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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2000

Cote

1755 W 12/15

Résultat n°2
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2000

Cote

1755 W 12/18

Résultat n°3
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2000

Cote

1755 W 12/17

Résultat n°4
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 2000, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

2000

Cote

1755 W 12/16

Résultat n°5
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Chatillon-sur-Marne ZA, AC, AD, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Chatillon-sur-Marne ZA, AC, AD, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1999

Cote

1755 W 12/14

Résultat n°6
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1988

Cote

1755 W 12/13

Résultat n°7
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1983, plan régulier de qualité P5 (calque).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1983, plan régulier de qualité P5 (calque).

Date

1983

Cote

1755 W 12/12

Résultat n°8

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1892-1977

Cote

E DEPOT 20372

Résultat n°9

Chemins ruraux et vicinaux, acquisition et entretien.

Date

1878-1977

Cote

E DEPOT 20400

Résultat n°10

Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-Z. Comptes supprimés.

Date

1972-1975

Cote

1294 W 473

Résultat n°11

Réseau d'assainissement et station d'épuration, construction.

Date

1970-1974

Cote

E DEPOT 20402

Résultat n°12

Cultures et plantations. - Registre des déclarations des pertes des victimes des calamités agricoles (1935-1936). Déclarations de récoltes, assurances et circulaires (1940-1974).

Date

1935-1974

Cote

E DEPOT 20362

Résultat n°13
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

Date

1972

Cote

1755 W 12/1

Résultat n°14
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

Date

1972

Cote

1755 W 12/3

Résultat n°15
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/9

Résultat n°16

Baslieux-sous-Châtillon. Propriétés bâties.

Date

1882-1972

Cote

3 P 37/2

Résultat n°17
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/4

Résultat n°18
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/10

Résultat n°19
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AL échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/11

Résultat n°20
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/7

Résultat n°21
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/5

Résultat n°22
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/8

Résultat n°23
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1972, plan non régulier (papier).

Date

1972

Cote

1755 W 12/2

Résultat n°24
Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

1 media

Baslieux-sous-Châtillon (51038). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1972, plan régulier (papier armé).

Date

1972

Cote

1755 W 12/6

Résultat n°25

Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-496.

Date

1911-1971

Cote

1294 W 42

Résultat n°26

Cimetière, travaux de bornage (1901), concessions (1856-1971).

Date

1856-1971

Cote

E DEPOT 20396

Résultat n°27

Copies des matrices générales.

Date

1833-1971

Cote

E DEPOT 20373

Résultat n°28

Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Cases 1-93.

Date

1911-1971

Cote

1294 W 41

Résultat n°29

Tableaux de recensement des classes.

Date

1929-1970

Cote

E DEPOT 20376

Résultat n°30

Police locale. - Mort accidentelle, déclarations (1893). Police d'inhumation, attestation par le fossoyeur de délivrance de cordage pour descendre les cercueils dans les tombes (1935). Fête patronale, programme des Suvres exécutées pour déclaration à la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (1969).                                            

Date

1893-1969

Cote

E DEPOT 20386

Résultat n°31

Edifices publics. - Horloge communale, acquisition (1892). Carillon électrique, installation (1967-1968). Equipement sportif, construction (1941).

Date

1892-1968

Cote

E DEPOT 20395

Résultat n°32

Instruction publique. - Mobilier scolaire, registre (XXe). Ramassage scolaire pour les groupes d'observation dispersés de Port-à-Bison et Ville-en-Tardenois, création des lignes, demandes de subvention et correspondance.                                                    

Date

1962-1966

Cote

E DEPOT 20409

Résultat n°33

Terre, bois et eaux. - Pâtis communaux, interdiction de pâturage (1892). Bois, coupes (1920-1964). Fontaine communale, réparation (1882-1966).

Date

1882-1966

Cote

E DEPOT 20397

Résultat n°34

Distribution d'énergie électrique, plan du réseau et correspondance.

Date

1965-1966

Cote

E DEPOT 20401

Résultat n°35

Listes électorales. - Liste électorale politique (1959). Chambre départementale d'agriculture (1964). Mutualité sociale agricole (1965).

Date

1959-1965

Cote

E DEPOT 20389

Résultat n°36

Personnel communal. - Garde champêtre, démission (1893-1958), candidature (1965). Sonneur, engagement (1935). Institutrice, gratification accordée (1916). Régisseur des droits des timbres communaux, nomination (1953).                                                    

Date

1893-1965

Cote

E DEPOT 20391

Résultat n°37

Répertoire des actes de la commune (1927-1938) et arrêtés municipaux (1839-1964).

Date

1839-1964

Cote

E DEPOT 20329

Résultat n°38

Sapeurs-pompiers. - Règlements de service (1920-1930). Organisation et dissolution de la subdivision (1920-1961). Effectifs, listes nominatives et engagements (1920-1957). Officiers, sous-officiers et caporaux, procès-verbaux des élections et procès-verbaux de reconnaissance (1920-1948). Habillement et équipement, achats (1936-1958). Correspondance (1925-1963).                                                                                                                  

Date

1920-1963

Cote

E DEPOT 20382

Résultat n°39

Bétail, recensement, abatage et réglementation.

Date

1940-1961

Cote

E DEPOT 20364

Résultat n°40

Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1923-1960), correspondance (1880-1920).

Date

1880-1960

Cote

E DEPOT 20405

Résultat n°41

Dommages de guerre. - Première guerre mondiale, déclarations (1920-1930). Seconde guerre mondiale, décisions (1940-1960).

Date

1920-1960

Cote

E DEPOT 20384

Résultat n°42

Dégrèvements d'impôts, registre des déclarations.

Date

1900-1958

Cote

E DEPOT 20375

Résultat n°43

Familles nombreuses, admissions aux secours et radiation.

Date

1924-1952

Cote

E DEPOT 20408

Résultat n°44

Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

Date

1935-1950

Cote

E DEPOT 20361

Résultat n°45

Délibérations municipales.

Date

1918-1949

Cote

E DEPOT 20328

Résultat n°46

Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

Date

1921-1947

Cote

E DEPOT 20380

Résultat n°47

Changement de domicile des hommes mobilisables.

Date

1942-1945

Cote

E DEPOT 20378

Résultat n°48

Ravitaillement civil, recensement des pneumatiques, du carburant des ferrailles, des céréales et de la main d'oeuvre.

Date

1941-1945

Cote

E DEPOT 20365

Résultat n°49

Circulaires relatives à l'administration militaire.

Date

1941-1942

Cote

E DEPOT 20381

Résultat n°50

Contribution sur les voitures, chevaux, mules, mulets, taxe sur les vélocipèdes et taxe sur les chiens.

Date

1897-1941

Cote

E DEPOT 20374

Résultat n°51

Seconde guerre mondiale, réquisitions.

Date

1941

Cote

E DEPOT 20383

Résultat n°52

Allocations en agriculture, listes nominatives des bénéficiaires.

Date

1937-1941

Cote

E DEPOT 20403

Résultat n°53

Baslieux-sous-Châtillon. Mairie. Ecole. - Achat d'un immeuble au sieur Rollin (1844) ; achat d'un immeuble au sieur Nicolas Bazile Bailly (1845) ; travaux pour appropriation (1859) ; construction d'une maison d'école (1868) ; restaurations (1887-1923).

Date

1842-1940

Cote

2 O 399

Résultat n°54

Etrangers. - Registre d'immatriculation (1894-1928). Registre des déclarations des étrangers domiciliés en France (1892-1922). Registre des souches de sauf-conduit (1939-1940).

Date

1892-1940

Cote

E DEPOT 20385

Résultat n°55

Cantonnement, états de répartition des indemnités de logement.

Date

1940

Cote

E DEPOT 20379

Résultat n°56

Police sanitaire des animaux, registre des déclarations des épizooties (1911-1939), déclarations d'infections de fièvre aphteuse (1938-1939).

Date

1911-1939

Cote

E DEPOT 20388

Résultat n°57

Baslieux-sous-Châtillon. Eau. Eclairage. - Eau (1873-1937) : établissement de fontaines publiques (1907) ; construction d'un abreuvoir (1908) ; travaux d'adduction d'eau (1933-1934). - Eclairage (1930-1931) : installation de l'éclairage électrique.

Date

1873-1937

Cote

2 O 402

Résultat n°58
Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1936

7 medias

Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1936

Date

1936

Cote

122 M 409

Résultat n°59

Baslieux-sous-Châtillon.

Date

1935

Cote

31 X 40

Résultat n°60

Baslieux-sous-Châtillon. Revenus communaux. - Contestation avec la commune de Châtillon-sur-Marne au sujet de la démarcation des bois communaux (1911) ; dommages de guerre (1933).

Date

an VIII-1935

Cote

2 O 403

Résultat n°61

Baslieux-sous-Châtillon. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1809-1934) : travaux (1825) ; restauration (1877) ; reconstruction du clocher et restauration de l'église (1889) ; reconstruction (1923). - Cimetière (1846-1935) : concessions (1846-1935). - Monument aux morts (1922).

Date

1809-1935

Cote

2 O 401

Résultat n°62

Baslieux-sous-Châtillon. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1859-1934) : achat d'un terrain à M. Pierre Louis Barnabé Vizeneux (1859) ; construction (1859) ; construction d'un lavoir à Meillerai, dépendance de Baslieux (1909) ; couverture du lavoir (1924). - Cabine téléphonique (1926). - Remise à pompe (1925) : reconstruction.

Date

1859-1934

Cote

2 O 400

Résultat n°63

Taxe sur les chiens.

Date

1890-1934

Cote

E DEPOT 20394

Résultat n°64

Délimitation de la Champagne viticole, procès-verbal.

Date

1928-1932

Cote

E DEPOT 20363

Résultat n°65
Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1931

7 medias

Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1931

Date

1931

Cote

122 M 388

Résultat n°66

Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1879-1887), livre à souche des certificats délivrés aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1879-1903), demande de rémunération pour service de garderie (1926).

Date

1879-1926

Cote

E DEPOT 20407

Résultat n°67

Commission administrative.

Date

1899-1925

Cote

9 X 1325

Résultat n°68

Mandats.

Date

1883-1925

Cote

E DEPOT 20392

Résultat n°69

Plans d'alignements.

Date

1888-1922

Cote

E DEPOT 20399

Résultat n°70
Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1913-1922

96 medias

Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1913-1922

Date

1913-1922

Cote

2 E 40/12

Résultat n°71
Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1921

7 medias

Baslieux-sous-Châtillon. Dénombrement de la population 1921

Date

1921

Cote

122 M 365

Résultat n°72

Municipales, procès-verbal.

Date

1919

Cote

E DEPOT 20390

Résultat n°73

Délibérations municipales.

Date

1905-1918

Cote

E DEPOT 20327

Résultat n°74

Assistance aux vieillards, demande d'admission.

Date

1915

Cote

E DEPOT 20406

Résultat n°75

Baslieux-sous-Châtillon. Folio 381-409.

Date

1912-1914

Cote

1294 W 40

Résultat n°76

Tableaux des chemins de la commune.

Date

1837-1914

Cote

E DEPOT 20398

Résultat n°77

Baslieux-sous-Châtillon. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

Date

1832-1914

Cote

3 P 37/1

Résultat n°78

Baslieux-sous-Châtillon. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-380.

Date

1835-1914

Cote

1294 W 39

Résultat n°79

Baslieux-sous-Châtillon. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1807-1852) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1912).

Date

1807-1912

Cote

2 O 398

Résultat n°80
Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

109 medias

Baslieux-sous-Châtillon. Naissances, décès, mariages, publications de mariage 1903-1912

Date

1903-1912

Cote

2 E 40/11