Titres de propriété : Gomont-Reims.
Date
1602-1769
Cote
D 7
-
Contexte : Instruction publique, universités, facultés, collèges...
- Faculté de Théologie
- Titres de propriété : Gomont-Reims.
1602-1769
D 7
1603-1768
D 6
1613-1694
2 E 29/1
1618-1673
E dépôt 23393
1618-1673
1629-1783
D 81
1674
E dépôt 23394
1674-1682
E dépôt 23394
1683-1692
E dépôt 23395
1686
E dépôt 23395
1687-1876
E dépôt 23480
1693-1703
E dépôt 23396
1695-1725
2 E 29/2
1695-1785
30 B 65
Maîtrise particulière des eaux et forêts de Reims et Epernay
1697-1708
23 B 122
Juridictions mixtes ou mélangées
1700-1703
XVIIIè s.
67 H 19/4/73
1703-1708
E dépôt 23397
1703-1713
E dépôt 23397
1713-1722
E dépôt 23398
1723-1732
E dépôt 23399
1725-1750
2 E 29/3
1729
E dépôt 23399
1733-1742
E dépôt 23400
1737
1743-1752
E dépôt 23401
1751-1774
2 E 29/4
1753-1762
E dépôt 23402
1763-1772
E dépôt 23403
1773-1782
E dépôt 23404
1775-1792
2 E 29/5
1778
67 H 12/9
1783-1792
E dépôt 23405
1791-1929
2 O 323
Préfecture de la Marne
1793-an X
2 E 29/6
1793-1802
E dépôt 23408
1793-1802
E dépôt 23406
1793-1802
E dépôt 23407
an IX-an XI
E DEPOT 2762
an X-1925
2 O 322
Préfecture de la Marne
an XI-1812
an XI-1812
125 M 7
an XI-1812
an XI-1812
an XI-1938
2 O 324
Préfecture de la Marne
1803-1812
E dépôt 23410
1803-1812
E dépôt 23411
1803-1812
E dépôt 23409
1806-1939
2 O 326
Préfecture de la Marne
1808
E dépôt 23486
1810-1938
2 O 320
Préfecture de la Marne
1812-1834
E dépôt 23377
1813-1822
E dépôt 23414
1813-1822
125 M 24
1813-1822
1813-1822
1813-1822
E dépôt 23412
1813-1822
E dépôt 23413
1813-1822
1814
E DEPOT 8825
1818-1939
E dépôt 23483
1820-1903
E dépôt 23435
1821-1910
E dépôt 23447
1821-1910
E dépôt 23449
1821-1910
E dépôt 23448
1821-1910
E dépôt 23446
1821-1910
E dépôt 23445
1823-1832
125 M 39
1823-1832
E dépôt 23416
1823-1842
E dépôt 23417
1823-1832
E dépôt 23415
1823-1832
2 E 29/7
1826
E dépôt 23444
1827-1912
3 P 27/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1827-1912
3 P 27/7
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1827
3 P 728/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1827
3 P 728/12
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1827
3 P 728/10
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1827
3 P 728/13
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1827-1912
3 P 27/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
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