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  1. Résultat n°1

    Le P'tit Broussyat. Broussy-le-PetitMairie2017

    Date

    2017

    Cote

    Delta 3631/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Bulletin municipal de Broussy-le-Petit
    • Le P'tit Broussyat. Broussy-le-PetitMairie2017
  2. Résultat n°2
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZM échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZI échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZK échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZE échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZO échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZN échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZL échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZH échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Broussy-le-Petit (51091). Tableau d'assemblage 2 échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1993.Plan établi sur deux feuilles (voir feuille Tableau d'assemblage suivante) (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Tableau d'assemblage 2 échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1993.Plan établi sur deux feuilles (voir feuille Tableau d'assemblage suivante) (papier)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Tableau d'assemblage 2 échelle...
  11. Résultat n°11
    Broussy-le-Petit (51091). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1993.Plan établi sur deux feuilles (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1993.Plan établi sur deux feuilles (papier)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 21/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Tableau d'assemblage 1 échelle...
  12. Résultat n°12
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1980, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1980, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1980

    Cote

    1754 W 21/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZB échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1980, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1980, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1980

    Cote

    1754 W 21/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZD échelle 1/2000,...
  14. Résultat n°14
    Broussy-le-Petit (51091). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1980, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1980, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1980

    Cote

    1754 W 21/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section ZC échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Broussy-le-Petit (51091). Section V échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section V échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section V échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16
    Broussy-le-Petit (51091). Section Z3 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section Z3 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section Z3 échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17
    Broussy-le-Petit (51091). Section A2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section A2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section A2 échelle 1/2000,...
  18. Résultat n°18
    Broussy-le-Petit (51091). Section X1 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section X1 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section X1 échelle 1/2000,...
  19. Résultat n°19
    Broussy-le-Petit (51091). Section A1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section A1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 01/01/1957, non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section A1 échelle 1/2000,...
  20. Résultat n°20
    Broussy-le-Petit (51091). Section X2 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section X2 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section X2 échelle 1/2000,...
  21. Résultat n°21

    Broussy-le-Petit. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1957

    Cote

    3 P 91/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  22. Résultat n°22
    Broussy-le-Petit (51091). Section W échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section W échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section W échelle 1/2000,...
  23. Résultat n°23
    Broussy-le-Petit (51091). Section W1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section W1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section W1 échelle 1/2000,...
  24. Résultat n°24
    Broussy-le-Petit (51091). Section Z1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section Z1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section Z1 échelle 1/2000,...
  25. Résultat n°25
    Broussy-le-Petit (51091). Section A3 échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section A3 échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section A3 échelle 1/1000,...
  26. Résultat n°26
    Broussy-le-Petit (51091). Section Z2 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section Z2 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section Z2 échelle 1/2000,...
  27. Résultat n°27
    Broussy-le-Petit (51091). Section Y échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Section Y échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1957, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1754 W 21/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Section Y échelle 1/2000,...
  28. Résultat n°28

    Broussy-le-Petit. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

    Date

    1913-1956

    Cote

    1270 W 49

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  29. Résultat n°29

    Broussy-le-Petit. Folio 493-906.

    Date

    1913-1956

    Cote

    1270 W 50

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit. Folio 493-906.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  30. Résultat n°30
    Broussy-le-Petit (51091). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1953.Plan établi sur deux feuilles (voir feuille Tableau d'assemblage suivante) (papier)

    1 media

    Broussy-le-Petit (51091). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/1953.Plan établi sur deux feuilles (voir feuille Tableau d'assemblage suivante) (papier)

    Date

    1953

    Cote

    1754 W 21/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit (51091). Tableau d'assemblage échelle...
  31. Résultat n°31
    Reuves (51458). Section Z Y1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1951, régulier avant 20/03/1980. Contient section W de Broussy-Le-Petit (papier)

    1 media

    Reuves (51458). Section Z Y1 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1951, régulier avant 20/03/1980. Contient section W de Broussy-Le-Petit (papier)

    Date

    1951

    Cote

    1754 W 127/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Reuves
    • Reuves (51458). Section Z Y1 échelle 1/2000, plan remembré...
  32. Résultat n°32

    Broussy-le-Petit. Eau. - Adduction d'eau potable.

    Date

    1930-1939

    Cote

    2 O 734

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit. Eau. - Adduction d'eau potable.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33
    Broussy-le-Petit. Dénombrement de la population 1936

    7 medias

    Broussy-le-Petit. Dénombrement de la population 1936

    Date

    1936

    Cote

    122 M 407

    • Contexte : Recensement de la population

    • Broussy-le-Petit
    • Liste nominative des habitants
    • Broussy-le-Petit. Dénombrement de la population 1936
  34. Résultat n°34

    Broussy-le-Petit. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1842-1924) : achat d'une cloche (1868) ; réfection des couvertures de l'église (1905) ; restauration de l'église (1924). - Cimetière (1858-1922) : cimetière militaire, achat d'un terrain (1919) ; concessions (1858-1934). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1842-1934

    Cote

    2 O 733

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit. Eglise. Cimetière. Monument aux morts....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35
    Broussy-le-Petit. Dénombrement de la population 1931

    7 medias

    Broussy-le-Petit. Dénombrement de la population 1931

    Date

    1931

    Cote

    122 M 386

    • Contexte : Recensement de la population

    • Broussy-le-Petit
    • Liste nominative des habitants
    • Broussy-le-Petit. Dénombrement de la population 1931
  36. Résultat n°36

    Broussy-le-Petit.

    Date

    1902-1929

    Cote

    9 X 983

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance
    • Comptes de gestion
    • Broussy-le-Petit.
  37. Résultat n°37

    Commission administrative.

    Date

    1904-1925

    Cote

    9 X 1409

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance
    • Dossier par bureaux
    • Broussy-le-Petit
    • Commission administrative.
  38. Résultat n°38

    Broussy-le-Petit. Revenus communaux. - Vaine pâture ; dommages de guerre.

    Date

    1828-1923

    Cote

    2 O 735

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Broussy-le-Petit. Mairie. Ecole. - Construction d'une maison d'école (1837) ; construction d'une salle de mairie (1853) ; améliorations scolaires (1884) ; construction d'un préau (1908) ; appropriation d'une école mixte (1910).

    Date

    1837-1923

    Cote

    2 O 731

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Broussy-le-Petit
    • Broussy-le-Petit. Mairie. Ecole. - Construction d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40
    Broussy-le-Petit. Dénombrement de la population 1921

    7 medias

    Broussy-le-Petit. Dénombrement de la population 1921

    Date

    1921

    Cote

    122 M 363

    • Contexte : Recensement de la population

    • Broussy-le-Petit
    • Liste nominative des habitants
    • Broussy-le-Petit. Dénombrement de la population 1921