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758 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1540-1588

    Cote

    17 B 777/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1769-1770

    Cote

    17 B 1642

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1769-1770

    Cote

    17 B 1643

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1769-1770

    Cote

    17 B 1644

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1786-1789

    Cote

    17 B 1745

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Election d'échevins de Reims ; nomination du lieutenant de la justice de Cormicy ; dans le ban de l'échevinage, basse justice exercée par les échevins, haute et moyenne par la "cour, siège ducal et pairie", etc.

    Date

    1625-1627

    Cote

    18 B 5

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Election d'échevins de Reims ; nomination du lieutenant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  7. Résultat n°7

    Provision de l'office de procureur de la police de Cormicy ; droits à payer par les nouveaux "cocquetiers" ; communauté des ouvriers de soie ; marque des taillandiers, etc

    Date

    1648-1649

    Cote

    18 B 11

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Provision de l'office de procureur de la police de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  8. Résultat n°8

    Procédures extraordinaires

    Date

    1768-1769

    Cote

    18 B 2149

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Procédures extraordinaires
    • Procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  9. Résultat n°9

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe

    Date

    1713-1717

    Cote

    18 B 2167

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs et de police

    Date

    1713-1789

    Cote

    24 B 256

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    09/05/1722-04/12/1722

    Cote

    24 B 257

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    24/03/1738-18/09/1738

    Cote

    24 B 258

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    05/03/1743-27/11/1747

    Cote

    24 B 259

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    17/07/1749-22/09/1749

    Cote

    24 B 260

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    27/01/1754-21/09/1754

    Cote

    24 B 261

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    26/02/1755-09/08/1755

    Cote

    24 B 262

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    30/04/1765-30/10/1772

    Cote

    24 B 263

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    22/10/1778-27/06/1780

    Cote

    24 B 264

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    27/06/1782-11/10/1782

    Cote

    24 B 265

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    19/12/1782-04/05/1784

    Cote

    24 B 266

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims