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  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles

    Date

    1759-1769

    Cote

    20 B 382

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  2. Résultat n°2

    Réceptions d'officiers

    Date

    1727-1789

    Cote

    20 B 4

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Réceptions d'officiers
    • Réceptions d'officiers

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  3. Résultat n°3

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    02/05/1750-11/07/1750

    Cote

    20 B 217

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  4. Résultat n°4

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1740

    Cote

    20 B 155

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  5. Résultat n°5

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    22/07/1769-18/11/1769

    Cote

    20 B 273

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  6. Résultat n°6
    Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846

    13 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 39

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courcy
    • Liste nominative des habitants
    • Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population...
  7. Résultat n°7

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1718-1723

    Cote

    20 B 101

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  8. Résultat n°8

    Vêtures et nantissements

    Date

    1762

    Cote

    24 B 460

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Courcy, Fosse et Rocquincourt (ressort du...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1722

    Cote

    20 B 140

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  10. Résultat n°10

    Vêtures et nantissements

    Date

    02/01/1720-28/03/1738

    Cote

    20 B 410

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes non judicaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes

    Date

    1695-1727

    Cote

    20 B 104

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  12. Résultat n°12

    Vêtures et nantissements

    Date

    26/11/1700-06/02/1714

    Cote

    20 B 7

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  13. Résultat n°13

    Lots de partages

    Date

    1742-1757

    Cote

    20 B 90

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Lots de partages
    • Lots de partages

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  14. Résultat n°14

    Registre d'audiences

    Date

    01/07/1786-03/03/1787

    Cote

    20 B 298

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Registres d'audiences
    • Registre d'audiences

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  15. Résultat n°15
    Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    242 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 206/7

    • Contexte : Etat civil

    • Courcy
    • Registres d'état civil
    • Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages,...
  16. Résultat n°16

    Registre d'audiences

    Date

    10/03/1787-28/07/1787

    Cote

    20 B 299

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Registres d'audiences
    • Registre d'audiences

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  17. Résultat n°17

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1762

    Cote

    20 B 175

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  18. Résultat n°18

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1650-1654

    Cote

    20 B 95

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  19. Résultat n°19

    Décrets poursuivis

    Date

    1685-1689

    Cote

    20 B 318

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Décrets poursuivis
    • Décrets poursuivis

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  20. Résultat n°20
    Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    208 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 206/3

    • Contexte : Etat civil

    • Courcy
    • Registres d'état civil
    • Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de...
  21. Résultat n°21

    Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts, réceptions d'officiers et autres actes extraordinaires

    Date

    1685-1690

    Cote

    20 B 389

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  22. Résultat n°22

    Saisies réelles

    Date

    1680-1687

    Cote

    20 B 325

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Saisies réelles
    • Saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  23. Résultat n°23

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    03/07/1745-05/03/1746

    Cote

    20 B 207

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  24. Résultat n°24

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1734

    Cote

    20 B 149

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  25. Résultat n°25

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    04/07/1761-21/11/1761

    Cote

    20 B 252

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  26. Résultat n°26

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1735

    Cote

    20 B 150

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  27. Résultat n°27

    Actes de successions

    Date

    1680

    Cote

    20 B 23

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  28. Résultat n°28

    Actes de successions

    Date

    1676

    Cote

    20 B 19

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  29. Résultat n°29

    Vêtures et nantissements

    Date

    01/08/1781-20/02/1788

    Cote

    20 B 16

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  30. Résultat n°30

    Inventaires et pièces de productions

    Date

    1712-1721

    Cote

    20 B 307

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Inventaires et pièces de productions
    • Inventaires et pièces de productions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  31. Résultat n°31

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    19/11/1746-04/03/1747

    Cote

    20 B 209

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  32. Résultat n°32

    Sentences sur pièces vues

    Date

    1740

    Cote

    20 B 444

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Sentences sur pièces vues

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  33. Résultat n°33

    Actes de successions

    Date

    1753-1762

    Cote

    20 B 441

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  34. Résultat n°34

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    10/06/1758-19/08/1758

    Cote

    20 B 242

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  35. Résultat n°35

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    11/01/1755-17/05/1755

    Cote

    20 B 232

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  36. Résultat n°36

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1759

    Cote

    20 B 172

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  37. Résultat n°37

    Actes de successions

    Date

    1749

    Cote

    20 B 56

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  38. Résultat n°38

    Actes de successions

    Date

    1728

    Cote

    20 B 44

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  39. Résultat n°39

    Courcy. Mairie. Ecole. - Acquisition de la maison de M. et Mme Warnet-Lefebvre (1874) ; agrandissement (1876) ; achat au sieur Gobin et consorts d'un terrain devant servir de jardin (1883) ; acquisition d'une maison appartenant à Mme de Maisonneuve (1903) ; construction.

    Date

    1874-1922

    Cote

    2 O 1419

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courcy
    • Courcy. Mairie. Ecole. - Acquisition de la maison de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Feuilles d'audiences

    Date

    1716-1777

    Cote

    24 B 465

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Courcy, Fosse et Rocquincourt (ressort du...
    • Feuilles d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  41. Résultat n°41

    Actes de successions

    Date

    1731

    Cote

    20 B 46

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  42. Résultat n°42

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1770-1773

    Cote

    20 B 347

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  43. Résultat n°43

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    03/01/1750-02/05/1750

    Cote

    20 B 216

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  44. Résultat n°44

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1773-1781

    Cote

    20 B 348

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  45. Résultat n°45

    Déclarations de dépens

    Date

    1781-1789

    Cote

    20 B 409/2

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Déclarations de dépens

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  46. Résultat n°46

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    16/07/1757-10/12/1757

    Cote

    20 B 239

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  47. Résultat n°47

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    27/07/1771-31/08/1771

    Cote

    20 B 283

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  48. Résultat n°48

    Actes de successions

    Date

    1778-1780

    Cote

    20 B 80

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  49. Résultat n°49

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires

    Date

    10/03/1786-11/04/1788

    Cote

    20 B 424

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  50. Résultat n°50

    Courcy-la-Neuvilette. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1829) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842).

    Date

    1829-1842

    Cote

    2 O 1426

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courcy-la-Neuvilette
    • Courcy-la-Neuvilette. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  51. Résultat n°51

    Registre d'audiences

    Date

    15/01/1785-03/09/1785

    Cote

    20 B 296

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Registres d'audiences
    • Registre d'audiences

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  52. Résultat n°52

    Déclarations de dépens

    Date

    1744-1765

    Cote

    20 B 426

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Déclarations de dépens

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  53. Résultat n°53

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    08/05/1773-19/06/1773

    Cote

    20 B 291

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  54. Résultat n°54

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    05/01/1754-30/03/1754

    Cote

    20 B 229

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  55. Résultat n°55

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    28/06/1760-22/11/1760

    Cote

    20 B 249

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  56. Résultat n°56

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1769

    Cote

    20 B 182

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  57. Résultat n°57

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1772

    Cote

    20 B 185

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  58. Résultat n°58

    Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Date

    1680-1685

    Cote

    20 B 365

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  59. Résultat n°59

    Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Date

    1778-1779

    Cote

    20 B 377

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  60. Résultat n°60

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    12/08/1747-02/03/1748

    Cote

    20 B 211

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  61. Résultat n°61
    Courcy-La-Neuvillette. Table décennale 1853-1862

    10 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 81

    • Contexte : Etat civil

    • Courcy
    • Tables décennales
    • Courcy-La-Neuvillette. Table décennale 1853-1862
  62. Résultat n°62

    Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts, réceptions d'officiers et autres actes extraordinaires

    Date

    1679-1682

    Cote

    20 B 388

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  63. Résultat n°63

    Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Date

    1692-1700

    Cote

    20 B 367

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  64. Résultat n°64

    Enregistrement des jugements et sentences extraordinaires

    Date

    03/12/1761-06/08/1768

    Cote

    20 B 359

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Enregistrement des jugements et sentences extraordinaires
    • Enregistrement des jugements et sentences extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  65. Résultat n°65

    Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Date

    1780-1782

    Cote

    20 B 378

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  66. Résultat n°66

    Pièces de procédures concernant les communautés de selliers, bourreliers et chaudronniers

    Date

    1678-1699

    Cote

    20 B 443

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Pièces de procédures concernant les communautés de...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  67. Résultat n°67

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1725

    Cote

    20 B 143

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  68. Résultat n°68

    Procès-verbaux d'experts, procès-verbaux d'ordre et égalité ; avis de parents ; réceptions d'officiers et "autres actes seuls et extraordinaires

    Date

    1742-1745

    Cote

    20 B 400

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Procès-verbaux d'experts, procès-verbaux d'ordre et...
    • Procès-verbaux d'experts, procès-verbaux d'ordre et...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  69. Résultat n°69

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    07/06/1766-06/09/1766

    Cote

    20 B 264

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  70. Résultat n°70

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1717

    Cote

    20 B 136

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  71. Résultat n°71

    Procédures criminelles

    Date

    1774-1775

    Cote

    20 B 386

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1689

    Cote

    20 B 114/2

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  74. Résultat n°74

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    02/09/1752-27/01/1753

    Cote

    20 B 225

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  75. Résultat n°75

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    31/01/1756-03/07/1756

    Cote

    20 B 235

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux de criées

    Date

    1676

    Cote

    20 B 427

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  77. Résultat n°77

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1786-1790

    Cote

    20 B 350

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  78. Résultat n°78

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    14/03/1772-30/05/1772

    Cote

    20 B 286

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  79. Résultat n°79

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1694

    Cote

    20 B 117

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  80. Résultat n°80

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1723

    Cote

    20 B 141

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims