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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
17 B 777/1
Date
1540-1588
Lieu
Attigny (Ardennes, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France), Courville (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : civil, en majorité
  • Sentences et feuilles d'audiences
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
  • Bailliage royal et présidial : sentences et autres...
Résultat n°2
Cote
17 B 1642
Date
1769-1770
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
Résultat n°3
Cote
17 B 1643
Date
1769-1770
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
Résultat n°4
Cote
17 B 1644
Date
1769-1770
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
  • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
Résultat n°5
Cote
17 B 1745
Date
1786-1789
Lieu
Chappes (Ardennes, France), Chesne Le (Ardennes, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France), Guyencourt (Aisne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
Résultat n°6
Cote
18 B 5
Date
1625-1627
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes non judiciaires et de police
  • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
  • Election d'échevins de Reims ; nomination du lieutenant...
Résultat n°7
Cote
18 B 11
Date
1648-1649
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes non judiciaires et de police
  • Institutions, reliefs et appel et ordonnances de police
  • Provision de l'office de procureur de la police de...
Résultat n°8
Cote
18 B 2149
Date
1768-1769
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
  • Police des manufactures
  • Procédures extraordinaires
  • Procédures extraordinaires
Résultat n°9
Cote
18 B 2167
Date
1713-1717
Lieu
Chaumuzy (Marne, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  • Actes de police et actes de juridiction contentieuse...
  • Police des manufactures
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
Résultat n°10
Cote
24 B 256
Date
1713-1789
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Actes administratifs et de police
Résultat n°11
Cote
24 B 257
Date
09/05/1722-04/12/1722
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°12
Cote
24 B 258
Date
24/03/1738-18/09/1738
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°13
Cote
24 B 259
Date
05/03/1743-27/11/1747
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°14
Cote
24 B 260
Date
17/07/1749-22/09/1749
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°15
Cote
24 B 261
Date
27/01/1754-21/09/1754
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°16
Cote
24 B 262
Date
26/02/1755-09/08/1755
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°17
Cote
24 B 263
Date
30/04/1765-30/10/1772
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°18
Cote
24 B 264
Date
22/10/1778-27/06/1780
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°19
Cote
24 B 265
Date
27/06/1782-11/10/1782
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°20
Cote
24 B 266
Date
19/12/1782-04/05/1784
Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
Type de document -
  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes