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99 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires communales. Dossiers par communes. - Courtémont, Croix-en-Champagne (La).

Date

an XIV-1914

Cote

4 Z 97, 4 Z 421 (Ancienne cote), 4 Z 5324 (Ancienne cote)

Résultat n°2
Courtémont (51191). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/13

Résultat n°3
Courtémont (51191). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/12

Résultat n°4
Courtémont (51191). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/11

Résultat n°5
Courtémont (51191). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/10

Résultat n°6
Courtémont (51191). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/9

Résultat n°7
Courtémont (51191). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/8

Résultat n°8
Courtémont (51191). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/7

Résultat n°9
Courtémont (51191). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/6

Résultat n°10
Courtémont (51191). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/5

Résultat n°11
Courtémont (51191). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

Date

1959

Cote

1756 W 70/4

Résultat n°12
Courtémont (51191). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1966, plan régulier (papier armé)

1 media

Courtémont (51191). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1966, plan régulier (papier armé)

Date

1966

Cote

1756 W 70/3

Résultat n°13
Courtémont (51191). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1966, plan non régulier (papier)

1 media

Courtémont (51191). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1966, plan non régulier (papier)

Date

1966

Cote

1756 W 70/2

Résultat n°14
Courtémont (51191). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

1 media

Courtémont (51191). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

Date

1964

Cote

1756 W 70/1

Résultat n°15
Berzieux (51053). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan remembré pour 1955 (extension sur Courtémont), plan régulier (papier)

1 media

Berzieux (51053). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan remembré pour 1955 (extension sur Courtémont), plan régulier (papier)

Date

1955

Cote

1756 W 16/1

Résultat n°16
Courtémont. Section Cu

1 media

Courtémont. Section Cu

Date

1811

Cote

3 P 900/6

Résultat n°17
Courtémont. Section B2

1 media

Courtémont. Section B2

Date

1811

Cote

3 P 900/5

Résultat n°18
Courtémont. Section B1

1 media

Courtémont. Section B1

Date

1811

Cote

3 P 900/4

Résultat n°19
Courtémont. Section A2

1 media

Courtémont. Section A2

Date

1811

Cote

3 P 900/3

Résultat n°20
Courtémont. Section A1

1 media

Courtémont. Section A1

Date

1811

Cote

3 P 900/2

Résultat n°21
Courtémont. Tableau d'assemblage

1 media

Courtémont. Tableau d'assemblage

Date

1811

Cote

3 P 900/1

Résultat n°22

Courtémont. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1813) ; dommages de guerre (1933).

Date

an XIII-1933

Cote

2 O 1475

Résultat n°23

Courtémont. Eau. Eclairage. - Eau (1924-1936) : adduction d'eau potable. - Eclairage (1937).

Date

1924-1937

Cote

2 O 1474

Résultat n°24

Courtémont. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1836-1932) ; réparations (1837-1846) ; travaux à la couverture (1867) ; remplacement des bancs (1931). - Presbytère (1828-1935) : acquisition d'une maison appartenant au sieur J. Pernet (1828) ; appropriation (1891). - Cimetière (1856-1920) : concessions (1867-1933).

Date

1828-1935

Cote

2 O 1473

Résultat n°25

Courtémont. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1880-1922). - Lavoir (1902-1903) : construction.

Date

1880-1922

Cote

2 O 1472

Résultat n°26

Courtémont. Mairie. Ecole. - Acquisition aux héritiers Lorcet (1844) ; appropriation (1846) ; acquisition d'une maison au sieur Pernet (1876) ; construction (1878) ; aliénation de l'ancienne école (1880) ; construction d'une école avec mairie (1882) ; électrification (1926).

Date

1844-1930

Cote

2 O 1471

Résultat n°27

Courtémont. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1893) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1840-1888).

Date

1840-1893

Cote

2 O 1470

Résultat n°28
Courtémont. Table décennale 1893-1902

4 medias

Courtémont. Table décennale 1893-1902

Date

1893-1902

Cote

125 M 158

Résultat n°29
Courtémont. Table décennale 1883-1892

5 medias

Courtémont. Table décennale 1883-1892

Date

1883-1892

Cote

125 M 140

Résultat n°30
Courtémont. Table décennale 1873-1882

5 medias

Courtémont. Table décennale 1873-1882

Date

1873-1882

Cote

125 M 121

Résultat n°31
Courtémont. Table décennale 1863-1872

5 medias

Courtémont. Table décennale 1863-1872

Date

1863-1872

Cote

125 M 103

Résultat n°32
Courtémont. Table décennale 1853-1862

5 medias

Courtémont. Table décennale 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

125 M 86

Résultat n°33
Courtémont. Table décennale 1843-1852

5 medias

Courtémont. Table décennale 1843-1852

Date

1843-1852

Cote

125 M 70

Résultat n°34
Courtémont. Table décennale 1833-1842

6 medias

Courtémont. Table décennale 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

125 M 56

Résultat n°35
Courtémont. Table décennale 1823-1832

5 medias

Courtémont. Table décennale 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

125 M 43

Résultat n°36
Courtémont. Table décennale 1813-1822

5 medias

Courtémont. Table décennale 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

125 M 29

Résultat n°37
Courtémont. Table décennale an XI-1812

5 medias

Courtémont. Table décennale an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

125 M 13

Résultat n°38
Courtémont. Dénombrement de la population 1936

7 medias

Courtémont. Dénombrement de la population 1936

Date

1936

Cote

122 M 400

Résultat n°39
Courtémont. Dénombrement de la population 1931

7 medias

Courtémont. Dénombrement de la population 1931

Date

1931

Cote

122 M 379

Résultat n°40
Courtémont. Dénombrement de la population 1921

7 medias

Courtémont. Dénombrement de la population 1921

Date

1921

Cote

122 M 372