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  1. Résultat n°1
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2000

    Cote

    1755 W 12/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle...
  2. Résultat n°2
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2000

    Cote

    1755 W 12/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle...
  3. Résultat n°3
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2000

    Cote

    1755 W 12/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle...
  4. Résultat n°4
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2000

    Cote

    1755 W 12/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle...
  5. Résultat n°5
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Chatillon-sur-Marne ZA, AC, AD, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Chatillon-sur-Marne ZA, AC, AD, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1999

    Cote

    1755 W 12/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle...
  6. Résultat n°6
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1988

    Cote

    1755 W 12/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle...
  7. Résultat n°7
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1983, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1983, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1983

    Cote

    1755 W 12/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle...
  8. Résultat n°8

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1892-1977

    Cote

    E DEPOT 20372

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  9. Résultat n°9

    Chemins ruraux et vicinaux, acquisition et entretien.

    Date

    1878-1977

    Cote

    E DEPOT 20400

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Chemins ruraux et vicinaux, acquisition et entretien.
  10. Résultat n°10

    Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1294 W 473

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  11. Résultat n°11

    Réseau d'assainissement et station d'épuration, construction.

    Date

    1970-1974

    Cote

    E DEPOT 20402

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Réseau d'assainissement et station d'épuration, construction.
  12. Résultat n°12

    Cultures et plantations. - Registre des déclarations des pertes des victimes des calamités agricoles (1935-1936). Déclarations de récoltes, assurances et circulaires (1940-1974).

    Date

    1935-1974

    Cote

    E DEPOT 20362

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ECONOMIE SOCIALE
    • Agriculture
    • Cultures et plantations. - Registre des déclarations...
  13. Résultat n°13
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle...
  14. Résultat n°14
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle...
  15. Résultat n°15
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle...
  16. Résultat n°16

    Baslieux-sous-Châtillon. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1972

    Cote

    3 P 37/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  17. Résultat n°17
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle...
  18. Résultat n°18
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle...
  19. Résultat n°19
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle...
  20. Résultat n°20
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle...
  21. Résultat n°21
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle...
  22. Résultat n°22
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle...
  23. Résultat n°23
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle...
  24. Résultat n°24
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle...
  25. Résultat n°25

    Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-496.

    Date

    1911-1971

    Cote

    1294 W 42

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  26. Résultat n°26

    Cimetière, travaux de bornage (1901), concessions (1856-1971).

    Date

    1856-1971

    Cote

    E DEPOT 20396

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux de bornage (1901), concessions (1856-1971).
  27. Résultat n°27

    Copies des matrices générales.

    Date

    1833-1971

    Cote

    E DEPOT 20373

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Copies des matrices générales.
  28. Résultat n°28

    Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-93.

    Date

    1911-1971

    Cote

    1294 W 41

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  29. Résultat n°29

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1929-1970

    Cote

    E DEPOT 20376

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  30. Résultat n°30

    Police locale. - Mort accidentelle, déclarations (1893). Police d'inhumation, attestation par le fossoyeur de délivrance de cordage pour descendre les cercueils dans les tombes (1935). Fête patronale, programme des Suvres exécutées pour déclaration à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (1969).                                            

    Date

    1893-1969

    Cote

    E DEPOT 20386

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Mort accidentelle, déclarations (1893)....
  31. Résultat n°31

    Edifices publics. - Horloge communale, acquisition (1892). Carillon électrique, installation (1967-1968). Equipement sportif, construction (1941).

    Date

    1892-1968

    Cote

    E DEPOT 20395

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Edifices publics. - Horloge communale, acquisition...
  32. Résultat n°32

    Instruction publique. - Mobilier scolaire, registre (XXe). Ramassage scolaire pour les groupes d'observation dispersés de Port-à-Bison et Ville-en-Tardenois, création des lignes, demandes de subvention et correspondance.                                                    

    Date

    1962-1966

    Cote

    E DEPOT 20409

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • Instruction publique
    • Instruction publique. - Mobilier scolaire, registre...
  33. Résultat n°33

    Terre, bois et eaux. - Pâtis communaux, interdiction de pâturage (1892). Bois, coupes (1920-1964). Fontaine communale, réparation (1882-1966).

    Date

    1882-1966

    Cote

    E DEPOT 20397

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • BIENS COMMUNAUX
    • Terre, bois et eaux. - Pâtis communaux, interdiction...
  34. Résultat n°34

    Distribution d'énergie électrique, plan du réseau et correspondance.

    Date

    1965-1966

    Cote

    E DEPOT 20401

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, plan du réseau et...
  35. Résultat n°35

    Listes électorales. - Liste électorale politique (1959). Chambre départementale d'agriculture (1964). Mutualité sociale agricole (1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    E DEPOT 20389

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Listes électorales. - Liste électorale politique (1959)....
  36. Résultat n°36

    Personnel communal. - Garde champêtre, démission (1893-1958), candidature (1965). Sonneur, engagement (1935). Institutrice, gratification accordée (1916). Régisseur des droits des timbres communaux, nomination (1953).                                                    

    Date

    1893-1965

    Cote

    E DEPOT 20391

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Personnel
    • Personnel communal. - Garde champêtre, démission (1893-1958),...
  37. Résultat n°37

    Répertoire des actes de la commune (1927-1938) et arrêtés municipaux (1839-1964).

    Date

    1839-1964

    Cote

    E DEPOT 20329

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Répertoire des actes de la commune (1927-1938) et arrêtés...
  38. Résultat n°38

    Sapeurs-pompiers. - Règlements de service (1920-1930). Organisation et dissolution de la subdivision (1920-1961). Effectifs, listes nominatives et engagements (1920-1957). Officiers, sous-officiers et caporaux, procès-verbaux des élections et procès-verbaux de reconnaissance (1920-1948). Habillement et équipement, achats (1936-1958). Correspondance (1925-1963).                                                                                                                  

    Date

    1920-1963

    Cote

    E DEPOT 20382

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Règlements de service (1920-1930)....
  39. Résultat n°39

    Bétail, recensement, abatage et réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    E DEPOT 20364

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ECONOMIE SOCIALE
    • Agriculture
    • Bétail, recensement, abatage et réglementation.
  40. Résultat n°40

    Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1923-1960), correspondance (1880-1920).

    Date

    1880-1960

    Cote

    E DEPOT 20405

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, registre des délibérations...