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758 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bailliage royal et présidial : sentences et autres actes expédiés, ceddes expédiés.

    Date

    1540-1588

    Cote

    17 B 777/1

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
    • Sentences et feuilles d'audiences
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
    • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1769-1770

    Cote

    17 B 1642

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1769-1770

    Cote

    17 B 1643

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1769-1770

    Cote

    17 B 1644

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1786-1789

    Cote

    17 B 1745

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Election d'échevins de Reims ; nomination du lieutenant de la justice de Cormicy ; dans le ban de l'échevinage, basse justice exercée par les échevins, haute et moyenne par la "cour, siège ducal et pairie", etc.

    Date

    1625-1627

    Cote

    18 B 5

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Election d'échevins de Reims ; nomination du lieutenant...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  7. Résultat n°7

    Provision de l'office de procureur de la police de Cormicy ; droits à payer par les nouveaux "cocquetiers" ; communauté des ouvriers de soie ; marque des taillandiers, etc

    Date

    1648-1649

    Cote

    18 B 11

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes non judiciaires et de police
    • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
    • Provision de l'office de procureur de la police de...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  8. Résultat n°8

    Procédures extraordinaires

    Date

    1768-1769

    Cote

    18 B 2149

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Procédures extraordinaires
    • Procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  9. Résultat n°9

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe

    Date

    1713-1717

    Cote

    18 B 2167

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
    • Police des manufactures
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs et de police

    Date

    1713-1789

    Cote

    24 B 256

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    09/05/1722-04/12/1722

    Cote

    24 B 257

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    24/03/1738-18/09/1738

    Cote

    24 B 258

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    05/03/1743-27/11/1747

    Cote

    24 B 259

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    17/07/1749-22/09/1749

    Cote

    24 B 260

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    27/01/1754-21/09/1754

    Cote

    24 B 261

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    26/02/1755-09/08/1755

    Cote

    24 B 262

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    30/04/1765-30/10/1772

    Cote

    24 B 263

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    22/10/1778-27/06/1780

    Cote

    24 B 264

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    27/06/1782-11/10/1782

    Cote

    24 B 265

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    19/12/1782-04/05/1784

    Cote

    24 B 266

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  21. Résultat n°21

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    08/05/1785-09/07/1786

    Cote

    24 B 267

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  22. Résultat n°22

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    20/07/1786-24/10/1786

    Cote

    24 B 268

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  23. Résultat n°23

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    25/10/1787-09/07/1787

    Cote

    24 B 269

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  24. Résultat n°24

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    18/07/1787-03/08/1788

    Cote

    24 B 270

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  25. Résultat n°25

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    02/09/1788-12/03/1789

    Cote

    24 B 271

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  26. Résultat n°26

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    18/07/1790-06/11/1790

    Cote

    24 B 272

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  27. Résultat n°27

    Registre des soumissions de ceux qui sont obligés de couvrir en thuille en ladite ville et fauxbourgs en conformité de l'arrêt du Parlement du 5 septembre 1766

    Date

    14/02/1783-25/01/1788

    Cote

    24 B 273

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registre des soumissions de ceux qui sont obligés de...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  28. Résultat n°28

    Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Date

    08/01/1675-05/01/1682

    Cote

    24 B 274

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  29. Résultat n°29

    Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Date

    1721-1739

    Cote

    24 B 275

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  30. Résultat n°30

    Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Date

    05/01/1750-29/09/1750

    Cote

    24 B 276

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  31. Résultat n°31

    Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Date

    06/05/1755-28/09/1756

    Cote

    24 B 277

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  32. Résultat n°32

    Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Date

    05/01/1773-01/10/1782

    Cote

    24 B 278

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  33. Résultat n°33

    Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Date

    22/01/1782-21/09/1784

    Cote

    24 B 279

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)
    • Registres des "gros fruits" (apprécis des grains)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  34. Résultat n°34

    Registres cueillerets des vinages dûs à l'archevêque de Reims, seigneur de Cormicy

    Date

    1621-1681

    Cote

    24 B 280

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registres cueillerets des vinages dûs à l'archevêque...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux des plaids généraux

    Date

    1664-1671

    Cote

    24 B 281

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Procès-verbaux des plaids généraux

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  36. Résultat n°36

    Vêtures et nantissements

    Date

    09/1662-04/1668

    Cote

    24 B 282

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  37. Résultat n°37

    Vêtures et nantissements

    Date

    06/08/1676-09/05/1679

    Cote

    24 B 283

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  38. Résultat n°38

    Vêtures et nantissements

    Date

    31/01/1682-02/05/1685

    Cote

    24 B 284

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  39. Résultat n°39

    Vêtures et nantissements

    Date

    20/06/1685-20/09/1687

    Cote

    24 B 285

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  40. Résultat n°40

    Vêtures et nantissements

    Date

    25/11/1687-30/12/1689

    Cote

    24 B 286

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  41. Résultat n°41

    Vêtures et nantissements

    Date

    06/02/1690-30/12/1692

    Cote

    24 B 287

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  42. Résultat n°42

    Vêtures et nantissements

    Date

    18/12/1702-04/02/1705

    Cote

    24 B 288

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  43. Résultat n°43

    Vêtures et nantissements

    Date

    15/04/1705-19/12/1710

    Cote

    24 B 289

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  44. Résultat n°44

    Vêtures et nantissements

    Date

    25/04/1711-22/12/1712

    Cote

    24 B 290

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  45. Résultat n°45

    Vêtures et nantissements

    Date

    1713

    Cote

    24 B 291

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  46. Résultat n°46

    Vêtures et nantissements

    Date

    02/01/1750-10/03/1750

    Cote

    24 B 292/2

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  47. Résultat n°47

    Vêtures et nantissements

    Date

    30/10/1714-19/10/1717

    Cote

    24 B 292

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  48. Résultat n°48

    Vêtures et nantissements

    Date

    29/11/1717-30/12/1719

    Cote

    24 B 293

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  49. Résultat n°49

    Vêtures et nantissements

    Date

    01/02/1723-03/01/1726

    Cote

    24 B 294

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  50. Résultat n°50

    Vêtures et nantissements

    Date

    03/01/1726-31/12/1731

    Cote

    24 B 295

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  51. Résultat n°51

    Vêtures et nantissements

    Date

    20/05/1737-30/09/1738

    Cote

    24 B 296

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  52. Résultat n°52

    Vêtures et nantissements

    Date

    31/01/1739-22/12/1740

    Cote

    24 B 297

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  53. Résultat n°53

    Vêtures et nantissements

    Date

    05/10/1748-21/05/1749

    Cote

    24 B 298/1

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  54. Résultat n°54

    Vêtures et nantissements

    Date

    31/12/1751-11/09/1752

    Cote

    24 B 299

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  55. Résultat n°55

    Vêtures et nantissements

    Date

    05/12/1752-19/07/1754

    Cote

    24 B 300

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  56. Résultat n°56

    Vêtures et nantissements

    Date

    04/02/1755-30/12/1758

    Cote

    24 B 301

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  57. Résultat n°57

    Vêtures et nantissements

    Date

    30/01/1759-10/11/1763

    Cote

    24 B 302

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  58. Résultat n°58

    Vêtures et nantissements

    Date

    31/01/1773-01/10/1781

    Cote

    24 B 303

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  59. Résultat n°59

    Vêtures et nantissements

    Date

    04/09/1784-25/01/1790

    Cote

    24 B 304

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  60. Résultat n°60

    Table alphabétique des nantissements

    Date

    27/08/1662-31/12/1671

    Cote

    24 B 305

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Table alphabétique des nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  61. Résultat n°61

    Actes de successions

    Date

    1660-1664

    Cote

    24 B 306

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  62. Résultat n°62

    Actes de successions

    Date

    1665-1669

    Cote

    24 B 307

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  63. Résultat n°63

    Actes de successions

    Date

    1670-1674

    Cote

    24 B 308

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  64. Résultat n°64

    Actes de successions

    Date

    1675-1679

    Cote

    24 B 309

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  65. Résultat n°65

    Actes de successions

    Date

    1680-1684

    Cote

    24 B 310

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  66. Résultat n°66

    Actes de successions

    Date

    1685-1689

    Cote

    24 B 311

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  67. Résultat n°67

    Actes de successions

    Date

    1690-1696

    Cote

    24 B 312

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  68. Résultat n°68

    Actes de successions

    Date

    1705-1706

    Cote

    24 B 313

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  69. Résultat n°69

    Actes de successions

    Date

    1711-1714

    Cote

    24 B 314

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  70. Résultat n°70

    Actes de successions

    Date

    1715-1718

    Cote

    24 B 315

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  71. Résultat n°71

    Actes de successions

    Date

    1720-1729

    Cote

    24 B 316

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  72. Résultat n°72

    Actes de successions

    Date

    1730-1734

    Cote

    24 B 317

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  73. Résultat n°73

    Actes de successions

    Date

    1735-1744

    Cote

    24 B 318

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  74. Résultat n°74

    Actes de successions

    Date

    1745-1749

    Cote

    24 B 319

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  75. Résultat n°75

    Actes de successions

    Date

    1750-1759

    Cote

    24 B 320

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  76. Résultat n°76

    Actes de successions

    Date

    1760-1769

    Cote

    24 B 321

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  77. Résultat n°77

    Actes de successions

    Date

    1771-1779

    Cote

    24 B 322

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  78. Résultat n°78

    Actes de successions

    Date

    1773-1779

    Cote

    24 B 323

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  79. Résultat n°79

    Actes de successions

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 324

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  80. Résultat n°80

    Comptes de tutelles

    Date

    1664-1686

    Cote

    24 B 325

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Comptes de tutelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims