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177 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1691-1700

    Cote

    17 B 1725

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1729-1732

    Cote

    17 B 1734

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Bazancourt

    Date

    03/03/1680-06/01/1682

    Cote

    23 B 59

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Contrôle des exploits
    • Bazancourt

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  4. Résultat n°4

    Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1722-1758

    Cote

    24 B 8

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1758-1763

    Cote

    24 B 9

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1763-1779

    Cote

    24 B 10

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7

    Actes non judiciaires, actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1780-1787

    Cote

    24 B 11

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Fragments d'une procédure criminelle (coups et blessures)

    Date

    1666

    Cote

    24 B 12

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bazancourt (ressort des bailliage et mairie...
    • Fragments d'une procédure criminelle (coups et blessures)

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    J. Brimont. Graines. Luzerne et trèfle. Spécialité. Bazancourt (Marne)

    Date de publication

    [1923]

    Date

    [1923]

    Cote

    Chp 9296 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • J. Brimont. Graines. Luzerne et trèfle. Spécialité....
  10. Résultat n°10

    Statuts de la Société des Etablissements Bauche

    Date de publication

    1903

    Date

    1903

    Cote

    Chp 9314 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Société des Etablissements Bauche
  11. Résultat n°11

    Musique municipale de Bazancourt... Statuts. Organisation et but de la société

    Date de publication

    [1954]

    Date

    [1954]

    Cote

    Chp 9958 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Musique municipale de Bazancourt... Statuts. Organisation...
  12. Résultat n°12

    La coopération sucrière : une histoire d'hommes : la Sucrerie coopérative de Bazancourt / photogr., Jean-Marie Lecomte ; textes, Catherine Coutant

    Date de publication

    1998

    Auteur

    Coutant, Catherine

    Date

    1998

    Cote

    Chp 12612 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La coopération sucrière : une histoire d'hommes : la...
  13. Résultat n°13

    Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville. Assemblée générale des actionnaires du 2 avril 1894. Rapport présenté par le conseil d'administration. Rapport de la commission de vérification des comptes. Résolutions de l'assemblée

    Date de publication

    1894

    Date

    1894

    Cote

    Chp 15517 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville....
  14. Résultat n°14

    Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville. Assemblée générale des actionnaires du 27 avril 1897. Rapport présenté par le conseil d'administration. Rapport de la commission de vérification des comptes. Résolutions de l'assemblée

    Date de publication

    1897

    Date

    1897

    Cote

    Chp 15518 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Chemin de fer d'intérêt local de Bazancourt à Bétheniville....
  15. Résultat n°15

    1864-1964. Cent années de recherches et de progrès techniques au service du client et de la sécurité. [Bauche]

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 16540 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 1864-1964. Cent années de recherches et de progrès...
  16. Résultat n°16

    Foyers néolithiques de Bazancourt

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Mack, Serge

    Date

    1931

    Cote

    Delta 15/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Foyers néolithiques de Bazancourt
  17. Résultat n°17
    Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1558-1754

    293 medias

    Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1558-1754

    Date

    1558-1754

    Cote

    2 E 46/1

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres paroissiaux
    • Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1558-1754
  18. Résultat n°18
    Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1792

    296 medias

    Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1792

    Date

    1755-1792

    Cote

    2 E 46/2

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres paroissiaux
    • Bazancourt. Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1792
  19. Résultat n°19
    Bazancourt. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    159 medias

    Bazancourt. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 46/3

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, mariages, décès 1793-an X
  20. Résultat n°20
    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    286 medias

    Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 46/4

    • Contexte : Etat civil

    • Bazancourt
    • Registres d'état civil
    • Bazancourt. Naissances, publications de mariage, mariages,...