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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recrutement (instructions (1936-1963), tableaux de recensement des classes (1923-1964).

Date

1923-1964

Cote

E DEPOT 827

Résultat n°2

Eau. Sources, alimentation en eau potable, syndicat intercommunal des distributions d'eau potable.

Date

1941-1964

Cote

E DEPOT 855

Résultat n°3

Contributions directes et impôts sur le revenu. Etats de répartition et listes.

Date

1934-1963

Cote

E DEPOT 826

Résultat n°4

Instructions (1932-1963), récépissés de demandes de cartes d'identité d'étrangers (1933-1947), carnets de visas (1934-1963).

Date

1932-1963

Cote

E DEPOT 830

Résultat n°5

Electricité. Installation du réseau, restrictions de consommation, instructions.

Date

1924-1963

Cote

E DEPOT 856

Résultat n°6

Elections législatives. Instructions (1936-1962), procès-verbaux (1924-1956).

Date

1924-1962

Cote

E DEPOT 835

Résultat n°7

Listes électorales. Instructions (1944-1962), listes (1921-1957).

Date

1921-1962

Cote

E DEPOT 831

Résultat n°8

Généralités, tableaux des chemins, dossiers par chemins.

Date

1862-1962

Cote

E DEPOT 854

Résultat n°9

Chambre des métiers. Elections.

Date

1951-1962

Cote

E DEPOT 840

Résultat n°10

Sapeurs-pompiers, matériel à incendie. Instructions, règlement des sapeurs-pompiers, listes.

Date

1912-1962

Cote

E DEPOT 829

Résultat n°11

Contributions foncière, personnelle, mobilière des patentes. Copie de la matrice générale.

Date

1931-1961

Cote

E DEPOT 825

Résultat n°12

Chambre et tribunal de commerce. Elections.

Date

1946-1961

Cote

E DEPOT 839

Résultat n°13

Référundums. Instructions (1958-1962), procès-verbaux (1945-1961).

Date

1945-1961

Cote

E DEPOT 832

Résultat n°14

Déclarations de récoltes.

Date

1908-1960

Cote

E DEPOT 820

Résultat n°15

Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement. Instructions (1937-1960), procès-verbaux (1922-1951).

Date

1922-1960

Cote

E DEPOT 836

Résultat n°16

Tribunaux paritaires de baux ruraux. Elections, instructions.

Date

1946-1959

Cote

E DEPOT 841

Résultat n°17

Elections municipales. Instructions (1936-1959), procès-verbaux (1919-1935).

Date

1919-1959

Cote

E DEPOT 837

Résultat n°18

Chambre départementale de l'agriculture. Listes électorales, procès-verbaux d'élection.

Date

1952-1959

Cote

E DEPOT 842

Résultat n°19

Cimetière. Reçus de concessions.

Date

1957-1958

Cote

E DEPOT 853

Résultat n°20

Election du Président de la République. Instructions.

Date

1958

Cote

E DEPOT 833

Résultat n°21

Comblizy. Propriétés bâties. Folio 421-864.

Date

1882-1957

Cote

3 P 161/4

Résultat n°22

Comblizy. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-320.

Date

1913-1956

Cote

1270 W 188

Résultat n°23

Mutualité sociale agricole. Listes électorales, instructions.

Date

1956

Cote

E DEPOT 843

Résultat n°24

Comptes administratifs.

Date

1914-1952

Cote

E DEPOT 846

Résultat n°25

Ravitaillement. Instructions et circulaires concernant le rationnement.

Date

1947-1949

Cote

E DEPOT 822

Résultat n°26

Budgets.

Date

1918-1949

Cote

E DEPOT 844

Résultat n°27

Elections sénatoriales et au Conseil de la République. Procès-verbaux.

Date

1925-1948

Cote

E DEPOT 834

Résultat n°28

Eglise et cimetière. Travaux, entretien.

Date

1895-1947

Cote

E DEPOT 852

Résultat n°29

Ravitaillement. Fiches individuelles de contrôle.

Date

1946

Cote

E DEPOT 823

Résultat n°30

Comblizy. Eau. Eclairage. - Eau (1842-1940) : projet d'adduction d'eau. - Eclairage (1930-1937) : électrification de la commune.

Date

1842-1940

Cote

2 O 1263

Résultat n°31

Syndicat agricole corporatif. Instructions, statuts, liste des adhérents.

Date

1940

Cote

E DEPOT 821

Résultat n°32

Mairie-école. Reconstruction, travaux, entretien, plans.

Date

1920-1939

Cote

E DEPOT 849

Résultat n°33

Recensement des chevaux et voitures.

Date

1925-1939

Cote

E DEPOT 828

Résultat n°34
Igny-Comblizy (51298). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) Contient l'autre partie de C2 (papier)

1 media

Igny-Comblizy (51298). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) Contient l'autre partie de C2 (papier)

Date

1936

Cote

1754 W 80/9

Résultat n°35
Igny-Comblizy (51298). Section C2 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) Contient une partie de C1 (papier)

1 media

Igny-Comblizy (51298). Section C2 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) Contient une partie de C1 (papier)

Date

1936

Cote

1754 W 80/8

Résultat n°36
Igny-Comblizy (51298). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) (calque)

1 media

Igny-Comblizy (51298). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) (calque)

Date

1936

Cote

1754 W 80/2

Résultat n°37
Igny-Comblizy (51298). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) (papier)

1 media

Igny-Comblizy (51298). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) (papier)

Date

1936

Cote

1754 W 80/5

Résultat n°38
Igny-Comblizy (51298). Section C3 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) (papier)

1 media

Igny-Comblizy (51298). Section C3 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) (papier)

Date

1936

Cote

1754 W 80/10

Résultat n°39
Comblizy. Dénombrement de la population 1936

5 medias

Comblizy. Dénombrement de la population 1936

Date

1936

Cote

122 M 403

Résultat n°40
Igny-Comblizy (51298). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) (papier)

1 media

Igny-Comblizy (51298). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier. Comblizy (51159) (papier)

Date

1936

Cote

1754 W 80/7