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177 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1691-1700

    Cote

    17 B 1725

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1729-1732

    Cote

    17 B 1734

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Bazancourt

    Date

    03/03/1680-06/01/1682

    Cote

    23 B 59

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Contrôle des exploits
    • Bazancourt

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  4. Résultat n°4

    Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1722-1758

    Cote

    24 B 8

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1758-1763

    Cote

    24 B 9

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1763-1779

    Cote

    24 B 10

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7

    Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1780-1787

    Cote

    24 B 11

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Fragments d'une procédure criminelle (coups et blessures)

    Date

    1666

    Cote

    24 B 12

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Fragments d'une procédure criminelle (coups et blessures)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    J. Brimont. Graines. Luzerne et trèfle. Spécialité. Bazancourt (Marne)

    Date de publication

    [1923]

    Date

    [1923]

    Cote

    Chp 9296 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • J. Brimont. Graines. Luzerne et trèfle. Spécialité....
  10. Résultat n°10

    Statuts de la Société des Etablissements Bauche

    Date de publication

    1903

    Date

    1903

    Cote

    Chp 9314 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Société des Etablissements Bauche
  11. Résultat n°11

    Musique municipale de Bazancourt... Statuts. Organisation et but de la société

    Date de publication

    [1954]

    Date

    [1954]

    Cote

    Chp 9958 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Musique municipale de Bazancourt... Statuts. Organisation...
  12. Résultat n°12

    La coopération sucrière : une histoire d'hommes : la Sucrerie coopérative de Bazancourt / photogr., Jean-Marie Lecomte ; textes, Catherine Coutant

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Coutant, Catherine

    Date

    1998

    Cote

    Chp 12612 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La coopération sucrière : une histoire d'hommes : la...
  13. Résultat n°13

    Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville. Assemblée générale des actionnaires du 2 avril 1894. Rapport présenté par le conseil d'administration. Rapport de la commission de vérification des comptes. Résolutions de l'assemblée

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 15517 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville....
  14. Résultat n°14

    Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville. Assemblée générale des actionnaires du 27 avril 1897. Rapport présenté par le conseil d'administration. Rapport de la commission de vérification des comptes. Résolutions de l'assemblée

    Date de publication

    1897

    Date

    1897

    Cote

    Chp 15518 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville....
  15. Résultat n°15

    1864-1964. Cent années de recherches et de progrès techniques au service du client et de la sécurité. [Bauche]

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 16540 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 1864-1964. Cent années de recherches et de progrès...
  16. Résultat n°16

    Foyers néolithiques de Bazancourt

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Mack, Serge

    Date

    1931

    Cote

    Delta 15/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Foyers néolithiques de Bazancourt
  17. Résultat n°17
    Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1558-1754

    293 medias

    Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1558-1754

    Date

    1558-1754

    Cote

    2 E 46/1

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres paroissiaux
    • Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1558-1754
  18. Résultat n°18
    Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1792

    296 medias

    Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1792

    Date

    1755-1792

    Cote

    2 E 46/2

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres paroissiaux
    • Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1792
  19. Résultat n°19
    Bazancourt. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    159 medias

    Bazancourt. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 46/3

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, mariages, décès 1793-an X
  20. Résultat n°20
    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    286 medias

    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 46/4

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  21. Résultat n°21
    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    302 medias

    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 46/5

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  22. Résultat n°22
    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    305 medias

    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 46/6

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  23. Résultat n°23
    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    302 medias

    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 46/7

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications...
  24. Résultat n°24
    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    373 medias

    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 46/8

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications...
  25. Résultat n°25
    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

    406 medias

    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 46/9

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications...
  26. Résultat n°26
    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    511 medias

    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 46/10

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications...
  27. Résultat n°27
    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    436 medias

    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 46/11

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  28. Résultat n°28
    Bazancourt. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

    385 medias

    Bazancourt. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

    Date

    1903-1912

    Cote

    2 E 46/12

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement de Reims (sauf ville...

    • Bazancourt
    • Bazancourt. Naissances, décès, mariages, publications...
  29. Résultat n°29
    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1913-1922

    187 medias

    Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    2 E 46/13

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement de Reims (sauf ville...

    • Bazancourt
    • Bazancourt. Naissances, mariages, décès, publications...
  30. Résultat n°30

    Cailteaux, Maurice, notaire à Bazancourt : répertoires

    Date

    1923 - 1924

    Cote

    4 E 1914

    • Contexte : Archives notariales

    • Cailteaux, Maurice, notaire à Bazancourt : répertoires
  31. Résultat n°31

    Cailteaux, Maurice, notaire à Bazancourt : répertoires

    Date

    1925 - 1940

    Cote

    4 E 19382

    • Contexte : Archives notariales

    • Cailteaux, Maurice, notaire à Bazancourt : répertoires
  32. Résultat n°32

    Cailteaux, Maurice, notaire à Bazancourt : répertoires

    Date

    1941 - 1951

    Cote

    4 E 20985

    • Contexte : Archives notariales

    • Cailteaux, Maurice, notaire à Bazancourt : répertoires
  33. Résultat n°33

    Cailteaux, Lucien Charles (notaire à Bazancourt)

    Date

    1952-1965

    Cote

    4 E 20986

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...

    • Bazancourt
    • Cailteaux, Lucien Charles (notaire à Bazancourt)
  34. Résultat n°34

    Cailteaux, Lucien, notaire à Bazancourt : répertoires

    Date

    1952 - 1965

    Cote

    4 E 20986

    • Contexte : Archives notariales

    • Cailteaux, Lucien, notaire à Bazancourt : répertoires
  35. Résultat n°35
    Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

    1 media

    Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

    Date

    1750

    Cote

    2 G 1063/36

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Chapitre métropolitain
    • Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et...
  36. Résultat n°36
    Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

    1 media

    Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

    Date

    1750

    Cote

    2 G 1063/37

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Chapitre métropolitain
    • Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et...
  37. Résultat n°37
    Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

    1 media

    Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et de Bazancourt (1750)

    Date

    1750

    Cote

    2 G 1063/38

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Chapitre métropolitain
    • Plan des limites des terres de Boult-sur-Suippe et...
  38. Résultat n°38

    Seigneurie, moulins, terres, autel et dîmes.

    Date

    1053-1770

    Cote

    56 H 117, H 499 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)

    • Temporel
    • Dossiers par localités.
    • Bazancourt et Ferrières (Marne).
    • Seigneurie, moulins, terres, autel et dîmes.

    Producteur :

    Abbaye Saint-Remi de Reims

  39. Résultat n°39

    Seigneurie et dîmes (supplément).

    Date

    1554-1788

    Cote

    56 H 118, H 500 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)

    • Temporel
    • Dossiers par localités.
    • Bazancourt et Ferrières (Marne).
    • Seigneurie et dîmes (supplément).

    Producteur :

    Abbaye Saint-Remi de Reims

  40. Résultat n°40

    Confection du terrier ; contestation entre l'archevêque et les communautés de Bazancourt, Ferrières et Boult-sur-Suippe, au sujet de Ferrières.

    Date

    1733-1789

    Cote

    56 H 119, H 501 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye Saint-Remi de Reims (56 H)

    • Temporel
    • Dossiers par localités.
    • Bazancourt et Ferrières (Marne).
    • Confection du terrier ; contestation entre l'archevêque...

    Producteur :

    Abbaye Saint-Remi de Reims