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  1. Résultat n°1
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2000

    Cote

    1755 W 12/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle...
  2. Résultat n°2
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2000

    Cote

    1755 W 12/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle...
  3. Résultat n°3
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2000

    Cote

    1755 W 12/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle...
  4. Résultat n°4
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    2000

    Cote

    1755 W 12/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle...
  5. Résultat n°5
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Chatillon-sur-Marne ZA, AC, AD, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Chatillon-sur-Marne ZA, AC, AD, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1999

    Cote

    1755 W 12/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle...
  6. Résultat n°6
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1988

    Cote

    1755 W 12/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle...
  7. Résultat n°7
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1983, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1983, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1983

    Cote

    1755 W 12/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle...
  8. Résultat n°8

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1892-1977

    Cote

    E DEPOT 20372

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  9. Résultat n°9

    Chemins ruraux et vicinaux, acquisition et entretien.

    Date

    1878-1977

    Cote

    E DEPOT 20400

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Chemins ruraux et vicinaux, acquisition et entretien.
  10. Résultat n°10

    Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1294 W 473

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  11. Résultat n°11

    Réseau d'assainissement et station d'épuration, construction.

    Date

    1970-1974

    Cote

    E DEPOT 20402

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Réseau d'assainissement et station d'épuration, construction.
  12. Résultat n°12

    Cultures et plantations. - Registre des déclarations des pertes des victimes des calamités agricoles (1935-1936). Déclarations de récoltes, assurances et circulaires (1940-1974).

    Date

    1935-1974

    Cote

    E DEPOT 20362

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ECONOMIE SOCIALE
    • Agriculture
    • Cultures et plantations. - Registre des déclarations...
  13. Résultat n°13
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle...
  14. Résultat n°14
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle...
  15. Résultat n°15
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle...
  16. Résultat n°16

    Baslieux-sous-Châtillon. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1972

    Cote

    3 P 37/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  17. Résultat n°17
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle...
  18. Résultat n°18
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle...
  19. Résultat n°19
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle...
  20. Résultat n°20
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle...
  21. Résultat n°21
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle...
  22. Résultat n°22
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle...
  23. Résultat n°23
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle...
  24. Résultat n°24
    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

    Date

    1972

    Cote

    1755 W 12/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle...
  25. Résultat n°25

    Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-496.

    Date

    1911-1971

    Cote

    1294 W 42

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  26. Résultat n°26

    Cimetière, travaux de bornage (1901), concessions (1856-1971).

    Date

    1856-1971

    Cote

    E DEPOT 20396

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux de bornage (1901), concessions (1856-1971).
  27. Résultat n°27

    Copies des matrices générales.

    Date

    1833-1971

    Cote

    E DEPOT 20373

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Copies des matrices générales.
  28. Résultat n°28

    Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-93.

    Date

    1911-1971

    Cote

    1294 W 41

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  29. Résultat n°29

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1929-1970

    Cote

    E DEPOT 20376

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  30. Résultat n°30

    Police locale. - Mort accidentelle, déclarations (1893). Police d'inhumation, attestation par le fossoyeur de délivrance de cordage pour descendre les cercueils dans les tombes (1935). Fête patronale, programme des Suvres exécutées pour déclaration à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (1969).                                            

    Date

    1893-1969

    Cote

    E DEPOT 20386

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Mort accidentelle, déclarations (1893)....
  31. Résultat n°31

    Edifices publics. - Horloge communale, acquisition (1892). Carillon électrique, installation (1967-1968). Equipement sportif, construction (1941).

    Date

    1892-1968

    Cote

    E DEPOT 20395

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Edifices publics. - Horloge communale, acquisition...
  32. Résultat n°32

    Instruction publique. - Mobilier scolaire, registre (XXe). Ramassage scolaire pour les groupes d'observation dispersés de Port-à-Bison et Ville-en-Tardenois, création des lignes, demandes de subvention et correspondance.                                                    

    Date

    1962-1966

    Cote

    E DEPOT 20409

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • Instruction publique
    • Instruction publique. - Mobilier scolaire, registre...
  33. Résultat n°33

    Terre, bois et eaux. - Pâtis communaux, interdiction de pâturage (1892). Bois, coupes (1920-1964). Fontaine communale, réparation (1882-1966).

    Date

    1882-1966

    Cote

    E DEPOT 20397

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • BIENS COMMUNAUX
    • Terre, bois et eaux. - Pâtis communaux, interdiction...
  34. Résultat n°34

    Distribution d'énergie électrique, plan du réseau et correspondance.

    Date

    1965-1966

    Cote

    E DEPOT 20401

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, plan du réseau et...
  35. Résultat n°35

    Listes électorales. - Liste électorale politique (1959). Chambre départementale d'agriculture (1964). Mutualité sociale agricole (1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    E DEPOT 20389

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Listes électorales. - Liste électorale politique (1959)....
  36. Résultat n°36

    Personnel communal. - Garde champêtre, démission (1893-1958), candidature (1965). Sonneur, engagement (1935). Institutrice, gratification accordée (1916). Régisseur des droits des timbres communaux, nomination (1953).                                                    

    Date

    1893-1965

    Cote

    E DEPOT 20391

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Personnel
    • Personnel communal. - Garde champêtre, démission (1893-1958),...
  37. Résultat n°37

    Répertoire des actes de la commune (1927-1938) et arrêtés municipaux (1839-1964).

    Date

    1839-1964

    Cote

    E DEPOT 20329

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Répertoire des actes de la commune (1927-1938) et arrêtés...
  38. Résultat n°38

    Sapeurs-pompiers. - Règlements de service (1920-1930). Organisation et dissolution de la subdivision (1920-1961). Effectifs, listes nominatives et engagements (1920-1957). Officiers, sous-officiers et caporaux, procès-verbaux des élections et procès-verbaux de reconnaissance (1920-1948). Habillement et équipement, achats (1936-1958). Correspondance (1925-1963).                                                                                                                  

    Date

    1920-1963

    Cote

    E DEPOT 20382

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Règlements de service (1920-1930)....
  39. Résultat n°39

    Bétail, recensement, abatage et réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    E DEPOT 20364

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ECONOMIE SOCIALE
    • Agriculture
    • Bétail, recensement, abatage et réglementation.
  40. Résultat n°40

    Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1923-1960), correspondance (1880-1920).

    Date

    1880-1960

    Cote

    E DEPOT 20405

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, registre des délibérations...
  41. Résultat n°41

    Dommages de guerre. - Première guerre mondiale, déclarations (1920-1930). Seconde guerre mondiale, décisions (1940-1960).

    Date

    1920-1960

    Cote

    E DEPOT 20384

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Dommages de guerre. - Première guerre mondiale, déclarations...
  42. Résultat n°42

    Dégrèvements d'impôts, registre des déclarations.

    Date

    1900-1958

    Cote

    E DEPOT 20375

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Dégrèvements d'impôts, registre des déclarations.
  43. Résultat n°43

    Familles nombreuses, admissions aux secours et radiation.

    Date

    1924-1952

    Cote

    E DEPOT 20408

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Familles nombreuses, admissions aux secours et radiation.
  44. Résultat n°44

    Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

    Date

    1935-1950

    Cote

    E DEPOT 20361

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes...
  45. Résultat n°45

    Délibérations municipales.

    Date

    1918-1949

    Cote

    E DEPOT 20328

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  46. Résultat n°46

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

    Date

    1921-1947

    Cote

    E DEPOT 20380

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
  47. Résultat n°47

    Changement de domicile des hommes mobilisables.

    Date

    1942-1945

    Cote

    E DEPOT 20378

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Changement de domicile des hommes mobilisables.
  48. Résultat n°48

    Ravitaillement civil, recensement des pneumatiques, du carburant des ferrailles, des céréales et de la main d'oeuvre.

    Date

    1941-1945

    Cote

    E DEPOT 20365

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ECONOMIE SOCIALE
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil, recensement des pneumatiques,...
  49. Résultat n°49

    Circulaires relatives à l'administration militaire.

    Date

    1941-1942

    Cote

    E DEPOT 20381

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Circulaires relatives à l'administration militaire.
  50. Résultat n°50

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets, taxe sur les vélocipèdes et taxe sur les chiens.

    Date

    1897-1941

    Cote

    E DEPOT 20374

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets,...
  51. Résultat n°51

    Seconde guerre mondiale, réquisitions.

    Date

    1941

    Cote

    E DEPOT 20383

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale, réquisitions.
  52. Résultat n°52

    Allocations en agriculture, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1937-1941

    Cote

    E DEPOT 20403

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations en agriculture, listes nominatives des...
  53. Résultat n°53

    Baslieux-sous-Châtillon. Mairie. Ecole. - Achat d'un immeuble au sieur Rollin (1844) ; achat d'un immeuble au sieur Nicolas Bazile Bailly (1845) ; travaux pour appropriation (1859) ; construction d'une maison d'école (1868) ; restaurations (1887-1923).

    Date

    1842-1940

    Cote

    2 O 399

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Mairie. Ecole. - Achat d'un...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  54. Résultat n°54

    Etrangers. - Registre d'immatriculation (1894-1928). Registre des déclarations des étrangers domiciliés en France (1892-1922). Registre des souches de sauf-conduit (1939-1940).

    Date

    1892-1940

    Cote

    E DEPOT 20385

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Registre d'immatriculation (1894-1928)....
  55. Résultat n°55

    Cantonnement, états de répartition des indemnités de logement.

    Date

    1940

    Cote

    E DEPOT 20379

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Cantonnement, états de répartition des indemnités de...
  56. Résultat n°56

    Police sanitaire des animaux, registre des déclarations des épizooties (1911-1939), déclarations d'infections de fièvre aphteuse (1938-1939).

    Date

    1911-1939

    Cote

    E DEPOT 20388

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Police sanitaire des animaux, registre des déclarations...
  57. Résultat n°57

    Baslieux-sous-Châtillon. Eau. Eclairage. - Eau (1873-1937) : établissement de fontaines publiques (1907) ; construction d'un abreuvoir (1908) ; travaux d'adduction d'eau (1933-1934). - Eclairage (1930-1931) : installation de l'éclairage électrique.

    Date

    1873-1937

    Cote

    2 O 402

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Eau. Eclairage. - Eau (1873-1937)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  58. Résultat n°58
    Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1936

    7 medias

    Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1936

    Date

    1936

    Cote

    122 M 409

    • Contexte : Recensement de la population

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Liste nominative des habitants
    • Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population...
  59. Résultat n°59

    Baslieux-sous-Châtillon.

    Date

    1935

    Cote

    31 X 40

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 31 X Logements insalubres, établissements dangereux,...
    • Dossiers par communes
    • Baslieux-sous-Châtillon.
  60. Résultat n°60

    Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an VIII-1935

    Cote

    2 O 403

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Baslieux-sous-Châtillon. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1809-1934) : travaux (1825) ; restauration (1877) ; reconstruction du clocher et restauration de l'église (1889) ; reconstruction (1923). - Cimetière (1846-1935) : concessions (1846-1935). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1809-1935

    Cote

    2 O 401

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Eglise. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  62. Résultat n°62

    Baslieux-sous-Châtillon. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1859-1934) : achat d'un terrain à M. Pierre Louis Barnabé Vizeneux (1859) ; construction (1859) ; construction d'un lavoir à Meillerai, dépendance de Baslieux (1909) ; couverture du lavoir (1924). - Cabine téléphonique (1926). - Remise à pompe (1925) : reconstruction.

    Date

    1859-1934

    Cote

    2 O 400

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Autres bâtiments civils. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  63. Résultat n°63

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1890-1934

    Cote

    E DEPOT 20394

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe sur les chiens.
  64. Résultat n°64

    Délimitation de la Champagne viticole, procès-verbal.

    Date

    1928-1932

    Cote

    E DEPOT 20363

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ECONOMIE SOCIALE
    • Agriculture
    • Délimitation de la Champagne viticole, procès-verbal.
  65. Résultat n°65
    Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1931

    7 medias

    Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1931

    Date

    1931

    Cote

    122 M 388

    • Contexte : Recensement de la population

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Liste nominative des habitants
    • Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population...
  66. Résultat n°66

    Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1879-1887), livre à souche des certificats délivrés aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1879-1903), demande de rémunération pour service de garderie (1926).

    Date

    1879-1926

    Cote

    E DEPOT 20407

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des...
  67. Résultat n°67

    Commission administrative.

    Date

    1899-1925

    Cote

    9 X 1325

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance
    • Dossier par bureaux
    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Commission administrative.
  68. Résultat n°68

    Mandats.

    Date

    1883-1925

    Cote

    E DEPOT 20392

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Mandats.
  69. Résultat n°69

    Plans d'alignements.

    Date

    1888-1922

    Cote

    E DEPOT 20399

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Plans d'alignements.
  70. Résultat n°70
    Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1913-1922

    96 medias

    Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    2 E 40/12

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement de Reims (sauf ville...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, publications de...
  71. Résultat n°71
    Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1921

    7 medias

    Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1921

    Date

    1921

    Cote

    122 M 365

    • Contexte : Recensement de la population

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Liste nominative des habitants
    • Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population...
  72. Résultat n°72

    Municipales, procès-verbal.

    Date

    1919

    Cote

    E DEPOT 20390

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Municipales, procès-verbal.
  73. Résultat n°73

    Délibérations municipales.

    Date

    1905-1918

    Cote

    E DEPOT 20327

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  74. Résultat n°74

    Assistance aux vieillards, demande d'admission.

    Date

    1915

    Cote

    E DEPOT 20406

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, demande d'admission.
  75. Résultat n°75

    Baslieux-sous-Châtillon. Folio 381-409.

    Date

    1912-1914

    Cote

    1294 W 40

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Folio 381-409.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  76. Résultat n°76

    Tableaux des chemins de la commune.

    Date

    1837-1914

    Cote

    E DEPOT 20398

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Tableaux des chemins de la commune.
  77. Résultat n°77

    Baslieux-sous-Châtillon. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3 P 37/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Documents préparatoires à...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  78. Résultat n°78

    Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-380.

    Date

    1835-1914

    Cote

    1294 W 39

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  79. Résultat n°79

    Baslieux-sous-Châtillon. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1807-1852) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1912).

    Date

    1807-1912

    Cote

    2 O 398

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  80. Résultat n°80
    Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

    109 medias

    Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

    Date

    1903-1912

    Cote

    2 E 40/11

    • Contexte : Etat civil de l'arrondissement de Reims (sauf ville...

    • Baslieux-sous-Châtillon
    • Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, décès, mariages,...