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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers d'administration communale. - Première période. Celle-sous-Chantemerle (La), Champaubert, Champvoisy, Chantemerle, Charleville, Châtillon-sur-Morin, Chavot, Courcourt.

    Date

    an XI-1830

    Cote

    2 Z 478, 2 Z 1391 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Dossiers d'administration communale. - Première période....
  2. Résultat n°2
    Chantemerle (51124). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 30/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Chantemerle (51124). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 30/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Chantemerle (51124). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 30/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Chantemerle (51124). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 30/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Chantemerle (51124). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 30/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Chantemerle (51124). Section X échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section X échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 30/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section X échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Chantemerle (51124). Section X1 échelle 1/2000, plan remembré sans date, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section X1 échelle 1/2000, plan remembré sans date, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    sans date

    Cote

    1754 W 30/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section X1 échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Chantemerle (51124). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section C2 échelle 1/2500, plan...
  10. Résultat n°10
    Chantemerle (51124). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section C1 échelle 1/1250, plan...
  11. Résultat n°11
    Chantemerle (51124). Section B4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section B4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section B4 échelle 1/1250, plan...
  12. Résultat n°12
    Chantemerle (51124). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section B3 échelle 1/1250, plan...
  13. Résultat n°13
    Chantemerle (51124). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section B2 échelle 1/1250, plan...
  14. Résultat n°14
    Chantemerle (51124). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section B1 échelle 1/1250, plan...
  15. Résultat n°15
    Chantemerle (51124). Section A3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section A3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section A3 échelle 1/2500, plan...
  16. Résultat n°16
    Chantemerle (51124). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section A2 échelle 1/2500, plan...
  17. Résultat n°17
    Chantemerle (51124). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Section A1 échelle 1/5000, plan...
  18. Résultat n°18
    Chantemerle (51124). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    1 media

    Chantemerle (51124). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1936, non régulier (papier)

    Date

    1936

    Cote

    1754 W 30/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Chantemerle
    • Chantemerle (51124). Tableau d'assemblage échelle 1/10000,...
  19. Résultat n°19
    Chantemerle. Section C2

    1 media

    Chantemerle. Section C2

    Date

    1809

    Cote

    3 P 828/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Chantemerle
    • Plans parcellaires
    • Chantemerle. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Chantemerle. Section C1

    1 media

    Chantemerle. Section C1

    Date

    1809

    Cote

    3 P 828/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Chantemerle
    • Plans parcellaires
    • Chantemerle. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.