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  1. Résultat n°1
    Plan concernant les propriétés de la cense de Courmelois, XVIIIè.

    3 medias

    Plan concernant les propriétés de la cense de Courmelois, XVIIIè.

    Date

    [XIIIè s.]

    Cote

    12 H 42/327

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye de Saint-Basle
    • Plan concernant les propriétés de la cense de Courmelois,...
  2. Résultat n°2
    Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1605-1792

    214 medias

    Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1605-1792

    Date

    1605-1792

    Cote

    2 E 213/1

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres paroissiaux
    • Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1605-1792
  3. Résultat n°3
    Plan du bois de La Conge sis à Courmelois,1650.

    1 media

    Plan du bois de La Conge sis à Courmelois,1650.

    Date

    1650

    Cote

    12 H 42/310

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye de Saint-Basle
    • Plan du bois de La Conge sis à Courmelois,1650.
  4. Résultat n°4
    Plan d'arpentage d'un pré marais venant des habitants de Courmelois, 14 may 1660.

    1 media

    Plan d'arpentage d'un pré marais venant des habitants de Courmelois, 14 may 1660.

    Date

    1660

    Cote

    12 H 41/189

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye de Saint-Basle
    • Plan d'arpentage d'un pré marais venant des habitants...
  5. Résultat n°5

    Fragments de procédure criminelle

    Date

    1691

    Cote

    24 B 1058

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Fragments de procédure criminelle

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1705-1729

    Cote

    24 B 1042

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8
    Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1735

    32 medias

    Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1735

    Date

    1713-1735

    Cote

    E dépôt 48

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres paroissiaux
    • Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1735
  9. Résultat n°9

    Sentences sur pièces vues

    Date

    1720-1764

    Cote

    24 B 1057

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Sentences sur pièces vues

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    02/07/1720-13/09/1723

    Cote

    24 B 1048

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    19/10/1723-17/12/1726

    Cote

    24 B 1049

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    07/01/1725-10/01/1730

    Cote

    24 B 1050

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1730-1749

    Cote

    24 B 1043

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    01/1730-08/01/1732

    Cote

    24 B 1051

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15
    Courmelois. Plan figuré du bois de La Conge situé au terroir de Cormelois, novembre 1731.

    1 media

    Courmelois. Plan figuré du bois de La Conge situé au terroir de Cormelois, novembre 1731.

    Date

    1731

    Cote

    12 H 42/309

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye de Saint-Basle
    • Courmelois. Plan figuré du bois de La Conge situé au...
  16. Résultat n°16

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    01/1732-15/03/1740

    Cote

    24 B 1052

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    1741-1758

    Cote

    24 B 1053

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1750-1764

    Cote

    24 B 1044

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Etat civil, tables décennales.

    Date

    1750-1842

    Cote

    E DEPOT 52

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Courmelois
    • Registres d'état civil
    • Etat civil, tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Courmelois. Tables décennales des baptêmes, mariages, sépultures et des naissances, mariages, décès 1753-1842

    32 medias

    Courmelois. Tables décennales des baptêmes, mariages, sépultures et des naissances, mariages, décès 1753-1842

    Date

    1753-1842

    Cote

    E dépôt 52

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres paroissiaux
    • Courmelois. Tables décennales des baptêmes, mariages,...
  21. Résultat n°21

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1765-1774

    Cote

    24 B 1045

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  22. Résultat n°22

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    07/07/1767-12/05/1772

    Cote

    24 B 1054

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  23. Résultat n°23

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    12/05/1772-01/04/1783

    Cote

    24 B 1055

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  24. Résultat n°24

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1775-1782

    Cote

    24 B 1046

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  25. Résultat n°25

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1783-1790

    Cote

    24 B 1047

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  26. Résultat n°26

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    22/07/1783-24/11/1790

    Cote

    24 B 1056

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  27. Résultat n°27
    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    55 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 213/2

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications...
  28. Résultat n°28

    Naissances (an II-an X, an XII-an XIV). Publications Mariages (an IV-an V). Mariages (an II-an V, an XII-an XIII). Décès (an II-an X, an XIII-an XIV).

    Date

    an II-an XIV

    Cote

    E DEPOT 49

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Courmelois
    • Registres d'état civil
    • Naissances (an II-an X, an XII-an XIV). Publications...
  29. Résultat n°29
    Courmelois. Table décennale an XI-1812

    3 medias

    Courmelois. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 8

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale an XI-1812
  30. Résultat n°30
    Courmelois. Naissances, mariages, décès an XII-an XIV

    20 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès an XII-an XIV

    Date

    an XII-an XIV

    Cote

    E dépôt 49

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès an XII-an XIV
  31. Résultat n°31

    Naissances (1807-1820). Mariages (1807-1814, 1817-1818). Décès (1807-1808, 1810-1816, 1818-1820).

    Date

    1807-1820

    Cote

    E DEPOT 50

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Courmelois
    • Registres d'état civil
    • Naissances (1807-1820). Mariages (1807-1814, 1817-1818)....
  32. Résultat n°32
    Plan géométrique

    1 media

    Plan géométrique

    Date

    s. d.

    Cote

    3 P 191/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vesle
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Courmelois. Naissances, mariages, décès 1807-1820

    73 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès 1807-1820

    Date

    1807-1820

    Cote

    E dépôt 50

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès 1807-1820
  34. Résultat n°34

    Courmelois. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1810-1861) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1855).

    Date

    1810-1861

    Cote

    2 O 1459

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courmelois
    • Courmelois. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35
    Courmelois. Table décennale 1813-1822

    3 medias

    Courmelois. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 25

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1813-1822
  36. Résultat n°36

    Naissances (1821-1842). Mariages (1821-1830, 1832-1836, 1838-1840). Décès (1821-1832, 1834-1842).

    Date

    1821-1842

    Cote

    E DEPOT 51

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Courmelois
    • Registres d'état civil
    • Naissances (1821-1842). Mariages (1821-1830, 1832-1836,...
  37. Résultat n°37
    Courmelois. Naissances, mariages, décès 1821-1822

    15 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès 1821-1822

    Date

    1821-1822

    Cote

    E dépôt 51

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès 1821-1822
  38. Résultat n°38
    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    102 medias

    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 213/3

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  39. Résultat n°39
    Courmelois. Table décennale 1823-1832

    4 medias

    Courmelois. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 39

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1823-1832
  40. Résultat n°40
    Courmelois. Section Cu

    1 media

    Courmelois. Section Cu

    Date

    1830

    Cote

    3 P 898/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vesle
    • Plans parcellaires
    • Courmelois. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  41. Résultat n°41
    Courmelois. Section A1

    1 media

    Courmelois. Section A1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 898/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vesle
    • Plans parcellaires
    • Courmelois. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  42. Résultat n°42
    Courmelois. Section A2

    1 media

    Courmelois. Section A2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 898/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vesle
    • Plans parcellaires
    • Courmelois. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  43. Résultat n°43

    Courmelois. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1830-1912

    Cote

    3 P 191/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Courmelois
    • Courmelois. Propriétés non bâties et bâties. Table...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  44. Résultat n°44
    Courmelois. Tableau d'assemblage

    1 media

    Courmelois. Tableau d'assemblage

    Date

    1830

    Cote

    3 P 898/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vesle
    • Plans parcellaires
    • Courmelois. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  45. Résultat n°45

    Courmelois. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Plan géométrique.

    Date

    1830-1912

    Cote

    3 P 191/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Courmelois
    • Courmelois. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  46. Résultat n°46
    Courmelois. Section B1

    1 media

    Courmelois. Section B1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 898/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vesle
    • Plans parcellaires
    • Courmelois. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  47. Résultat n°47

    Courmelois. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1830

    Cote

    3 P 191/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Courmelois
    • Courmelois. Etat de section des propriétés foncières...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  48. Résultat n°48
    Courmelois. Section B2

    1 media

    Courmelois. Section B2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 898/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vesle
    • Plans parcellaires
    • Courmelois. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  49. Résultat n°49
    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    89 medias

    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 213/4

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  50. Résultat n°50
    Courmelois. Table décennale 1833-1842

    4 medias

    Courmelois. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 52

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1833-1842
  51. Résultat n°51

    Courmelois. Eglise. Cimetière. - Eglise (1845-1928) : travaux (1845) ; réparations aux couvertures (1882) ; installation d'une horloge au clocher (1895) ; reconstruction (1928). - Cimetière (1833-1935) : construction d'une chapelle funéraire (1909) ; concessions (1833-1935).

    Date

    1833-1935

    Cote

    2 O 1462

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courmelois
    • Courmelois. Eglise. Cimetière. - Eglise (1845-1928)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Courmelois. Revenus communaux. - Droits de place, tarif (1834) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1834-1935

    Cote

    2 O 1464

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courmelois
    • Courmelois. Revenus communaux. - Droits de place, tarif...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  53. Résultat n°53
    Courmelois. Dénombrement de la population 1836

    6 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1836

    Date

    1836

    Cote

    122 M 9

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1836
  54. Résultat n°54

    Courmelois. Mairie. Ecole. - Construction (1838) ; appropriation (1868) ; construction d'une salle de classe (1872) ; appropriation d'une école mixte (1882) ; acquisition du terrain Caburiaux (1923) ; reconstruction de la mairie-école (1923).

    Date

    1838-1936

    Cote

    2 O 1460

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courmelois
    • Courmelois. Mairie. Ecole. - Construction (1838) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  55. Résultat n°55
    Courmelois. Dénombrement de la population 1841

    6 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1841

    Date

    1841

    Cote

    122 M 21

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1841
  56. Résultat n°56
    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    90 medias

    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 213/5

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  57. Résultat n°57
    Courmelois. Table décennale 1843-1852

    3 medias

    Courmelois. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 65

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1843-1852
  58. Résultat n°58
    Courmelois. Dénombrement de la population 1846

    7 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 40

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1846
  59. Résultat n°59

    Courmelois. Autres bâtiments civils. - Remise à pompe (1868-1910) : acquisition de l'immeuble Baronnet (1883). - Lavoir (1851-1852) : construction.

    Date

    1851-1910

    Cote

    2 O 1461

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courmelois
    • Courmelois. Autres bâtiments civils. - Remise à pompe...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  60. Résultat n°60
    Courmelois. Dénombrement de la population 1851

    10 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1851

    Date

    1851

    Cote

    122 M 73

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1851
  61. Résultat n°61
    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    124 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 213/6

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications...
  62. Résultat n°62
    Courmelois. Table décennale 1853-1862

    5 medias

    Courmelois. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 81

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1853-1862
  63. Résultat n°63
    Courmelois. Dénombrement de la population 1856

    6 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1856

    Date

    1856

    Cote

    122 M 104

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1856
  64. Résultat n°64
    Courmelois. Dénombrement de la population 1861

    5 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1861

    Date

    1861

    Cote

    122 M 129

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1861
  65. Résultat n°65
    Courmelois. Table décennale 1863-1872

    3 medias

    Courmelois. Table décennale 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    125 M 97

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1863-1872
  66. Résultat n°66
    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    108 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 213/7

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications...
  67. Résultat n°67
    Courmelois. Dénombrement de la population 1866

    5 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1866

    Date

    1866

    Cote

    122 M 154

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1866
  68. Résultat n°68
    Courmelois. Dénombrement de la population 1872

    6 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1872

    Date

    1872

    Cote

    122 M 180

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1872
  69. Résultat n°69
    Courmelois. Table décennale 1873-1882

    3 medias

    Courmelois. Table décennale 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    125 M 114

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1873-1882
  70. Résultat n°70
    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

    88 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 213/8

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications...
  71. Résultat n°71
    Courmelois. Dénombrement de la population 1876

    7 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1876

    Date

    1876

    Cote

    122 M 200/1

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1876
  72. Résultat n°72

    Château de Courmelois (arrondissement de Reims, canton de Verzy)

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    Delta 26/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Château de Courmelois (arrondissement de Reims, canton...
  73. Résultat n°73
    Courmelois. Dénombrement de la population 1881

    6 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1881

    Date

    1881

    Cote

    122 M 221

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1881
  74. Résultat n°74

    Courmelois. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1932

    Cote

    3 P 191/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Courmelois
    • Courmelois. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  75. Résultat n°75
    Courmelois. Table décennale 1883-1892

    3 medias

    Courmelois. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 132

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1883-1892
  76. Résultat n°76
    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    90 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 213/9

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications...
  77. Résultat n°77
    Courmelois. Dénombrement de la population 1886

    6 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1886

    Date

    1886

    Cote

    122 M 242

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1886
  78. Résultat n°78

    Le Comte Edouard de Barthélemy d'Hastel (1830-1888)

    Date de publication

    1889

    Auteur

    Tausserat, A.

    Date

    1889

    Cote

    Delta 26/14 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le Comte Edouard de Barthélemy d'Hastel (1830-1888)
  79. Résultat n°79
    Courmelois. Dénombrement de la population 1891

    4 medias

    Courmelois. Dénombrement de la population 1891

    Date

    1891

    Cote

    122 M 261

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vesle
    • Liste nominative des habitants
    • Courmelois. Dénombrement de la population 1891
  80. Résultat n°80
    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    100 medias

    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 213/10

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages,...