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177 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Date

1691-1700

Cote

17 B 1725

Résultat n°2

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

Date

1729-1732

Cote

17 B 1734

Résultat n°3

Bazancourt

Date

03/03/1680-06/01/1682

Cote

23 B 59

Résultat n°4

Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

Date

1722-1758

Cote

24 B 8

Résultat n°5

Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

Date

1758-1763

Cote

24 B 9

Résultat n°6

Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

Date

1763-1779

Cote

24 B 10

Résultat n°7

Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

Date

1780-1787

Cote

24 B 11

Résultat n°8

Fragments d'une procédure criminelle (coups et blessures)

Date

1666

Cote

24 B 12

Résultat n°9

J. Brimont. Graines. Luzerne et trèfle. Spécialité. Bazancourt (Marne)

Date

[1923]

Cote

Chp 9296 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Statuts de la Société des Etablissements Bauche

Date

1903

Cote

Chp 9314 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Musique municipale de Bazancourt... Statuts. Organisation et but de la société

Date

[1954]

Cote

Chp 9958 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

La coopération sucrière : une histoire d'hommes : la Sucrerie coopérative de Bazancourt / photogr., Jean-Marie Lecomte ; textes, Catherine Coutant

Date

1998

Cote

Chp 12612 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville. Assemblée générale des actionnaires du 2 avril 1894. Rapport présenté par le conseil d'administration. Rapport de la commission de vérification des comptes. Résolutions de l'assemblée

Date

1894

Cote

Chp 15517 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville. Assemblée générale des actionnaires du 27 avril 1897. Rapport présenté par le conseil d'administration. Rapport de la commission de vérification des comptes. Résolutions de l'assemblée

Date

1897

Cote

Chp 15518 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

1864-1964. Cent années de recherches et de progrès techniques au service du client et de la sécurité. [Bauche]

Date

1964

Cote

Chp 16540 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Foyers néolithiques de Bazancourt

Date

1931

Cote

Delta 15/5 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17
Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1558-1754

293 medias

Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1558-1754

Date

1558-1754

Cote

2 E 46/1

Résultat n°18
Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1792

296 medias

Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1792

Date

1755-1792

Cote

2 E 46/2

Résultat n°19
Bazancourt. Naissances, mariages, décès 1793-an X

159 medias

Bazancourt. Naissances, mariages, décès 1793-an X

Date

1793-an X

Cote

2 E 46/3

Résultat n°20
Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

286 medias

Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

2 E 46/4

Résultat n°21
Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

302 medias

Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

2 E 46/5

Résultat n°22
Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

305 medias

Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

Date

1843-1852

Cote

2 E 46/6

Résultat n°23
Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

302 medias

Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

2 E 46/7

Résultat n°24
Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

373 medias

Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

Date

1863-1872

Cote

2 E 46/8

Résultat n°25
Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

406 medias

Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

Date

1873-1882

Cote

2 E 46/9

Résultat n°26
Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

511 medias

Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

Date

1883-1892

Cote

2 E 46/10

Résultat n°27
Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

436 medias

Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

Date

1893-1902

Cote

2 E 46/11

Résultat n°28
Bazancourt. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

385 medias

Bazancourt. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

Date

1903-1912

Cote

2 E 46/12

Résultat n°29
Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1913-1922

187 medias

Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1913-1922

Date

1913-1922

Cote

2 E 46/13

Résultat n°30

Cailteaux, Maurice, notaire à Bazancourt : répertoires

Date

1923 - 1924

Cote

4 E 1914

Résultat n°31

Cailteaux, Maurice, notaire à Bazancourt : répertoires

Date

1925 - 1940

Cote

4 E 19382

Résultat n°32

Cailteaux, Maurice, notaire à Bazancourt : répertoires

Date

1941 - 1951

Cote

4 E 20985

Résultat n°33

Cailteaux, Lucien Charles (notaire à Bazancourt)

Date

1952-1965

Cote

4 E 20986

Résultat n°34

Cailteaux, Lucien, notaire à Bazancourt : répertoires

Date

1952 - 1965

Cote

4 E 20986

Résultat n°35
Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

1 media

Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

Date

1750

Cote

2 G 1063/36

Résultat n°36
Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

1 media

Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

Date

1750

Cote

2 G 1063/37

Résultat n°37
Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

1 media

Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

Date

1750

Cote

2 G 1063/38

Résultat n°38

Seigneurie, moulins, terres, autel et dîmes.

Date

1053-1770

Cote

56 H 117, H 499 (Ancienne cote)

Résultat n°39

Seigneurie et dîmes (supplément).

Date

1554-1788

Cote

56 H 118, H 500 (Ancienne cote)

Résultat n°40

Confection du terrier ; contestation entre l'archevêque et les communautés de Bazancourt, Ferrières et Boult-sur-Suippe, au sujet de Ferrières.

Date

1733-1789

Cote

56 H 119, H 501 (Ancienne cote)

Résultat n°41

Déclarations au terrier.

Date

1788-1790

Cote

56 H 120, H 502 (Ancienne cote)

Résultat n°42

Procédure contre les habitants, pour le paiement de la rente de 10 setiers d'avoine, à répartir sur ceux qui cultivent les aisances.

Date

1688-1751

Cote

56 H 121, H 503 (Ancienne cote)

Résultat n°43
Plan général du village et terroir de Bazancourt sur Suippe et du hameau de Ferrières (1789), Dominique Villain

1 media

Plan général du village et terroir de Bazancourt sur Suippe et du hameau de Ferrières (1789), Dominique Villain

Date

1789

Cote

56 H 1020/8

Résultat n°44
Plan du canton des franches Tournières situé sur le terroir de Pomacle (vers 1789) , plan du moulin, foulerie, cour, aisance et jardin situés dans l'enceinte du village de Bazancourt (vers 1789) , plan d'une pièce de terre située de l'autre coté de la rivière à Bazancourt (vers 1789), Dominique Villain

1 media

Plan du canton des franches Tournières situé sur le terroir de Pomacle (vers 1789) , plan du moulin, foulerie, cour, aisance et jardin situés dans l'enceinte du village de Bazancourt (vers 1789) , plan d'une pièce de terre située de l'autre coté de la rivière à Bazancourt (vers 1789), Dominique Villain

Date

[1789]

Cote

56 H 1020/22

Résultat n°45
Plans de pièces de terre sur le terroir de Bazancourt : une terre de la Prévoté située dans l'enceinte du village de Bazancourt , une pièce de bois lieudit le Beffort , une autre pièce de bois appelé le Bois le pretre (vers 1789), Dominique Villain

1 media

Plans de pièces de terre sur le terroir de Bazancourt : une terre de la Prévoté située dans l'enceinte du village de Bazancourt , une pièce de bois lieudit le Beffort , une autre pièce de bois appelé le Bois le pretre (vers 1789), Dominique Villain

Date

[1789]

Cote

56 H 1020/23

Résultat n°46
Plans de pièces de terre sur le terroir de Bazancourt : une pièce dite le Bois le Prevot , deux autres pièces de bois au bout du clos du presbytère , une pièce de terre lieudit au dessus du pré Mérichelet , une autre pièce au dessus du Bois falon , une autre pièce lieudit le Champ de Vandières et une autre au lieudit l'orme Collet (vers 1789), Dominique Villain

1 media

Plans de pièces de terre sur le terroir de Bazancourt : une pièce dite le Bois le Prevot , deux autres pièces de bois au bout du clos du presbytère , une pièce de terre lieudit au dessus du pré Mérichelet , une autre pièce au dessus du Bois falon , une autre pièce lieudit le Champ de Vandières et une autre au lieudit l'orme Collet (vers 1789), Dominique Villain

Date

[1789]

Cote

56 H 1020/24

Résultat n°47
Plans de pièces de terre sur le terroir de Bazancourt : une pièce lieudit la Croix l'abbé , une autre lieudit le chemin de Boult et une pièce lieudit le champ aux poix (vers 1789), Dominique Villain

1 media

Plans de pièces de terre sur le terroir de Bazancourt : une pièce lieudit la Croix l'abbé , une autre lieudit le chemin de Boult et une pièce lieudit le champ aux poix (vers 1789), Dominique Villain

Date

[1789]

Cote

56 H 1020/25

Résultat n°48
Plan détaillé des maisons, cours et jardins et autres héritages composans le village de Bazancourt (1783), Dominique Villain

1 media

Plan détaillé des maisons, cours et jardins et autres héritages composans le village de Bazancourt (1783), Dominique Villain

Date

1783

Cote

56 H 1020/394

Résultat n°49

Seigneurie de Bazancourt. Seigneurie de Pomacle (Marne)

Date

1783-1790

Cote

56 H 1020, H 1402 (Ancienne cote)

Résultat n°50
Recueil portatif et alphabetique de tous les plans des bois du roy, de ceux des Abbaye, chapitres prieurés, communautés ecclésiastiques et laiques du ressort de la maitrise particulière des eaux et forests de Reims, Epernay, Fismes et comté de Vetus, par Oudin fils, 1787-1809. St Denis de Reims : couvent, abbaye Bazancourt, St Denis Rouvroy, Donchery ville et prévoté, Donchery prieuré de St Onezime, communautés Dom le Mesnil et Domery.

1 media

Recueil portatif et alphabetique de tous les plans des bois du roy, de ceux des Abbaye, chapitres prieurés, communautés ecclésiastiques et laiques du ressort de la maitrise particulière des eaux et forests de Reims, Epernay, Fismes et comté de Vetus, par Oudin fils, 1787-1809. St Denis de Reims : couvent, abbaye Bazancourt, St Denis Rouvroy, Donchery ville et prévoté, Donchery prieuré de St Onezime, communautés Dom le Mesnil et Domery.

Date

1787-1809

Cote

J 5107/8

Résultat n°51
Bazancourt. Dénombrement de la population 1836

19 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1836

Date

1836

Cote

122 M 8

Résultat n°52
Bazancourt. Dénombrement de la population 1841

24 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1841

Date

1841

Cote

122 M 20

Résultat n°53
Bazancourt. Dénombrement de la population 1846

22 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1846

Date

1846

Cote

122 M 38

Résultat n°54
Bazancourt. Dénombrement de la population 1851

40 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1851

Date

1851

Cote

122 M 71

Résultat n°55
Bazancourt. Dénombrement de la population 1856

22 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1856

Date

1856

Cote

122 M 102

Résultat n°56
Bazancourt. Dénombrement de la population 1861

24 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1861

Date

1861

Cote

122 M 127

Résultat n°57
Bazancourt. Dénombrement de la population 1866

23 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1866

Date

1866

Cote

122 M 152

Résultat n°58
Bazancourt. Dénombrement de la population 1872

25 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1872

Date

1872

Cote

122 M 175

Résultat n°59
Bazancourt. Dénombrement de la population 1876

23 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1876

Date

1876

Cote

122 M 196

Résultat n°60
Bazancourt. Dénombrement de la population 1881

25 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1881

Date

1881

Cote

122 M 216

Résultat n°61
Bazancourt. Dénombrement de la population 1886

27 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1886

Date

1886

Cote

122 M 237

Résultat n°62
Bazancourt. Dénombrement de la population 1891

24 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1891

Date

1891

Cote

122 M 255

Résultat n°63
Bazancourt. Dénombrement de la population 1896

24 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1896

Date

1896

Cote

122 M 277

Résultat n°64
Bazancourt. Dénombrement de la population 1901

21 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1901

Date

1901

Cote

122 M 299

Résultat n°65
Bazancourt. Dénombrement de la population 1906

31 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1906

Date

1906

Cote

122 M 321

Résultat n°66
Bazancourt. Dénombrement de la population 1911

25 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1911

Date

1911

Cote

122 M 343

Résultat n°67
Bazancourt. Dénombrement de la population 1921

21 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1921

Date

1921

Cote

122 M 365

Résultat n°68
Bazancourt. Dénombrement de la population 1931

25 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1931

Date

1931

Cote

122 M 388

Résultat n°69
Bazancourt. Dénombrement de la population 1936

30 medias

Bazancourt. Dénombrement de la population 1936

Date

1936

Cote

122 M 409

Résultat n°70
Bazancourt. Table décennale an XI-1812

7 medias

Bazancourt. Table décennale an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

125 M 7

Résultat n°71
Bazancourt. Table décennale 1813-1822

13 medias

Bazancourt. Table décennale 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

125 M 24

Résultat n°72
Bazancourt. Table décennale 1823-1832

15 medias

Bazancourt. Table décennale 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

125 M 39

Résultat n°73
Bazancourt. Table décennale 1833-1842

16 medias

Bazancourt. Table décennale 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

125 M 52

Résultat n°74
Bazancourt. Table décennale 1843-1852

13 medias

Bazancourt. Table décennale 1843-1852

Date

1843-1852

Cote

125 M 65

Résultat n°75
Bazancourt. Table décennale 1853-1862

17 medias

Bazancourt. Table décennale 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

125 M 80

Résultat n°76
Bazancourt. Table décennale 1863-1872

16 medias

Bazancourt. Table décennale 1863-1872

Date

1863-1872

Cote

125 M 96

Résultat n°77
Bazancourt. Table décennale 1873-1882

22 medias

Bazancourt. Table décennale 1873-1882

Date

1873-1882

Cote

125 M 113

Résultat n°78
Bazancourt. Table décennale 1883-1892

23 medias

Bazancourt. Table décennale 1883-1892

Date

1883-1892

Cote

125 M 131

Résultat n°79
Bazancourt. Table décennale 1893-1902

18 medias

Bazancourt. Table décennale 1893-1902

Date

1893-1902

Cote

125 M 149

Résultat n°80

Reconstruction. Travaux.

Date

1888-1925

Cote

4 N 107