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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2000

Cote

1755 W 12/15

Résultat n°2
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2000

Cote

1755 W 12/18

Résultat n°3
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2000

Cote

1755 W 12/17

Résultat n°4
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2000

Cote

1755 W 12/16

Résultat n°5
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Chatillon-sur-Marne ZA, AC, AD, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Chatillon-sur-Marne ZA, AC, AD, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1999

Cote

1755 W 12/14

Résultat n°6
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1988

Cote

1755 W 12/13

Résultat n°7
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1983, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1983, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1983

Cote

1755 W 12/12

Résultat n°8

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1892-1977

Cote

E DEPOT 20372

Résultat n°9

Chemins ruraux et vicinaux, acquisition et entretien.

Date

1878-1977

Cote

E DEPOT 20400

Résultat n°10

Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

Date

1972-1975

Cote

1294 W 473

Résultat n°11

Réseau d'assainissement et station d'épuration, construction.

Date

1970-1974

Cote

E DEPOT 20402

Résultat n°12

Cultures et plantations. - Registre des déclarations des pertes des victimes des calamités agricoles (1935-1936). Déclarations de récoltes, assurances et circulaires (1940-1974).

Date

1935-1974

Cote

E DEPOT 20362

Résultat n°13
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

Date

1972

Cote

1755 W 12/1

Résultat n°14
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

Date

1972

Cote

1755 W 12/3

Résultat n°15
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/9

Résultat n°16

Baslieux-sous-Châtillon. Propriétés bâties.

Date

1882-1972

Cote

3 P 37/2

Résultat n°17
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/4

Résultat n°18
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/10

Résultat n°19
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/11

Résultat n°20
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/7

Résultat n°21
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/5

Résultat n°22
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/8

Résultat n°23
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

Date

1972

Cote

1755 W 12/2

Résultat n°24
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/6

Résultat n°25

Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-496.

Date

1911-1971

Cote

1294 W 42

Résultat n°26

Cimetière, travaux de bornage (1901), concessions (1856-1971).

Date

1856-1971

Cote

E DEPOT 20396

Résultat n°27

Copies des matrices générales.

Date

1833-1971

Cote

E DEPOT 20373

Résultat n°28

Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-93.

Date

1911-1971

Cote

1294 W 41

Résultat n°29

Tableaux de recensement des classes.

Date

1929-1970

Cote

E DEPOT 20376

Résultat n°30

Police locale. - Mort accidentelle, déclarations (1893). Police d'inhumation, attestation par le fossoyeur de délivrance de cordage pour descendre les cercueils dans les tombes (1935). Fête patronale, programme des Suvres exécutées pour déclaration à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (1969).                                            

Date

1893-1969

Cote

E DEPOT 20386

Résultat n°31

Edifices publics. - Horloge communale, acquisition (1892). Carillon électrique, installation (1967-1968). Equipement sportif, construction (1941).

Date

1892-1968

Cote

E DEPOT 20395

Résultat n°32

Instruction publique. - Mobilier scolaire, registre (XXe). Ramassage scolaire pour les groupes d'observation dispersés de Port-à-Bison et Ville-en-Tardenois, création des lignes, demandes de subvention et correspondance.                                                    

Date

1962-1966

Cote

E DEPOT 20409

Résultat n°33

Terre, bois et eaux. - Pâtis communaux, interdiction de pâturage (1892). Bois, coupes (1920-1964). Fontaine communale, réparation (1882-1966).

Date

1882-1966

Cote

E DEPOT 20397

Résultat n°34

Distribution d'énergie électrique, plan du réseau et correspondance.

Date

1965-1966

Cote

E DEPOT 20401

Résultat n°35

Listes électorales. - Liste électorale politique (1959). Chambre départementale d'agriculture (1964). Mutualité sociale agricole (1965).

Date

1959-1965

Cote

E DEPOT 20389

Résultat n°36

Personnel communal. - Garde champêtre, démission (1893-1958), candidature (1965). Sonneur, engagement (1935). Institutrice, gratification accordée (1916). Régisseur des droits des timbres communaux, nomination (1953).                                                    

Date

1893-1965

Cote

E DEPOT 20391

Résultat n°37

Répertoire des actes de la commune (1927-1938) et arrêtés municipaux (1839-1964).

Date

1839-1964

Cote

E DEPOT 20329

Résultat n°38

Sapeurs-pompiers. - Règlements de service (1920-1930). Organisation et dissolution de la subdivision (1920-1961). Effectifs, listes nominatives et engagements (1920-1957). Officiers, sous-officiers et caporaux, procès-verbaux des élections et procès-verbaux de reconnaissance (1920-1948). Habillement et équipement, achats (1936-1958). Correspondance (1925-1963).                                                                                                                  

Date

1920-1963

Cote

E DEPOT 20382

Résultat n°39

Bétail, recensement, abatage et réglementation.

Date

1940-1961

Cote

E DEPOT 20364

Résultat n°40

Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1923-1960), correspondance (1880-1920).

Date

1880-1960

Cote

E DEPOT 20405