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629 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Roquincourt, annexe de Courcy : dîmes.

    Cote

    D 101

    • Contexte : Instruction publique, universités, facultés, collèges...

    • Collège des Bons-Enfants de Reims
    • Titres du prieuré de Saint-Maurice
    • Roquincourt, annexe de Courcy : dîmes.
  2. Résultat n°2

    Courcy, Rocquincourt : terres

    Date

    1574-1789

    Cote

    59 H 9

    • Contexte : Fonds des Ermites de Saint-Augustin de Reims (59 H)

    • Ermites de Saint-Augustin de Reims
    • Courcy, Rocquincourt : terres

    Producteur :

    Ermites de Saint-Augustin de Reims (ordre de Saint-Augustin)

  3. Résultat n°3

    Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années

    Date

    1603-1755

    Cote

    20 B 85

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années
    • Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  4. Résultat n°4

    Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années

    Date

    1603-1755

    Cote

    20 B 84

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années
    • Dossiers de successions s'étendant sur plusieurs années

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  5. Résultat n°5
    Courcy. Baptêmes, mariages, sépultures 1610-1792

    465 medias

    Courcy. Baptêmes, mariages, sépultures 1610-1792

    Date

    1610-1792

    Cote

    2 E 206/1

    • Contexte : Etat civil

    • Courcy
    • Registres paroissiaux
    • Courcy. Baptêmes, mariages, sépultures 1610-1792
  6. Résultat n°6

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1612

    Cote

    20 B 94

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  7. Résultat n°7

    Plaids généraux de Courcy et de la seigneurie de la Barre

    Date

    1618-1624

    Cote

    20 B 425

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plaids généraux de Courcy et de la seigneurie de la...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  8. Résultat n°8

    Brimont, Brimontel, Rocquincourt, Auménancourt-le-Petit, Courcy : bois, terres, vignes

    Date

    1631-1786

    Cote

    59 H 5

    • Contexte : Fonds des Ermites de Saint-Augustin de Reims (59 H)

    • Ermites de Saint-Augustin de Reims
    • Brimont, Brimontel, Rocquincourt, Auménancourt-le-Petit,...

    Producteur :

    Ermites de Saint-Augustin de Reims (ordre de Saint-Augustin)

  9. Résultat n°9

    Lots de partages

    Date

    1645-1690

    Cote

    20 B 88

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Lots de partages
    • Lots de partages

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  10. Résultat n°10

    Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées

    Date

    1649-1651

    Cote

    20 B 314

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées
    • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  11. Résultat n°11

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1650-1654

    Cote

    20 B 95

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  12. Résultat n°12

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1650-1651

    Cote

    20 B 105

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  13. Résultat n°13

    Saisies réelles

    Date

    1656-1670

    Cote

    20 B 322

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Saisies réelles
    • Saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  14. Résultat n°14

    Actes de successions

    Date

    1664-1701

    Cote

    20 B 413

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  15. Résultat n°15

    Inventaires et pièces de productions

    Date

    1669-1670

    Cote

    20 B 305

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Inventaires et pièces de productions
    • Inventaires et pièces de productions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  16. Résultat n°16

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1675-1679

    Cote

    20 B 96

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  17. Résultat n°17

    Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts, réceptions d'officiers et autres actes extraordinaires

    Date

    1675-1678

    Cote

    20 B 387

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  18. Résultat n°18

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1675

    Cote

    20 B 106

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  19. Résultat n°19

    Actes de successions

    Date

    1675

    Cote

    20 B 18

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  20. Résultat n°20

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1675-1677

    Cote

    20 B 328

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  21. Résultat n°21

    Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Date

    1675-1678

    Cote

    20 B 364

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  22. Résultat n°22

    Actes de successions

    Date

    1675

    Cote

    20 B 414

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  23. Résultat n°23

    Actes d'héritiers, curatelles et renonciations

    Date

    1675-1690

    Cote

    20 B 91

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes d'héritiers, curatelles et renonciations
    • Actes d'héritiers, curatelles et renonciations

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  24. Résultat n°24

    Enquêtes

    Date

    1675-1680

    Cote

    20 B 390

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Enquêtes
    • Enquêtes

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  25. Résultat n°25

    Sentences sur pièces vues

    Date

    1675-1679

    Cote

    20 B 192

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences sur pièces vues
    • Sentences sur pièces vues

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux de reconnaissance et de levées de cadavres

    Date

    1675-1689

    Cote

    20 B 5/1

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Procès-verbaux de reconnaissance et de levées de cadavres

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  27. Résultat n°27

    Actes de successions

    Date

    1676

    Cote

    20 B 19

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux de criées

    Date

    1676

    Cote

    20 B 427

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Procès-verbaux de criées

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  29. Résultat n°29

    Saisies réelles

    Date

    1676-1679

    Cote

    20 B 323

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Saisies réelles
    • Saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  30. Résultat n°30

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1677

    Cote

    20 B 107

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  31. Résultat n°31

    Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées

    Date

    1677-1691

    Cote

    20 B 315

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées
    • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  32. Résultat n°32

    Actes de successions

    Date

    1677

    Cote

    20 B 20

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  33. Résultat n°33

    Pièces de procédures concernant les communautés de selliers, bourreliers et chaudronniers

    Date

    1678-1699

    Cote

    20 B 443

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Pièces de procédures concernant les communautés de...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  34. Résultat n°34

    Actes de successions

    Date

    1678

    Cote

    20 B 21

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  35. Résultat n°35

    Actes de successions

    Date

    1678-1685

    Cote

    20 B 437

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  36. Résultat n°36

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1678-1680

    Cote

    20 B 329

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  37. Résultat n°37

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1678

    Cote

    20 B 108

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  38. Résultat n°38

    Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts, réceptions d'officiers et autres actes extraordinaires

    Date

    1679-1682

    Cote

    20 B 388

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  39. Résultat n°39

    Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées

    Date

    1679-1681

    Cote

    20 B 316

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées
    • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  40. Résultat n°40

    Saisies réelles

    Date

    1679-1680

    Cote

    20 B 324

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Saisies réelles
    • Saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  41. Résultat n°41

    Actes de successions

    Date

    1679

    Cote

    20 B 22

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  42. Résultat n°42

    Saisies réelles

    Date

    1680-1687

    Cote

    20 B 325

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Saisies réelles
    • Saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  43. Résultat n°43

    Actes de successions

    Date

    1680

    Cote

    20 B 23

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  44. Résultat n°44

    Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Date

    1680-1685

    Cote

    20 B 365

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  45. Résultat n°45

    Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées

    Date

    1680-1686

    Cote

    20 B 317

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées
    • Adjudications, cédules, procès-verbaux de criées

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  46. Résultat n°46

    Sentences sur pièces vues

    Date

    1680-1684

    Cote

    20 B 193

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences sur pièces vues
    • Sentences sur pièces vues

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  47. Résultat n°47

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1680

    Cote

    20 B 109

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  48. Résultat n°48

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1680-1685

    Cote

    20 B 97

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  49. Résultat n°49

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1681

    Cote

    20 B 110/1

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  50. Résultat n°50

    Enquêtes

    Date

    1681-1690

    Cote

    20 B 391

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Enquêtes
    • Enquêtes

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  51. Résultat n°51

    Actes de successions

    Date

    1681

    Cote

    20 B 24

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  52. Résultat n°52

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1681-1684

    Cote

    20 B 330

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  53. Résultat n°53

    Actes de successions

    Date

    1682

    Cote

    20 B 25

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  54. Résultat n°54

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1682

    Cote

    20 B 110/2

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  55. Résultat n°55

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1683-1690

    Cote

    20 B 98

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  56. Résultat n°56

    Actes de successions

    Date

    1683

    Cote

    20 B 26

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  57. Résultat n°57

    Actes de successions

    Date

    1684

    Cote

    20 B 27

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  58. Résultat n°58

    Décrets poursuivis

    Date

    1685-1689

    Cote

    20 B 318

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Décrets poursuivis
    • Décrets poursuivis

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  59. Résultat n°59

    Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts, réceptions d'officiers et autres actes extraordinaires

    Date

    1685-1690

    Cote

    20 B 389

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  60. Résultat n°60

    Sentences sur pièces vues

    Date

    1685-1690

    Cote

    20 B 194

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Sentences sur pièces vues
    • Sentences sur pièces vues

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  61. Résultat n°61

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1685

    Cote

    20 B 111

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  62. Résultat n°62

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1685-1687

    Cote

    20 B 331

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  63. Résultat n°63

    Actes de successions

    Date

    1686

    Cote

    20 B 28

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  64. Résultat n°64

    Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Date

    1686-1690

    Cote

    20 B 366

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  65. Résultat n°65

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1686

    Cote

    20 B 112

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  66. Résultat n°66

    Actes de successions

    Date

    1687-1699

    Cote

    20 B 438

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  67. Résultat n°67

    Saisies réelles

    Date

    1687-1694

    Cote

    20 B 326

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Saisies réelles
    • Saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  68. Résultat n°68

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1687

    Cote

    20 B 113

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  69. Résultat n°69

    Actes de successions

    Date

    1687

    Cote

    20 B 29

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  70. Résultat n°70

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1688-1690

    Cote

    20 B 332

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  71. Résultat n°71

    Registre d'audiences ordinaires et extraordinaires

    Date

    1688-1694

    Cote

    20 B 199

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Registre d'audiences ordinaires et extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  72. Résultat n°72

    Saisies réelles

    Date

    1688

    Cote

    20 B 327

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Saisies réelles
    • Saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  73. Résultat n°73

    Actes de successions

    Date

    1688

    Cote

    20 B 30

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  74. Résultat n°74

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1688

    Cote

    20 B 114/1

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  75. Résultat n°75

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1689

    Cote

    20 B 114/2

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  76. Résultat n°76

    Actes de successions

    Date

    1689

    Cote

    20 B 31

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  77. Résultat n°77

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant les successions

    Date

    1689-1728

    Cote

    24 B 461

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Courcy, Fosse et Rocquincourt (ressort du...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  78. Résultat n°78

    Procès-verbaux d'ordre et égalité

    Date

    1690-1699

    Cote

    20 B 394

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Procès-verbaux d'ordre et égalité
    • Procès-verbaux d'ordre et égalité

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  79. Résultat n°79

    Réceptions d'officiers

    Date

    1690-1727

    Cote

    20 B 3

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Réceptions d'officiers
    • Réceptions d'officiers

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux d'experts et d'arpentages

    Date

    1690-1727

    Cote

    20 B 393

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Procès-verbaux d'experts et d'arpentages

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims