Brulon, Louis, notaire à Bimonville : expéditions
Date
1678
Cote
4 E 10893
-
Contexte : Archives notariales
- Brulon, Louis, notaire à Bimonville : expéditions
1678
4 E 10893
1692-1792
2 E 69/1
1747-1792
2 E 69/2
1765
1 E 1000/5
1792-an V
E DEPOT 14
1793-1830
2 E 69/7
1793-1870
2 E 69/3
1793-1870
2 E 69/10
an VI-1873
4 Z 90, 4 Z 310 (Ancienne cote), 4 Z 315 (Ancienne cote)
an XI-1812
125 M 13
an XIII-1860
2 E 69/4
1806-1939
2 O 551
Préfecture de la Marne
1810-1857
48 J 70, 48 J 33 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1810-1935
2 O 548
Préfecture de la Marne
1813-1822
125 M 29
1817-1829
E DEPOT 10870
1823-1832
125 M 43
1824-1934
2 O 550
Préfecture de la Marne
1826
3 P 764/9
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826-1912
3 P 62/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1826
3 P 764/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826
3 P 764/8
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826
3 P 62/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1826-1912
3 P 62/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1826
3 P 764/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826
3 P 764/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826
3 P 764/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826
3 P 764/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826
3 P 764/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1826
3 P 764/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1831-1870
2 E 69/8
1833-1842
125 M 56
1836
122 M 13
1837-1939
2 O 549
Préfecture de la Marne
1841
122 M 23
1843-1852
125 M 70
1843-1913
E DEPOT 8949
1843-1936
2 O 553
Préfecture de la Marne
1846
122 M 45
1853-1862
125 M 86
1855-1945
31 X 61
1856
122 M 109
1858-1910
48 J 71, 48 J 33 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1859-1862
E DEPOT 10872
1860
E DEPOT 10871
1861-1894
2 E 69/5
1861
122 M 134
1863-1872
125 M 103
1866
122 M 159
1871-1891
2 E 69/11
1871-1891
2 E 69/9
1871-1891
2 E 69/13
1872
122 M 182
1873-1882
125 M 121
1876
122 M 202
1881
122 M 223
1882-1967
3 P 62/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1883-1892
125 M 140
1886
122 M 244
1891
122 M 263
1892-1909
2 E 69/12
1892-1909
2 E 69/14
1892-1909
2 E 69/15
1893-1902
125 M 158
1895-1927
2 E 69/6
1896
122 M 285
1901
122 M 307
1903-1939
2 O 552
Préfecture de la Marne
1904-2000
2 Fi 62/1
1904-1926
9 X 1367
1904-2000
2 Fi 62/5
1906
122 M 329
[vers 1906]
2 Fi 62/3
1909
Chappaz, Georges
1909
Chp 6468 (Cote intellectuelle)
1910-1929
2 E 69/17
1910-1929
2 E 69/16
1911
122 M 351
1913-1966
1248 W 37
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1919-1939
E DEPOT 10869
1921
122 M 373
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.