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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années
Cote
20 B 85
 Date
1603-1755
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années
  • Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années
Résultat n°2

Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années
Cote
20 B 84
 Date
1603-1755
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années
  • Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années
Résultat n°3

Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Cote
20 B 94
 Date
1612
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Résultat n°4

Plaids généraux de Courcy et de la seigneurie de la Barre
Cote
20 B 425
 Date
1618-1624
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Plaids généraux de Courcy et de la seigneurie de la...
Résultat n°5

Lots de partages
Cote
20 B 88
 Date
1645-1690
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Lots de partages
  • Lots de partages
Résultat n°6

Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées
Cote
20 B 314
 Date
1649-1651
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées
  • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées
Résultat n°7

Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Cote
20 B 95
 Date
1650-1654
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Résultat n°8

Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences
Cote
20 B 105
 Date
1650-1651
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
Résultat n°9

Saisies réelles
Cote
20 B 322
 Date
1656-1670
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Saisies réelles
  • Saisies réelles
Résultat n°10

Actes de successions
Cote
20 B 413
 Date
1664-1701
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°11

Inventaires et pièces de productions
Cote
20 B 305
 Date
1669-1670
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Inventaires et pièces de productions
  • Inventaires et pièces de productions
Résultat n°12

Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Cote
20 B 96
 Date
1675-1679
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Résultat n°13

Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts, réceptions d'officiers et autres actes extraordinaires
Cote
20 B 387
 Date
1675-1678
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
  • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...
  • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...
Résultat n°14

Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences
Cote
20 B 106
 Date
1675
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
Résultat n°15

Actes de successions
Cote
20 B 18
 Date
1675
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°16

Adjudications, cédules en vente et à louage
Cote
20 B 328
 Date
1675-1677
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Adjudications, cédules en vente et à louage
  • Adjudications, cédules en vente et à louage
Résultat n°17

Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
Cote
20 B 364
 Date
1675-1678
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
  • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
Résultat n°18

Actes de successions
Cote
20 B 414
 Date
1675
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°19

Actes d'héritiers, curatelles et renonciations
Cote
20 B 91
 Date
1675-1690
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes d'héritiers, curatelles et renonciations
  • Actes d'héritiers, curatelles et renonciations
Résultat n°20

Enquêtes
Cote
20 B 390
 Date
1675-1680
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
  • Enquêtes
  • Enquêtes