs seigneuries et dixmeries de Courville,...
  43. Résultat n°43
    Arpentage et plan d'une pièce de terre dépendant de la ferme de la franche maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit la Couture derrière la Parc (1760) , Arpentage et plan d'une pièce de pré et chenevière appelée le Breuil dépendant de la ferme de la Franche maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit Sous le Moulin (1760)

    1 media

    Arpentage et plan d'une pièce de terre dépendant de la ferme de la franche maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit la Couture derrière la Parc (1760) , Arpentage et plan d'une pièce de pré et chenevière appelée le Breuil dépendant de la ferme de la Franche maison située sur le terroir de Courville, lieu-dit Sous le Moulin (1760)

    Date

    1760

    Cote

    2 G 153/38

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentage et plan d'une pièce de terre dépendant de...
  44. Résultat n°44

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1761-1769

    Cote

    24 B 474

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  45. Résultat n°45

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1761-07/10/1763

    Cote

    24 B 485

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  46. Résultat n°46

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    28/11/1763-23/03/1767

    Cote

    24 B 486

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  47. Résultat n°47

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    27/04/1767-05/03/1770

    Cote

    24 B 487

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  48. Résultat n°48

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1770-1771

    Cote

    17 B 1652

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  49. Résultat n°49

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 475

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  50. Résultat n°50

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1770-04/02/1772

    Cote

    24 B 488

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  51. Résultat n°51

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    30/04/1770-13/07/1772

    Cote

    24 B 489

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  52. Résultat n°52

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1771-1773

    Cote

    17 B 1655

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  53. Résultat n°53

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    09/03/1772-17/06/1775

    Cote

    24 B 490

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  54. Résultat n°54

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    15/09/1773-19/05/1788

    Cote

    24 B 491

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  55. Résultat n°55

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    01/05/1775-22/10/1781

    Cote

    24 B 492

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  56. Résultat n°56

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    31/07/1775-04/03/1777

    Cote

    24 B 493

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  57. Résultat n°57

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    11/04/1777-13/01/1781

    Cote

    24 B 494

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  58. Résultat n°58

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 476

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  59. Résultat n°59
    Plan des abords du moulin de Courville, 1781.

    1 media

    Plan des abords du moulin de Courville, 1781.

    Date

    1781

    Cote

    C 1687/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Construction et réparation...
    • Plan des abords du moulin de Courville, 1781.
  60. Résultat n°60

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1781-26/01/1784

    Cote

    24 B 495

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  61. Résultat n°61

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    09/02/1784-09/05/1785

    Cote

    24 B 496

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  62. Résultat n°62

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    04/08/1784-11/11/1789

    Cote

    24 B 497

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  63. Résultat n°63

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    09/05/1785-18/03/1786

    Cote

    24 B 498

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  64. Résultat n°64

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    08/05/1786-21/05/1787

    Cote

    24 B 499

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  65. Résultat n°65
    Recueil portatif et alphabetique de tous les plans des bois du roy, de ceux des Abbaye, chapitres prieurés, communautés ecclésiastiques et laiques du ressort de la maitrise particulière des eaux et forests de Reims, Epernay, Fismes et comté de Vertus, par Oudin fils, 1787-1809. Archevêché de Reims : bois de Sermier, Chaumuzy, Courville, Montmayon, Crugny St Remy, bois de St Remy au Chesne, bois de l'abbaye d'Argensolles, de la communauté d'Avenay, d'Ay, d'Auger.

    1 media

    Recueil portatif et alphabetique de tous les plans des bois du roy, de ceux des Abbaye, chapitres prieurés, communautés ecclésiastiques et laiques du ressort de la maitrise particulière des eaux et forests de Reims, Epernay, Fismes et comté de Vertus, par Oudin fils, 1787-1809. Archevêché de Reims : bois de Sermier, Chaumuzy, Courville, Montmayon, Crugny St Remy, bois de St Remy au Chesne, bois de l'abbaye d'Argensolles, de la communauté d'Avenay, d'Ay, d'Auger.

    Date

    1787-1809

    Cote

    J 5107/3

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archives privées (série J)
    • [Titre non renseigné]
    • Recueil portatif et alphabetique de tous les plans...
  66. Résultat n°66

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    18/08/1788-23/07/1790

    Cote

    24 B 500

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  67. Résultat n°67
    Courville. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    157 medias

    Courville. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 218/3

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres d'état civil
    • Courville. Naissances, mariages, décès 1793-an X
  68. Résultat n°68
    Courville. Naissances an XI-1812

    81 medias

    Courville. Naissances an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres d'état civil
    • Courville. Naissances an XI-1812
  69. Résultat n°69
    Courville. Mariages an XI-1809

    43 medias

    Courville. Mariages an XI-1809

    Date

    an XI-1809

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres d'état civil
    • Courville. Mariages an XI-1809
  70. Résultat n°70
    Courville. Décès an XI-1811

    66 medias

    Courville. Décès an XI-1811

    Date

    an XI-1811

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres d'état civil
    • Courville. Décès an XI-1811
  71. Résultat n°71
    Courville. Table décennale an XI-1812

    8 medias

    Courville. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 8

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Tables décennales
    • Courville. Table décennale an XI-1812
  72. Résultat n°72

    Courville. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1862-1923) : réparations au clocher (1862) ; reconstruction du dôme du sanctuaire (1864) ; acquisition de trois cloches (1873) ; fourniture de trois cloches en remplacement de celles détruites au cours de la guerre (1923). - Presbytère (1811-1909) : acquisition de M. Edouard Lesecq (1851) ; travaux (1901) ; vente à M. Oudinet d'une maison ayant servi de presbytère (1909). - Cimetière (1868-1923) ; concessions (1871-1935). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1811-1935

    Cote

    2 O 1493

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courville
    • Courville. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  73. Résultat n°73
    Courville. Naissances 1813-1822

    71 medias

    Courville. Naissances 1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres d'état civil
    • Courville. Naissances 1813-1822
  74. Résultat n°74
    Courville. Décès 1813-1822

    69 medias

    Courville. Décès 1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres d'état civil
    • Courville. Décès 1813-1822
  75. Résultat n°75
    Courville. Mariages 1813-1822

    61 medias

    Courville. Mariages 1813-1822

    Date

    1813-1822

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Registres d'état civil
    • Courville. Mariages 1813-1822
  76. Résultat n°76
    Courville. Table décennale 1813-1822

    8 medias

    Courville. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 25

    • Contexte : Etat civil

    • Courville
    • Tables décennales
    • Courville. Table décennale 1813-1822
  77. Résultat n°77

    Courville. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1817-1879) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1837-1926).

    Date

    1817-1926

    Cote

    2 O 1490

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courville
    • Courville. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78
    Courville. Section Bu

    1 media

    Courville. Section Bu

    Date

    1819

    Cote

    3 P 903/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courville
    • Plans parcellaires
    • Courville. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  79. Résultat n°79
    Courville. Section C2

    1 media

    Courville. Section C2

    Date

    1819

    Cote

    3 P 903/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courville
    • Plans parcellaires
    • Courville. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  80. Résultat n°80

    Courville. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1819-1912

    Cote

    3 P 196/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Courville
    • Courville. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre