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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. - Brandonvillers.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 179, 5 Z 5117 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Brandonvillers.
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. - Brandonvillers.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 178, 5 Z 8189 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Brandonvillers.
  3. Résultat n°3

    Affaires communales. - Brandonvillers.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 177, 5 Z 5189 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Brandonvillers.
  4. Résultat n°4
    Margerie-Hancourt (51349). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1983 (extension sur Brandonvillers section ZO et Drosnay section ZA), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Margerie-Hancourt (51349). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1983 (extension sur Brandonvillers section ZO et Drosnay section ZA), plan régulier (papier armé)

    Date

    1983

    Cote

    1756 W 140/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Margerie-Hancourt
    • Margerie-Hancourt (51349). Section ZL échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Margerie-Hancourt (51349). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1983 (extension sur Brandonvillers section ZO), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Margerie-Hancourt (51349). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1983 (extension sur Brandonvillers section ZO), plan régulier (papier armé)

    Date

    1983

    Cote

    1756 W 140/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Margerie-Hancourt
    • Margerie-Hancourt (51349). Section ZK échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Lignon (51322). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1966 (extension sur Brandonvillers et Margerie-Haucourt), plan régulier (papier)

    1 media

    Lignon (51322). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1966 (extension sur Brandonvillers et Margerie-Haucourt), plan régulier (papier)

    Date

    1966

    Cote

    1756 W 130/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Lignon
    • Lignon (51322). Tableau d'assemblage échelle 1/5000,...
  7. Résultat n°7
    Brandonvillers (51080). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    Date

    1984

    Cote

    1756 W 26/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZN échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Brandonvillers (51080). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    Date

    1984

    Cote

    1756 W 26/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZM échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Brandonvillers (51080). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    Date

    1984

    Cote

    1756 W 26/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZL échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Brandonvillers (51080). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1984 (extension sur Drosnay section D1), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1984 (extension sur Drosnay section D1), plan régulier (papier armé)

    Date

    1984

    Cote

    1756 W 26/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZK échelle 1/2000,...
  11. Résultat n°11
    Brandonvillers (51080). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    Date

    1984

    Cote

    1756 W 26/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZI échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Brandonvillers (51080). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    Date

    1984

    Cote

    1756 W 26/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZH échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Brandonvillers (51080). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    Date

    1984

    Cote

    1756 W 26/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZE échelle 1/2000,...
  14. Résultat n°14
    Brandonvillers (51080). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1984, plan régulier (papier armé)

    Date

    1984

    Cote

    1756 W 26/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZD échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Brandonvillers (51080). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1975, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1975, plan régulier (papier armé)

    Date

    1975

    Cote

    1756 W 26/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZC échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16
    Brandonvillers (51080). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1975, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1975, plan régulier (papier armé)

    Date

    1975

    Cote

    1756 W 26/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZB échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17
    Brandonvillers (51080). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1969, plan régulier (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1756 W 26/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section ZA échelle 1/2000,...
  18. Résultat n°18
    Brandonvillers (51080). Section E2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section E2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section E2 échelle 1/2000,...
  19. Résultat n°19
    Brandonvillers (51080). Section E1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section E1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section E1 échelle 1/2000,...
  20. Résultat n°20
    Brandonvillers (51080). Section D2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section D2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section D2 échelle 1/2000,...
  21. Résultat n°21
    Brandonvillers (51080). Section D1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section D1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section D1 échelle 1/2000,...
  22. Résultat n°22
    Brandonvillers (51080). Section C2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section C2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section C2 échelle 1/2000,...
  23. Résultat n°23
    Brandonvillers (51080). Section C1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section C1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section C1 échelle 1/2000,...
  24. Résultat n°24
    Brandonvillers (51080). Section B4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section B4 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section B4 échelle 1/2000,...
  25. Résultat n°25
    Brandonvillers (51080). Section B3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section B3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section B3 échelle 1/2000,...
  26. Résultat n°26
    Brandonvillers (51080). Section B2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section B2 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section B2 échelle 1/2000,...
  27. Résultat n°27
    Brandonvillers (51080). Section B1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section B1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section B1 échelle 1/2000,...
  28. Résultat n°28
    Brandonvillers (51080). Section A3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section A3 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section A3 échelle 1/2000,...
  29. Résultat n°29
    Brandonvillers (51080). Section A2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section A2 échelle 1/1000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section A2 échelle 1/1000,...
  30. Résultat n°30
    Brandonvillers (51080). Section A1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    1 media

    Brandonvillers (51080). Section A1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 26/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Brandonvillers
    • Brandonvillers (51080). Section A1 échelle 1/2000,...
  31. Résultat n°31
    Brandonvillers. Section E2

    1 media

    Brandonvillers. Section E2

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/14

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  32. Résultat n°32
    Brandonvillers. Section E1

    1 media

    Brandonvillers. Section E1

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section E1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Brandonvillers. Section D2

    1 media

    Brandonvillers. Section D2

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Brandonvillers. Section D1

    1 media

    Brandonvillers. Section D1

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Brandonvillers. Section C2

    1 media

    Brandonvillers. Section C2

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Brandonvillers. Section C1

    1 media

    Brandonvillers. Section C1

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Brandonvillers. Section B4

    1 media

    Brandonvillers. Section B4

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section B4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Brandonvillers. Section B3

    1 media

    Brandonvillers. Section B3

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Brandonvillers. Section B2

    1 media

    Brandonvillers. Section B2

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Brandonvillers. Section B1

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    Brandonvillers. Section B1

    Date

    1840

    Cote

    3 P 782/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Brandonvillers
    • Plans parcellaires
    • Brandonvillers. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.