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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Breuil (Le) (51085). Section BE échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section BE échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/31

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section BE échelle 1/1000, plan...
  2. Résultat n°2
    Breuil (Le) (51085). Section BD échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section BD échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/30

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section BD échelle 1/1000, plan...
  3. Résultat n°3
    Breuil (Le) (51085). Section BC échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section BC échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/29

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section BC échelle 1/1000, plan...
  4. Résultat n°4
    Breuil (Le) (51085). Section BB échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section BB échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/28

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section BB échelle 1/1000, plan...
  5. Résultat n°5
    Breuil (Le) (51085). Section BA échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section BA échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/27

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section BA échelle 1/1000, plan...
  6. Résultat n°6
    Breuil (Le) (51085). Section AZ échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AZ échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AZ échelle 1/1000, plan...
  7. Résultat n°7
    Breuil (Le) (51085). Section AY échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AY échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AY échelle 1/1000, plan...
  8. Résultat n°8
    Breuil (Le) (51085). Section AX échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AX échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AX échelle 1/1000, plan...
  9. Résultat n°9
    Breuil (Le) (51085). Section AW échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AW échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AW échelle 1/1000, plan...
  10. Résultat n°10
    Breuil (Le) (51085). Section AV échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AV échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AV échelle 1/1000, plan...
  11. Résultat n°11
    Breuil (Le) (51085). Section AT échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AT échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AT échelle 1/1000, plan...
  12. Résultat n°12
    Breuil (Le) (51085). Section AS échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AS échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AS échelle 1/1000, plan...
  13. Résultat n°13
    Breuil (Le) (51085). Section AR échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AR échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AR échelle 1/1000, plan...
  14. Résultat n°14
    Breuil (Le) (51085). Section AP échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AP échelle 1/1000, plan remanié pour 01/01/1998, plan régulier de qualité P4 (calque)

    Date

    1998

    Cote

    1754 W 19/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AP échelle 1/1000, plan...
  15. Résultat n°15
    Breuil (Le) (51085). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AO échelle 1/2000, plan...
  16. Résultat n°16
    Breuil (Le) (51085). Section AN échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AN échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AN échelle 1/1000, plan...
  17. Résultat n°17
    Breuil (Le) (51085). Section AM échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AM échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AM échelle 1/2000, plan...
  18. Résultat n°18
    Breuil (Le) (51085). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AL échelle 1/1000, plan...
  19. Résultat n°19
    Breuil (Le) (51085). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AK échelle 1/1000, plan...
  20. Résultat n°20
    Breuil (Le) (51085). Section AI échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AI échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AI échelle 1/2000, plan...
  21. Résultat n°21
    Breuil (Le) (51085). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AH échelle 1/1000, plan...
  22. Résultat n°22
    Breuil (Le) (51085). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AE échelle 1/1000, plan...
  23. Résultat n°23
    Breuil (Le) (51085). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AD échelle 1/1000, plan...
  24. Résultat n°24
    Breuil (Le) (51085). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AC échelle 1/1000, plan...
  25. Résultat n°25
    Breuil (Le) (51085). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1971, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section AB échelle 1/2000, plan...
  26. Résultat n°26
    Breuil (Le) (51085). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section D2 échelle 1/2500, plan...
  27. Résultat n°27
    Breuil (Le) (51085). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section D1 échelle 1/2500, plan...
  28. Résultat n°28
    Breuil (Le) (51085). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section C1 échelle 1/2500, plan...
  29. Résultat n°29
    Breuil (Le) (51085). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section B1 échelle 1/2500, plan...
  30. Résultat n°30
    Breuil (Le) (51085). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Section A1 échelle 1/5000, plan mis à jour pour 01/01/1971, non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Section A1 échelle 1/5000, plan...
  31. Résultat n°31
    Breuil (Le) (51085). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan pour 01/01/1971 (calque)

    1 media

    Breuil (Le) (51085). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan pour 01/01/1971 (calque)

    Date

    1971

    Cote

    1754 W 19/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Breuil (Le)
    • Breuil (Le) (51085). Tableau d'assemblage échelle 1/10000,...
  32. Résultat n°32
    Breuil (Le). Section D2

    1 media

    Breuil (Le). Section D2

    Date

    1832

    Cote

    3 P 787/14

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Breuil (Le)
    • Plans parcellaires
    • Breuil (Le). Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Breuil (Le). Section D1

    1 media

    Breuil (Le). Section D1

    Date

    1832

    Cote

    3 P 787/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Breuil (Le)
    • Plans parcellaires
    • Breuil (Le). Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Breuil (Le). Section C1

    1 media

    Breuil (Le). Section C1

    Date

    1832

    Cote

    3 P 787/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Breuil (Le)
    • Plans parcellaires
    • Breuil (Le). Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Breuil (Le). Section B5

    1 media

    Breuil (Le). Section B5

    Date

    1832

    Cote

    3 P 787/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Breuil (Le)
    • Plans parcellaires
    • Breuil (Le). Section B5

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Breuil (Le). Section B4

    1 media

    Breuil (Le). Section B4

    Date

    1832

    Cote

    3 P 787/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Breuil (Le)
    • Plans parcellaires
    • Breuil (Le). Section B4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Breuil (Le). Section B3

    1 media

    Breuil (Le). Section B3

    Date

    1832

    Cote

    3 P 787/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Breuil (Le)
    • Plans parcellaires
    • Breuil (Le). Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Breuil (Le). Section B2

    1 media

    Breuil (Le). Section B2

    Date

    1832

    Cote

    3 P 787/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Breuil (Le)
    • Plans parcellaires
    • Breuil (Le). Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Breuil (Le). Section B1

    1 media

    Breuil (Le). Section B1

    Date

    1832

    Cote

    3 P 787/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Breuil (Le)
    • Plans parcellaires
    • Breuil (Le). Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Breuil (Le). Section A5

    1 media

    Breuil (Le). Section A5

    Date

    1832

    Cote

    3 P 787/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Breuil (Le)
    • Plans parcellaires
    • Breuil (Le). Section A5

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.