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  1. Résultat n°1

    Dossiers d'administration communale. - Première période. Bethon, Boursault, Broussy-le-Grand, Broyes, Brugny, Caure (La).

    Date

    an VIII-1828

    Cote

    2 Z 477, 2 Z 1392 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Dossiers d'administration communale. - Première période....
  2. Résultat n°2
    Broyes (51092). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 04/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 04/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/30

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré...
  3. Résultat n°3
    Broyes (51092). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 03/01/1966, régulier avant 20/03/1980. Contient une extension sur Lachy ZD (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 03/01/1966, régulier avant 20/03/1980. Contient une extension sur Lachy ZD (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/29

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré...
  4. Résultat n°4
    Broyes (51092). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 02/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 02/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/28

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré...
  5. Résultat n°5
    Broyes (51092). Section ZI échelle 1/1000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZI échelle 1/1000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/27

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZI échelle 1/1000, plan remembré...
  6. Résultat n°6
    Broyes (51092). Section ZH échelle 1/1000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZH échelle 1/1000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZH échelle 1/1000, plan remembré...
  7. Résultat n°7
    Broyes (51092). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré...
  8. Résultat n°8
    Broyes (51092). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré...
  9. Résultat n°9
    Broyes (51092). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré...
  10. Résultat n°10
    Broyes (51092). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5. Contient une extension sur Péas (n°36 au 37) (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5. Contient une extension sur Péas (n°36 au 37) (papier)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 22/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré...
  11. Résultat n°11
    Broyes (51092). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré...
  12. Résultat n°12
    Broyes (51092). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré...
  13. Résultat n°13
    Broyes (51092). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1953, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1953, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1953

    Cote

    1754 W 22/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré...
  14. Résultat n°14
    Broyes (51092). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 22/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section YB échelle 1/2000, plan remembré...
  15. Résultat n°15
    Broyes (51092). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 22/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section YA échelle 1/2000, plan remembré...
  16. Résultat n°16
    Broyes (51092). Section AK échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section AK échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section AK échelle 1/2000, plan renouvelé...
  17. Résultat n°17
    Broyes (51092). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé...
  18. Résultat n°18
    Broyes (51092). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé...
  19. Résultat n°19
    Broyes (51092). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé...
  20. Résultat n°20
    Broyes (51092). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé...
  21. Résultat n°21
    Broyes (51092). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé...
  22. Résultat n°22
    Broyes (51092). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Broyes (51092). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé...
  23. Résultat n°23
    Broyes (51092). Section X échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Section X échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section X échelle 1/2000, plan renouvelé...
  24. Résultat n°24
    Broyes (51092). Section W échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Section W échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section W échelle 1/2000, plan renouvelé...
  25. Résultat n°25
    Broyes (51092). Section W1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1953, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Section W1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1953, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1953

    Cote

    1754 W 22/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section W1 échelle 1/2000, plan remembré...
  26. Résultat n°26
    Broyes (51092). Section V échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Section V échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 22/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section V échelle 1/2000, plan remembré...
  27. Résultat n°27
    Broyes (51092). Section V1 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Section V1 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1966, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1966

    Cote

    1754 W 22/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section V1 échelle 1/2000, plan renouvelé...
  28. Résultat n°28
    Broyes (51092). Section VWX échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1988, plan régulier de qualité P5. Contient une partie des sections V W X (calque)

    1 media

    Broyes (51092). Section VWX échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1988, plan régulier de qualité P5. Contient une partie des sections V W X (calque)

    Date

    1988

    Cote

    1754 W 22/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section VWX échelle 1/2000, plan remembré...
  29. Résultat n°29
    Broyes (51092). Section E2 échelle 1/2000, plan mis à jour sans date, non régulier (calque)

    1 media

    Broyes (51092). Section E2 échelle 1/2000, plan mis à jour sans date, non régulier (calque)

    Date

    sans date

    Cote

    1754 W 22/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Section E2 échelle 1/2000, plan mis...
  30. Résultat n°30
    Broyes (51092). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1963.Plan établi sur deux feuilles (voir feuille Tableau d'assemblage suivante) (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1963.Plan établi sur deux feuilles (voir feuille Tableau d'assemblage suivante) (papier)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 22/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Tableau d'assemblage échelle 1/5000,...
  31. Résultat n°31
    Broyes (51092). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/5000, plan pour 01/01/1995.Le Tableau d'assemblage feuille n°1 se trouve dans la commune PEAS (papier)

    1 media

    Broyes (51092). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/5000, plan pour 01/01/1995.Le Tableau d'assemblage feuille n°1 se trouve dans la commune PEAS (papier)

    Date

    1995

    Cote

    1754 W 22/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broyes
    • Broyes (51092). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/5000,...
  32. Résultat n°32
    Broyes. Section F2

    1 media

    Broyes. Section F2

    Date

    1822

    Cote

    3 P 795/15

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broyes
    • Plans parcellaires
    • Broyes. Section F2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Broyes. Section F1

    1 media

    Broyes. Section F1

    Date

    1822

    Cote

    3 P 795/14

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broyes
    • Plans parcellaires
    • Broyes. Section F1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Broyes. Section E3

    1 media

    Broyes. Section E3

    Date

    1822

    Cote

    3 P 795/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broyes
    • Plans parcellaires
    • Broyes. Section E3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Broyes. Section E2

    1 media

    Broyes. Section E2

    Date

    1822

    Cote

    3 P 795/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broyes
    • Plans parcellaires
    • Broyes. Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Broyes. Section E1

    1 media

    Broyes. Section E1

    Date

    1822

    Cote

    3 P 795/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broyes
    • Plans parcellaires
    • Broyes. Section E1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Broyes. Section D2

    1 media

    Broyes. Section D2

    Date

    1822

    Cote

    3 P 795/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broyes
    • Plans parcellaires
    • Broyes. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Broyes. Section D1

    1 media

    Broyes. Section D1

    Date

    1822

    Cote

    3 P 795/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broyes
    • Plans parcellaires
    • Broyes. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Broyes. Section C3

    1 media

    Broyes. Section C3

    Date

    1822

    Cote

    3 P 795/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broyes
    • Plans parcellaires
    • Broyes. Section C3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Broyes. Section C2

    1 media

    Broyes. Section C2

    Date

    1822

    Cote

    3 P 795/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Broyes
    • Plans parcellaires
    • Broyes. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.