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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. - Bassu.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 155, 5 Z 1168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bassu.
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. - Bassu.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 154

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bassu.
  3. Résultat n°3

    Affaires communales. - Bassu.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 153, 5 Z 5184 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bassu.
  4. Résultat n°4
    Val-de-Vière (51218). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 1987 (contient section ZH, extension sur Bassu section ZL), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Val-de-Vière (51218). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 1987 (contient section ZH, extension sur Bassu section ZL), plan régulier (papier armé)

    Date

    1987

    Cote

    1756 W 245/35

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Val-de-Vière
    • Val-de-Vière (51218). Section ZV échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Lisse-en-Champagne (51325). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1982 (extension sur Bassu section ZN), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Lisse-en-Champagne (51325). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1982 (extension sur Bassu section ZN), plan régulier (papier armé)

    Date

    1982

    Cote

    1756 W 131/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Lisse-en-Champagne
    • Lisse-en-Champagne (51325). Section ZK échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Lisse-en-Champagne (51325). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1982 (extension sur Bassu section ZC), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Lisse-en-Champagne (51325). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1982 (extension sur Bassu section ZC), plan régulier (papier armé)

    Date

    1982

    Cote

    1756 W 131/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Lisse-en-Champagne
    • Lisse-en-Champagne (51325). Section ZH échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Bassuet (51040). Section ZM échelle 1/1000, plan remembré pour 1995 (extension sur Bassu section ZN), plan régulier (calque)

    1 media

    Bassuet (51040). Section ZM échelle 1/1000, plan remembré pour 1995 (extension sur Bassu section ZN), plan régulier (calque)

    Date

    1995

    Cote

    1756 W 13/31

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassuet
    • Bassuet (51040). Section ZM échelle 1/1000, plan remembré...
  8. Résultat n°8
    Bassuet (51040). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1971 (extension sur Bassu section ZB), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassuet (51040). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1971 (extension sur Bassu section ZB), plan régulier (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 13/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassuet
    • Bassuet (51040). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré...
  9. Résultat n°9
    Bassu (51039). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    Date

    1974

    Cote

    1756 W 12/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré...
  10. Résultat n°10
    Bassu (51039). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1974 (extension sur Vavray le Petit Section ZA), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1974 (extension sur Vavray le Petit Section ZA), plan régulier (papier armé)

    Date

    1974

    Cote

    1756 W 12/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré...
  11. Résultat n°11
    Bassu (51039). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    Date

    1974

    Cote

    1756 W 12/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré...
  12. Résultat n°12
    Bassu (51039). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1974 (extension sur Vanault-leChâtel section YA), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1974 (extension sur Vanault-leChâtel section YA), plan régulier (papier armé)

    Date

    1974

    Cote

    1756 W 12/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré...
  13. Résultat n°13
    Bassu (51039). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1974 (extension sur Vanault-leChâtel section YB), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1974 (extension sur Vanault-leChâtel section YB), plan régulier (papier armé)

    Date

    1974

    Cote

    1756 W 12/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré...
  14. Résultat n°14
    Bassu (51039). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    Date

    1974

    Cote

    1756 W 12/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré...
  15. Résultat n°15
    Bassu (51039). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    Date

    1974

    Cote

    1756 W 12/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré...
  16. Résultat n°16
    Bassu (51039). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1974 (extension sur Vanault-le-Châtel section YM), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1974 (extension sur Vanault-le-Châtel section YM), plan régulier (papier armé)

    Date

    1974

    Cote

    1756 W 12/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré...
  17. Résultat n°17
    Bassu (51039). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1974, plan régulier (papier armé)

    Date

    1974

    Cote

    1756 W 12/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré...
  18. Résultat n°18
    Bassu (51039). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1956, plan régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1956, plan régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 12/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré...
  19. Résultat n°19
    Bassu (51039). Section AB échelle 1/1000, plan refait pour 1956, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassu (51039). Section AB échelle 1/1000, plan refait pour 1956, plan régulier (papier armé)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 12/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section AB échelle 1/1000, plan refait...
  20. Résultat n°20
    Bassu (51039). Section F3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section F3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section F3 échelle 1/1250, plan mis...
  21. Résultat n°21
    Bassu (51039). Section F2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section F2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section F2 échelle 1/2500, plan mis...
  22. Résultat n°22
    Bassu (51039). Section F1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section F1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section F1 échelle 1/1250, plan mis...
  23. Résultat n°23
    Bassu (51039). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section E1 échelle 1/2500, plan mis...
  24. Résultat n°24
    Bassu (51039). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section D2 échelle 1/2500, plan mis...
  25. Résultat n°25
    Bassu (51039). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section D1 échelle 1/1250, plan mis...
  26. Résultat n°26
    Bassu (51039). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section C2 échelle 1/1250, plan mis...
  27. Résultat n°27
    Bassu (51039). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section C1 échelle 1/1250, plan mis...
  28. Résultat n°28
    Bassu (51039). Section B2 1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section B2 1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section B2 1 échelle 1/2500, plan mis...
  29. Résultat n°29
    Bassu (51039). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section B1 échelle 1/2500, plan mis...
  30. Résultat n°30
    Bassu (51039). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section A2 échelle 1/2500, plan mis...
  31. Résultat n°31
    Bassu (51039). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassu (51039). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1959, plan non régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 12/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassu
    • Bassu (51039). Section A1 échelle 1/2500, plan mis...
  32. Résultat n°32
    Bassu. Section F3

    1 media

    Bassu. Section F3

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section F3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Bassu. Section F2

    1 media

    Bassu. Section F2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section F2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Bassu. Section F1

    1 media

    Bassu. Section F1

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section F1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Bassu. Section Eu

    1 media

    Bassu. Section Eu

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section Eu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Bassu. Section D2

    1 media

    Bassu. Section D2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Bassu. Section D1

    1 media

    Bassu. Section D1

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Bassu. Section C2

    1 media

    Bassu. Section C2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Bassu. Section C1

    1 media

    Bassu. Section C1

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Bassu. Section B2

    1 media

    Bassu. Section B2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 739/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassu
    • Plans parcellaires
    • Bassu. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.