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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procédures criminelles
Cote
20 B 382
 Date
1759-1769
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Procédures criminelles
  • Procédures criminelles
Résultat n°2

Réceptions d'officiers
Cote
20 B 4
 Date
1727-1789
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Réceptions d'officiers
  • Réceptions d'officiers
Résultat n°3

Plumitifs des audiences ordinaires
Cote
20 B 217
 Date
02/05/1750-11/07/1750
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Plumitifs des audiences ordinaires
  • Plumitifs des audiences ordinaires
Résultat n°4

Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences
Cote
20 B 155
 Date
1740
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
Résultat n°5

Plumitifs des audiences ordinaires
Cote
20 B 273
 Date
22/07/1769-18/11/1769
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Plumitifs des audiences ordinaires
  • Plumitifs des audiences ordinaires
Résultat n°6
Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846

13 medias

Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846
Cote
122 M 39
 Date
1846
 Lieu
Courcy (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
Liste nominative des habitants

  • Contexte : Recensement de la population

  • Courcy
  • Liste nominative des habitants
  • Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population...
Résultat n°7

Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Cote
20 B 101
 Date
1718-1723
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Résultat n°8

Vêtures et nantissements
Cote
24 B 460
 Date
1762
 Lieu
Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Courcy, Fosse et Rocquincourt (ressort du...
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°9

Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences
Cote
20 B 140
 Date
1722
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
Résultat n°10

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 410
 Date
02/01/1720-28/03/1738
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
  • Actes non judicaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°11

Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes
Cote
20 B 104
 Date
1695-1727
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes
Résultat n°12

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 7
 Date
26/11/1700-06/02/1714
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°13

Lots de partages
Cote
20 B 90
 Date
1742-1757
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Lots de partages
  • Lots de partages
Résultat n°14

Registre d'audiences
Cote
20 B 298
 Date
01/07/1786-03/03/1787
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Registres d'audiences
  • Registre d'audiences
Résultat n°15
Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

242 medias

Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872
Cote
2 E 206/7
 Date
1863-1872
 Lieu
Courcy (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
publications de mariage, baptêmes - naissances, sépultures - décès, mariages

  • Contexte : Etat civil

  • Courcy
  • Registres d'état civil
  • Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages,...
Résultat n°16

Registre d'audiences
Cote
20 B 299
 Date
10/03/1787-28/07/1787
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Registres d'audiences
  • Registre d'audiences
Résultat n°17

Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences
Cote
20 B 175
 Date
1762
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
  • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
Résultat n°18

Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Cote
20 B 95
 Date
1650-1654
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
  • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
Résultat n°19

Décrets poursuivis
Cote
20 B 318
 Date
1685-1689
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction contentieuse : civil
  • Décrets poursuivis
  • Décrets poursuivis
Résultat n°20
Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

208 medias

Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832
Cote
2 E 206/3
 Date
1823-1832
 Lieu
Courcy (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
publications de mariage, baptêmes - naissances, sépultures - décès, mariages

  • Contexte : Etat civil

  • Courcy
  • Registres d'état civil
  • Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de...