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333 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Courtisols (51193). Section ZR2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1989 (extension Bussy-le-Château YK et sur Saint-Rémy-sur-Bussy section XH), plan régulier (calque)

    1 media

    Courtisols (51193). Section ZR2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1989 (extension Bussy-le-Château YK et sur Saint-Rémy-sur-Bussy section XH), plan régulier (calque)

    Date

    1989

    Cote

    1756 W 71/148

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtisols
    • Courtisols (51193). Section ZR2 échelle 1/2000, plan...
  2. Résultat n°2
    Courtisols (51193). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989 (extension sur Bussy-le-Château section YL), plan régulier (calque)

    1 media

    Courtisols (51193). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989 (extension sur Bussy-le-Château section YL), plan régulier (calque)

    Date

    1989

    Cote

    1756 W 71/135

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtisols
    • Courtisols (51193). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Bussy-le-Château (51097). Section ZY échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZY échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/71

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZY échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Bussy-le-Château (51097). Section ZY 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZY 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/70

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZY 1 échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Bussy-le-Château (51097). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/69

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZX échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Bussy-le-Château (51097). Section ZX 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZX 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/68

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZX 1 échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Bussy-le-Château (51097). Section ZW échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZW échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/67

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZW échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Bussy-le-Château (51097). Section ZW 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZW 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/66

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZW 1 échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Bussy-le-Château (51097). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/65

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZV échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Bussy-le-Château (51097). Section ZV 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZV 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/64

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZV 1 échelle 1/2000,...
  11. Résultat n°11
    Bussy-le-Château (51097). Section ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/63

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZT échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Bussy-le-Château (51097). Section ZT 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZT 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/62

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZT 1 échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Bussy-le-Château (51097). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/61

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZS échelle 1/2000,...
  14. Résultat n°14
    Bussy-le-Château (51097). Section ZS 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZS 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/60

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZS 1 échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Bussy-le-Château (51097). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/59

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZR échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16
    Bussy-le-Château (51097). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/58

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZP échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17
    Bussy-le-Château (51097). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/57

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZO échelle 1/2000,...
  18. Résultat n°18
    Bussy-le-Château (51097). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/56

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZN échelle 1/2000,...
  19. Résultat n°19
    Bussy-le-Château (51097). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/55

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZM échelle 1/2000,...
  20. Résultat n°20
    Bussy-le-Château (51097). Section ZM 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZM 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/54

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZM 1 échelle 1/2000,...
  21. Résultat n°21
    Bussy-le-Château (51097). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/53

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZL échelle 1/2000,...
  22. Résultat n°22
    Bussy-le-Château (51097). Section ZL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/52

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZL 1 échelle 1/2000,...
  23. Résultat n°23
    Bussy-le-Château (51097). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/51

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZK échelle 1/2000,...
  24. Résultat n°24
    Bussy-le-Château (51097). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/50

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZI échelle 1/2000,...
  25. Résultat n°25
    Bussy-le-Château (51097). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/49

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZH échelle 1/2000,...
  26. Résultat n°26
    Bussy-le-Château (51097). Section ZH 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZH 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/48

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZH 1 échelle 1/2000,...
  27. Résultat n°27
    Bussy-le-Château (51097). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/47

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZE échelle 1/2000,...
  28. Résultat n°28
    Bussy-le-Château (51097). Section YE YD ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989 (remembrement de l'Épine extension sur Bussy-le-Château YE, YD et ZD), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YE YD ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989 (remembrement de l'Épine extension sur Bussy-le-Château YE, YD et ZD), plan régulier (calque)

    Date

    1989

    Cote

    1756 W 33/46

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YE YD ZD échelle...
  29. Résultat n°29
    Bussy-le-Château (51097). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/45

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZD échelle 1/2000,...
  30. Résultat n°30
    Bussy-le-Château (51097). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/44

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZC échelle 1/2000,...
  31. Résultat n°31
    Bussy-le-Château (51097). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/43

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZB échelle 1/2000,...
  32. Résultat n°32
    Bussy-le-Château (51097). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/42

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section ZA échelle 1/2000,...
  33. Résultat n°33
    Bussy-le-Château (51097). Section YV échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YV échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/41

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YV échelle 1/2000,...
  34. Résultat n°34
    Bussy-le-Château (51097). Section YT échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YT échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/40

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YT échelle 1/2000,...
  35. Résultat n°35
    Bussy-le-Château (51097). Section YS échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YS échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/39

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YS échelle 1/2000,...
  36. Résultat n°36
    Bussy-le-Château (51097). Section YR échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YR échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/38

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YR échelle 1/2000,...
  37. Résultat n°37
    Bussy-le-Château (51097). Section YP échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YP échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/37

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YP échelle 1/2000,...
  38. Résultat n°38
    Bussy-le-Château (51097). Section YO échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YO échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    Date

    1977

    Cote

    1756 W 33/36

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YO échelle 1/2000,...
  39. Résultat n°39
    Bussy-le-Château (51097). Section YN échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YN échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    Date

    1977

    Cote

    1756 W 33/35

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YN échelle 1/2000,...
  40. Résultat n°40
    Bussy-le-Château (51097). Section YM échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YM échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    Date

    1977

    Cote

    1756 W 33/34

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YM échelle 1/2000,...
  41. Résultat n°41
    Bussy-le-Château (51097). Section YL échelle 1/2000, plan remembré pour 1989 (contient section YL parcelle 21), plan régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YL échelle 1/2000, plan remembré pour 1989 (contient section YL parcelle 21), plan régulier (papier)

    Date

    1989

    Cote

    1756 W 33/33

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YL échelle 1/2000,...
  42. Résultat n°42
    Bussy-le-Château (51097). Section YL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    Date

    1977

    Cote

    1756 W 33/32

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YL 1 échelle 1/2000,...
  43. Résultat n°43
    Bussy-le-Château (51097). Section YK échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YK échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    Date

    1977

    Cote

    1756 W 33/31

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YK échelle 1/2000,...
  44. Résultat n°44
    Bussy-le-Château (51097). Section YI échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YI échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    Date

    1977

    Cote

    1756 W 33/30

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YI échelle 1/2000,...
  45. Résultat n°45
    Bussy-le-Château (51097). Section YH échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YH échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    Date

    1977

    Cote

    1756 W 33/29

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YH échelle 1/2000,...
  46. Résultat n°46
    Bussy-le-Château (51097). Section YE échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YE échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    Date

    1977

    Cote

    1756 W 33/28

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YE échelle 1/2000,...
  47. Résultat n°47
    Bussy-le-Château (51097). Section YD échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YD échelle 1/2000, plan remembré pour 1977, plan régulier (papier armé)

    Date

    1977

    Cote

    1756 W 33/27

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YD échelle 1/2000,...
  48. Résultat n°48
    Bussy-le-Château (51097). Section YC échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YC échelle 1/2000, plan remembré pour 2003 (remembrement intercommunal de la plaine champenoise), plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 33/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YC échelle 1/2000,...
  49. Résultat n°49
    Bussy-le-Château (51097). Section YC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YC 1 échelle 1/2000,...
  50. Résultat n°50
    Bussy-le-Château (51097). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YB échelle 1/2000,...
  51. Résultat n°51
    Bussy-le-Château (51097). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 33/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section YA échelle 1/2000,...
  52. Résultat n°52
    Bussy-le-Château (51097). Section F5 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section F5 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section F5 échelle 1/2000,...
  53. Résultat n°53
    Bussy-le-Château (51097). Section F4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section F4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section F4 échelle 1/2000,...
  54. Résultat n°54
    Bussy-le-Château (51097). Section F3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section F3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section F3 échelle 1/2000,...
  55. Résultat n°55
    Bussy-le-Château (51097). Section F2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section F2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section F2 échelle 1/2000,...
  56. Résultat n°56
    Bussy-le-Château (51097). Section F1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section F1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section F1 échelle 1/2000,...
  57. Résultat n°57
    Bussy-le-Château (51097). Section E4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section E4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section E4 échelle 1/2000,...
  58. Résultat n°58
    Bussy-le-Château (51097). Section E3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section E3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section E3 échelle 1/2000,...
  59. Résultat n°59
    Bussy-le-Château (51097). Section E1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934 (contient E1 et E2), plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section E1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934 (contient E1 et E2), plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section E1 échelle 1/2000,...
  60. Résultat n°60
    Bussy-le-Château (51097). Section D4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section D4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section D4 échelle 1/2000,...
  61. Résultat n°61
    Bussy-le-Château (51097). Section D2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section D2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section D2 échelle 1/1000,...
  62. Résultat n°62
    Bussy-le-Château (51097). Section D1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934 (contient D1 et D3), plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section D1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934 (contient D1 et D3), plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section D1 échelle 1/2000,...
  63. Résultat n°63
    Bussy-le-Château (51097). Section C2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section C2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section C2 échelle 1/2000,...
  64. Résultat n°64
    Bussy-le-Château (51097). Section C1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section C1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section C1 échelle 1/2000,...
  65. Résultat n°65
    Bussy-le-Château (51097). Section B5 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934 (contient B5 et B6), plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section B5 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934 (contient B5 et B6), plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section B5 échelle 1/2000,...
  66. Résultat n°66
    Bussy-le-Château (51097). Section B4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section B4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section B4 échelle 1/2000,...
  67. Résultat n°67
    Bussy-le-Château (51097). Section B3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section B3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section B3 échelle 1/2000,...
  68. Résultat n°68
    Bussy-le-Château (51097). Section B2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section B2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section B2 échelle 1/2000,...
  69. Résultat n°69
    Bussy-le-Château (51097). Section B1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section B1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section B1 échelle 1/2000,...
  70. Résultat n°70
    Bussy-le-Château (51097). Section A3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section A3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section A3 échelle 1/2000,...
  71. Résultat n°71
    Bussy-le-Château (51097). Section A2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section A2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section A2 échelle 1/2000,...
  72. Résultat n°72
    Bussy-le-Château (51097). Section A1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Section A1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Section A1 échelle 1/2000,...
  73. Résultat n°73
    Bussy-le-Château (51097). Tableau d'assemblage échelle 1/20000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bussy-le-Château (51097). Tableau d'assemblage échelle 1/20000, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier)

    Date

    1934

    Cote

    1756 W 33/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château (51097). Tableau d'assemblage échelle...
  74. Résultat n°74

    Les bornes armoriées de Bussy-le-Château / Michel Godin

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Godin, Michel

    Date

    1994

    Cote

    SA 15528 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les bornes armoriées de Bussy-le-Château / Michel Godin
  75. Résultat n°75
    Bussy-le-Château. Section F5

    1 media

    Bussy-le-Château. Section F5

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/22

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section F5

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  76. Résultat n°76
    Bussy-le-Château. Section F4

    1 media

    Bussy-le-Château. Section F4

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/21

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section F4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  77. Résultat n°77
    Bussy-le-Château. Section F3

    1 media

    Bussy-le-Château. Section F3

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/20

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section F3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  78. Résultat n°78
    Bussy-le-Château. Section F2

    1 media

    Bussy-le-Château. Section F2

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/19

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section F2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  79. Résultat n°79
    Bussy-le-Château. Section F1

    1 media

    Bussy-le-Château. Section F1

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/18

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section F1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  80. Résultat n°80
    Bussy-le-Château. Section E3

    1 media

    Bussy-le-Château. Section E3

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/17

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section E3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.