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  1. Résultat n°1

    Baptêmes (1693-1717). Mariages (1693-1717). Sépultures (1693-1717).

    Date

    1693-1717

    Cote

    E DEPOT 3828

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes (1693-1717). Mariages (1693-1717). Sépultures...
  2. Résultat n°2
    Bussy-le-Château. Baptêmes, mariages, sépultures 1693-1717

    259 medias

    Bussy-le-Château. Baptêmes, mariages, sépultures 1693-1717

    Date

    1693-1717

    Cote

    E dépôt 3828

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Bussy-le-Château. Baptêmes, mariages, sépultures 1693-1717
  3. Résultat n°3
    Bussy-le-Château. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1765

    191 medias

    Bussy-le-Château. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1765

    Date

    1728-1765

    Cote

    2 E 107/1

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Bussy-le-Château. Baptêmes, mariages, sépultures 1728-1765
  4. Résultat n°4

    Baptêmes (1751-1766). Mariages (1751-1766). Sépultures (1751-1766).

    Date

    1751-1766

    Cote

    E DEPOT 3829

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes (1751-1766). Mariages (1751-1766). Sépultures...
  5. Résultat n°5
    Bussy-le-Château. Baptêmes, mariages, sépultures 1766-1792

    218 medias

    Bussy-le-Château. Baptêmes, mariages, sépultures 1766-1792

    Date

    1766-1792

    Cote

    2 E 107/2

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Bussy-le-Château. Baptêmes, mariages, sépultures 1766-1792
  6. Résultat n°6

    Baptêmes (1767-1792). Mariages (1767-1792). Sépultures (1767-1792).

    Date

    1767-1792

    Cote

    E DEPOT 3830

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes (1767-1792). Mariages (1767-1792). Sépultures...
  7. Résultat n°7

    Actes notariés. Contrat Leclert-Mathieu du 15 mai 1785, inventaire après décès de dame Lefert du 26 novembre 1791, testament Camuset (1846), legs Félix Oudart du 18 décembre 1899.

    Date

    1785-1899

    Cote

    E DEPOT 3848

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Papiers privés
    • Actes notariés. Contrat Leclert-Mathieu du 15 mai 1785,...
  8. Résultat n°8

    Comptes administratifs, états de situation des dépenses et recettes, budgets pour les exercices (1786-1843). Budget (1871-1872).

    Date

    1786-1872

    Cote

    E DEPOT 3836

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs, états de situation des dépenses...
  9. Résultat n°9
    Délibérations municipales.

    41 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1791-an V

    Cote

    E DEPOT 32

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  10. Résultat n°10
    Bussy-le-Château. Décès 1793-1823

    152 medias

    Bussy-le-Château. Décès 1793-1823

    Date

    1793-1823

    Cote

    2 E 107/8

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Registres d'état civil
    • Bussy-le-Château. Décès 1793-1823
  11. Résultat n°11
    Bussy-le-Château. Mariages 1793-1861

    290 medias

    Bussy-le-Château. Mariages 1793-1861

    Date

    1793-1861

    Cote

    2 E 107/6

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Registres d'état civil
    • Bussy-le-Château. Mariages 1793-1861
  12. Résultat n°12

    Naissances (1793-1803). Mariages (1793-1803). Décès (1793-1803).

    Date

    1793-1803

    Cote

    E DEPOT 3831

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Registres d'état civil
    • Naissances (1793-1803). Mariages (1793-1803). Décès...
  13. Résultat n°13
    Bussy-le-Château. Naissances 1793-1823

    161 medias

    Bussy-le-Château. Naissances 1793-1823

    Date

    1793-1823

    Cote

    2 E 107/3

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Registres d'état civil
    • Bussy-le-Château. Naissances 1793-1823
  14. Résultat n°14
    Bussy-le-Château. Table décennale an XI-1812

    6 medias

    Bussy-le-Château. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 1

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Tables décennales
    • Bussy-le-Château. Table décennale an XI-1812
  15. Résultat n°15

    Naissances (1803-1813). Mariages (1803-1813). Décès (1803-1813).

    Date

    1803-1813

    Cote

    E DEPOT 3832

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Registres d'état civil
    • Naissances (1803-1813). Mariages (1803-1813). Décès...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Bussy-le-Château. Mairie. Ecole. - Construction (1806) ; achat de trois parcelles de terrain (1881) ; aliénation de l'ancienne maison d'école (1882) ; travaux (1922).

    Date

    1806-1931

    Cote

    2 O 770

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château. Mairie. Ecole. - Construction (1806)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Bussy-le-Château : actes de catholicité

    Date

    1810-1910

    Cote

    48 J 96, 48 J 45 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

    • Actes de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures)
    • Bussy-le-Château : actes de catholicité

    Producteur :

    Évêché de Châlons-en-Champagne

  19. Résultat n°19
    Bussy-le-Château. Table décennale 1813-1822

    7 medias

    Bussy-le-Château. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 17

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Tables décennales
    • Bussy-le-Château. Table décennale 1813-1822
  20. Résultat n°20

    Naissances (1813-1823). Mariages (1813-1823). Décès (1813-1823).

    Date

    1813-1823

    Cote

    E DEPOT 3833

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Registres d'état civil
    • Naissances (1813-1823). Mariages (1813-1823). Décès...
  21. Résultat n°21

    Bussy-le-Château. Revenus communaux. - Aliénation de terres inutiles (1818) ; vaine pâture (1899) ; vente de rentes (1935).

    Date

    1816-1935

    Cote

    2 O 775

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château. Revenus communaux. - Aliénation de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Bussy-le-Château. Arrêtés de police.

    Date

    1816-1928

    Cote

    2 O 769

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château. Arrêtés de police.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Registres des revenus foncière et contribution mobilière.

    Date

    1818-1840

    Cote

    E DEPOT 3844

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Registres des revenus foncière et contribution mobilière.
  24. Résultat n°24
    Délibérations municipales.

    49 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1818-1823

    Cote

    E DEPOT 3834

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  25. Résultat n°25

    Eglise. - Descente et refonte de la cloche, fabrication d'une seconde cloche (1818-1819), acquisition de l'ancien presbytère (1824), construction d'un nouveau presbytère (1837), réparation de la couverture de l'église (1841-1849).

    Date

    1818-1849

    Cote

    E DEPOT 3835

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Bâtiments communaux
    • Eglise. - Descente et refonte de la cloche, fabrication...
  26. Résultat n°26

    Registres des revenus foncière et contribution mobilière.

    Date

    1818-1840

    Cote

    E DEPOT 3843

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Registres des revenus foncière et contribution mobilière.
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
    Bussy-le-Château. Table décennale 1823-1832

    7 medias

    Bussy-le-Château. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 33

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Tables décennales
    • Bussy-le-Château. Table décennale 1823-1832
  29. Résultat n°29
    Bussy-le-Château. Décès 1824-1860

    169 medias

    Bussy-le-Château. Décès 1824-1860

    Date

    1824-1860

    Cote

    2 E 107/9

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Registres d'état civil
    • Bussy-le-Château. Décès 1824-1860
  30. Résultat n°30
    Bussy-le-Château. Naissances 1824-1860

    159 medias

    Bussy-le-Château. Naissances 1824-1860

    Date

    1824-1860

    Cote

    2 E 107/4

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Registres d'état civil
    • Bussy-le-Château. Naissances 1824-1860
  31. Résultat n°31

    Livre des mutations de propriétés (20 mars 1827-15 juin 1837).

    Date

    1827-1837

    Cote

    E DEPOT 3841

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Livre des mutations de propriétés (20 mars 1827-15...
  32. Résultat n°32

    Tableaux de reconnaissance, entretien, rôles des prestations.

    Date

    1828-1873

    Cote

    E DEPOT 3846

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Château
    • Voirie
    • Tableaux de reconnaissance, entretien, rôles des prestations.
  33. Résultat n°33
    Bussy-le-Château. Table décennale 1833-1842

    7 medias

    Bussy-le-Château. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 47

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Château
    • Tables décennales
    • Bussy-le-Château. Table décennale 1833-1842
  34. Résultat n°34
    Bussy-le-Château. Dénombrement de la population 1836

    11 medias

    Bussy-le-Château. Dénombrement de la population 1836

    Date

    1836

    Cote

    122 M 1

    • Contexte : Recensement de la population

    • Bussy-le-Château
    • Liste nominative des habitants
    • Bussy-le-Château. Dénombrement de la population 1836
  35. Résultat n°35
    Bussy-le-Château. Section F3

    1 media

    Bussy-le-Château. Section F3

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/20

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section F3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36

    Bussy-le-Château. Propriétés non bâties et bâties. Folio 421-860.

    Date

    1839-1912

    Cote

    3 P 97/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château. Propriétés non bâties et bâties....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  37. Résultat n°37

    Bussy-le-Château. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

    Date

    1839-1912

    Cote

    3 P 97/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Bussy-le-Château
    • Bussy-le-Château. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  38. Résultat n°38
    Bussy-le-Château. Section C1

    1 media

    Bussy-le-Château. Section C1

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Bussy-le-Château. Section A1

    1 media

    Bussy-le-Château. Section A1

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Bussy-le-Château. Section B2

    1 media

    Bussy-le-Château. Section B2

    Date

    1839

    Cote

    3 P 801/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Château
    • Plans parcellaires
    • Bussy-le-Château. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.