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  1. Résultat n°1
    Plan concernant les propriétés de la cense de Courmelois, XVIIIè.

    3 medias

    Plan concernant les propriétés de la cense de Courmelois, XVIIIè.

    Date

    [XIIIè s.]

    Cote

    12 H 42/327

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye de Saint-Basle
    • Plan concernant les propriétés de la cense de Courmelois,...
  2. Résultat n°2
    Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1605-1792

    214 medias

    Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1605-1792

    Date

    1605-1792

    Cote

    2 E 213/1

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres paroissiaux
    • Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1605-1792
  3. Résultat n°3
    Plan du bois de La Conge sis à Courmelois,1650.

    1 media

    Plan du bois de La Conge sis à Courmelois,1650.

    Date

    1650

    Cote

    12 H 42/310

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye de Saint-Basle
    • Plan du bois de La Conge sis à Courmelois,1650.
  4. Résultat n°4
    Plan d'arpentage d'un pré marais venant des habitants de Courmelois, 14 may 1660.

    1 media

    Plan d'arpentage d'un pré marais venant des habitants de Courmelois, 14 may 1660.

    Date

    1660

    Cote

    12 H 41/189

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye de Saint-Basle
    • Plan d'arpentage d'un pré marais venant des habitants...
  5. Résultat n°5

    Fragments de procédure criminelle

    Date

    1691

    Cote

    24 B 1058

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Fragments de procédure criminelle

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1705-1729

    Cote

    24 B 1042

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8
    Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1735

    32 medias

    Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1735

    Date

    1713-1735

    Cote

    E dépôt 48

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres paroissiaux
    • Courmelois. Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1735
  9. Résultat n°9

    Sentences sur pièces vues

    Date

    1720-1764

    Cote

    24 B 1057

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Sentences sur pièces vues

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    02/07/1720-13/09/1723

    Cote

    24 B 1048

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    19/10/1723-17/12/1726

    Cote

    24 B 1049

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    07/01/1725-10/01/1730

    Cote

    24 B 1050

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1730-1749

    Cote

    24 B 1043

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    01/1730-08/01/1732

    Cote

    24 B 1051

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15
    Courmelois. Plan figuré du bois de La Conge situé au terroir de Cormelois, novembre 1731.

    1 media

    Courmelois. Plan figuré du bois de La Conge situé au terroir de Cormelois, novembre 1731.

    Date

    1731

    Cote

    12 H 42/309

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye de Saint-Basle
    • Courmelois. Plan figuré du bois de La Conge situé au...
  16. Résultat n°16

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    01/1732-15/03/1740

    Cote

    24 B 1052

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    1741-1758

    Cote

    24 B 1053

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1750-1764

    Cote

    24 B 1044

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Etat civil, tables décennales.

    Date

    1750-1842

    Cote

    E DEPOT 52

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Courmelois
    • Registres d'état civil
    • Etat civil, tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Courmelois. Tables décennales des baptêmes, mariages, sépultures et des naissances, mariages, décès 1753-1842

    32 medias

    Courmelois. Tables décennales des baptêmes, mariages, sépultures et des naissances, mariages, décès 1753-1842

    Date

    1753-1842

    Cote

    E dépôt 52

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres paroissiaux
    • Courmelois. Tables décennales des baptêmes, mariages,...
  21. Résultat n°21

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1765-1774

    Cote

    24 B 1045

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  22. Résultat n°22

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    07/07/1767-12/05/1772

    Cote

    24 B 1054

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  23. Résultat n°23

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    12/05/1772-01/04/1783

    Cote

    24 B 1055

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  24. Résultat n°24

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1775-1782

    Cote

    24 B 1046

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  25. Résultat n°25

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile : minutes.

    Date

    1783-1790

    Cote

    24 B 1047

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  26. Résultat n°26

    Registres d'audiences (plumitifs)

    Date

    22/07/1783-24/11/1790

    Cote

    24 B 1056

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Verzy, Beaumont-sur-Vesle et Courmelois...
    • Registres d'audiences (plumitifs)
    • Registres d'audiences (plumitifs)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  27. Résultat n°27
    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    55 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 213/2

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès, publications...
  28. Résultat n°28

    Naissances (an II-an X, an XII-an XIV). Publications Mariages (an IV-an V). Mariages (an II-an V, an XII-an XIII). Décès (an II-an X, an XIII-an XIV).

    Date

    an II-an XIV

    Cote

    E DEPOT 49

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Courmelois
    • Registres d'état civil
    • Naissances (an II-an X, an XII-an XIV). Publications...
  29. Résultat n°29
    Courmelois. Table décennale an XI-1812

    3 medias

    Courmelois. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 8

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale an XI-1812
  30. Résultat n°30
    Courmelois. Naissances, mariages, décès an XII-an XIV

    20 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès an XII-an XIV

    Date

    an XII-an XIV

    Cote

    E dépôt 49

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès an XII-an XIV
  31. Résultat n°31

    Naissances (1807-1820). Mariages (1807-1814, 1817-1818). Décès (1807-1808, 1810-1816, 1818-1820).

    Date

    1807-1820

    Cote

    E DEPOT 50

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Courmelois
    • Registres d'état civil
    • Naissances (1807-1820). Mariages (1807-1814, 1817-1818)....
  32. Résultat n°32
    Plan géométrique

    1 media

    Plan géométrique

    Date

    s. d.

    Cote

    3 P 191/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vesle
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Courmelois. Naissances, mariages, décès 1807-1820

    73 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès 1807-1820

    Date

    1807-1820

    Cote

    E dépôt 50

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès 1807-1820
  34. Résultat n°34

    Courmelois. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1810-1861) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1855).

    Date

    1810-1861

    Cote

    2 O 1459

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courmelois
    • Courmelois. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35
    Courmelois. Table décennale 1813-1822

    3 medias

    Courmelois. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 25

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1813-1822
  36. Résultat n°36

    Naissances (1821-1842). Mariages (1821-1830, 1832-1836, 1838-1840). Décès (1821-1832, 1834-1842).

    Date

    1821-1842

    Cote

    E DEPOT 51

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Courmelois
    • Registres d'état civil
    • Naissances (1821-1842). Mariages (1821-1830, 1832-1836,...
  37. Résultat n°37
    Courmelois. Naissances, mariages, décès 1821-1822

    15 medias

    Courmelois. Naissances, mariages, décès 1821-1822

    Date

    1821-1822

    Cote

    E dépôt 51

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, mariages, décès 1821-1822
  38. Résultat n°38
    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    102 medias

    Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 213/3

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Courmelois. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  39. Résultat n°39
    Courmelois. Table décennale 1823-1832

    4 medias

    Courmelois. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 39

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vesle
    • Tables décennales
    • Courmelois. Table décennale 1823-1832
  40. Résultat n°40
    Courmelois. Section Cu

    1 media

    Courmelois. Section Cu

    Date

    1830

    Cote

    3 P 898/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vesle
    • Plans parcellaires
    • Courmelois. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.