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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant les successions

    Date

    1745-1790

    Cote

    24 B 22

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bermericourt (ressort du bailliage de la...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  2. Résultat n°2

    Registres d'audiences

    Date

    04/12/1780-29/11/1790

    Cote

    24 B 24

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bermericourt (ressort du bailliage de la...
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Registres d'audiences

    Date

    12/05/1745-24/05/1765

    Cote

    24 B 23

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bermericourt (ressort du bailliage de la...
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims