Beine.
Date
15/04/1679-08/08/1681
Cote
23 B 60
-
Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)
- Contrôle des exploits
- Beine.
Producteur :
Juridictions mixtes ou mélangées
15/04/1679-08/08/1681
23 B 60
Juridictions mixtes ou mélangées
1734-1776
24 B 13
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1705-1739
24 B 14
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1740-1754
24 B 15
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1755-1765
24 B 16
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1766-1769
24 B 17
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1770-1782
24 B 18
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1783-1790
24 B 19
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1733-1790
24 B 20
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1695
24 B 21
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1609-1749
2 E 49/1
1750-1792
2 E 49/2
1793-an X
2 E 49/3
1823-1832
2 E 49/4
1833-1842
2 E 49/5
1843-1852
2 E 49/6
1853-1862
2 E 49/7
1863-1872
2 E 49/8
1873-1882
2 E 49/9
1883-1892
2 E 49/10
1893-1902
2 E 49/11
1903-1912
2 E 49/12
1913-1922
2 E 49/13
1873-1875
4 E 1568
1887-1889
4 E 1921
1884-1886
4 E 1922
1941-1965
4 E 20987
1271-1767
56 H 125, H 507 (Ancienne cote)
Abbaye Saint-Remi de Reims
1550-1641
56 H 126, H 508 (Ancienne cote)
Abbaye Saint-Remi de Reims
1694-1774
56 H 127, H 509 (Ancienne cote)
Abbaye Saint-Remi de Reims
1053-1756
56 H 128, H 510 (Ancienne cote)
Abbaye Saint-Remi de Reims
1714-1784
56 H 129, H 511 (Ancienne cote)
Abbaye Saint-Remi de Reims
1707-1715
56 H 130, H 512 (Ancienne cote)
Abbaye Saint-Remi de Reims
1715
87 H 56/21
1715
87 H 56/22
1782
87 H 56/23
1836
122 M 8
1841
122 M 20
1846
122 M 38
1851
122 M 71
1856
122 M 102
1861
122 M 127
1866
122 M 152
1872
122 M 174
1876
122 M 195
1881
122 M 215/2
1886
122 M 236
1891
122 M 254/2
1896
122 M 276
1901
122 M 298/2
1906
122 M 320
1911
122 M 342
1921
122 M 364
1931
122 M 387
1936
122 M 408
an XI-1812
125 M 7
1813-1822
125 M 24
1823-1832
125 M 39
1833-1842
125 M 52
1843-1852
125 M 65
1853-1862
125 M 80
1863-1872
125 M 96
1873-1882
125 M 113
1883-1892
125 M 131
1893-1902
125 M 149
1822-1931
2 O 447
Préfecture de la Marne
1832-1938
2 O 448
Préfecture de la Marne
1844-1926
2 O 449
Préfecture de la Marne
1819-1938
2 O 450
Préfecture de la Marne
1912-1937
2 O 451
Préfecture de la Marne
1833-1938
2 O 452
Préfecture de la Marne
1835
3 P 747/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835
3 P 747/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835
3 P 747/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835
3 P 747/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835
3 P 747/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835
3 P 747/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835
3 P 747/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835
3 P 747/8
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1835
3 P 747/9
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
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