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  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles

    Date

    1759-1769

    Cote

    20 B 382

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  2. Résultat n°2

    Réceptions d'officiers

    Date

    1727-1789

    Cote

    20 B 4

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Réceptions d'officiers
    • Réceptions d'officiers

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  3. Résultat n°3

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    02/05/1750-11/07/1750

    Cote

    20 B 217

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  4. Résultat n°4

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1740

    Cote

    20 B 155

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  5. Résultat n°5

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    22/07/1769-18/11/1769

    Cote

    20 B 273

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  6. Résultat n°6
    Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846

    13 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 39

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courcy
    • Liste nominative des habitants
    • Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population...
  7. Résultat n°7

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1718-1723

    Cote

    20 B 101

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  8. Résultat n°8

    Vêtures et nantissements

    Date

    1762

    Cote

    24 B 460

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Courcy, Fosse et Rocquincourt (ressort du...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1722

    Cote

    20 B 140

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  10. Résultat n°10

    Vêtures et nantissements

    Date

    02/01/1720-28/03/1738

    Cote

    20 B 410

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes non judicaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes

    Date

    1695-1727

    Cote

    20 B 104

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  12. Résultat n°12

    Vêtures et nantissements

    Date

    26/11/1700-06/02/1714

    Cote

    20 B 7

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  13. Résultat n°13

    Lots de partages

    Date

    1742-1757

    Cote

    20 B 90

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Lots de partages
    • Lots de partages

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  14. Résultat n°14

    Registre d'audiences

    Date

    01/07/1786-03/03/1787

    Cote

    20 B 298

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Registres d'audiences
    • Registre d'audiences

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  15. Résultat n°15
    Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    242 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 206/7

    • Contexte : Etat civil

    • Courcy
    • Registres d'état civil
    • Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages,...
  16. Résultat n°16

    Registre d'audiences

    Date

    10/03/1787-28/07/1787

    Cote

    20 B 299

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Registres d'audiences
    • Registre d'audiences

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  17. Résultat n°17

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1762

    Cote

    20 B 175

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  18. Résultat n°18

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1650-1654

    Cote

    20 B 95

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  19. Résultat n°19

    Décrets poursuivis

    Date

    1685-1689

    Cote

    20 B 318

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Décrets poursuivis
    • Décrets poursuivis

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  20. Résultat n°20
    Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    208 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 206/3

    • Contexte : Etat civil

    • Courcy
    • Registres d'état civil
    • Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de...