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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers d'administration communale. - Première période. Celle-sous-Chantemerle (La), Champaubert, Champvoisy, Chantemerle, Charleville, Châtillon-sur-Morin, Chavot, Courcourt.

    Date

    an XI-1830

    Cote

    2 Z 478, 2 Z 1391 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Dossiers d'administration communale. - Première période....
  2. Résultat n°2
    Fontaine-Denis-Nuisy (51254). Section ZB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1972, régulier avant 20/03/1980. Contient ZD de La Celle sous Chantemerle (n°60 à 63) et ZA de Saron sur Aube (n°42 et 43) (papier armé)

    1 media

    Fontaine-Denis-Nuisy (51254). Section ZB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1972, régulier avant 20/03/1980. Contient ZD de La Celle sous Chantemerle (n°60 à 63) et ZA de Saron sur Aube (n°42 et 43) (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1754 W 70/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Fontaine-Denis-Nuisy
    • Fontaine-Denis-Nuisy (51254). Section ZB échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Fontaine-Denis-Nuisy (51254). Section ZA échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1972, régulier avant 20/03/1980. Contient ZB de La Celle sous Chantemerle (n°63 à 69) (papier armé)

    1 media

    Fontaine-Denis-Nuisy (51254). Section ZA échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1972, régulier avant 20/03/1980. Contient ZB de La Celle sous Chantemerle (n°63 à 69) (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1754 W 70/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Fontaine-Denis-Nuisy
    • Fontaine-Denis-Nuisy (51254). Section ZA échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1754 W 25/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZK échelle...
  5. Résultat n°5
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1754 W 25/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZI échelle...
  6. Résultat n°6
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1754 W 25/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZH échelle...
  7. Résultat n°7
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1754 W 25/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZE échelle...
  8. Résultat n°8
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1754 W 25/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZD échelle...
  9. Résultat n°9
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1754 W 25/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZC échelle...
  10. Résultat n°10
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1754 W 25/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZB échelle...
  11. Résultat n°11
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1968, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1754 W 25/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section ZA échelle...
  12. Résultat n°12
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 25/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section YB échelle...
  13. Résultat n°13
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 25/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section YA échelle...
  14. Résultat n°14
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section V2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1954, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section V2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1954, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1954

    Cote

    1754 W 25/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section V2 échelle...
  15. Résultat n°15
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section V1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1954, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section V1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1954, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1954

    Cote

    1754 W 25/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section V1 échelle...
  16. Résultat n°16
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section E2 échelle...
  17. Résultat n°17
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section E1 échelle...
  18. Résultat n°18
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section D2 échelle...
  19. Résultat n°19
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section D1 échelle...
  20. Résultat n°20
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C3 échelle...
  21. Résultat n°21
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C2 échelle...
  22. Résultat n°22
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section C1 échelle...
  23. Résultat n°23
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B3 échelle...
  24. Résultat n°24
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B2 échelle...
  25. Résultat n°25
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section B1 échelle...
  26. Résultat n°26
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section A2 échelle...
  27. Résultat n°27
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Section A1 échelle...
  28. Résultat n°28
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1964 (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1964 (papier)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 25/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Tableau d'assemblage...
  29. Résultat n°29
    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1939, non régulier (papier)

    Date

    1939

    Cote

    1754 W 25/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Celle-sous-Chantemerle (La) (51103). Tableau d'assemblage...
  30. Résultat n°30
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section E2

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section E2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  31. Résultat n°31
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section E1

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section E1

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section E1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  32. Résultat n°32
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section D2

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section D2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section D1

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section D1

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section C2

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section C2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section C1 dvt

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section C1 dvt

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section C1 dvt

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section C1

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section C1

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section B3

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section B3

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section B2

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section B2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section B1

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section B1

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Celle-sous-Chantemerle (La). Section A2

    1 media

    Celle-sous-Chantemerle (La). Section A2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 807/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Celle-sous-Chantemerle (La)
    • Plans parcellaires
    • Celle-sous-Chantemerle (La). Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.