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69 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des actes de la Préfecture du département de la Marne.Châlons1815Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne

    Date

    1815-1909

    Cote

    R D bib 8/1-66 (Cote intellectuelle), 1147-663X

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes de la Préfecture du département de...
  2. Résultat n°2

    Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

    Date

    Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

    Cote

    Delta 3219/1-194

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
    • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
  3. Résultat n°3

    Extrait de l'arrêté du Préfet du département de la Marne, contenant réglement sur l'établissement et la tenue du champ de foire pour la vente des bestiaux dans la ville de Chaalons

    Date de publication

    [1818]

    Date

    [1818]

    Cote

    Chp 17012 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Extrait de l'arrêté du Préfet du département de la...
  4. Résultat n°4

    Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Chp 6256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement du Préfet du département de la Marne sur...
  5. Résultat n°5

    Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1838

    Date

    1838

    Cote

    Chp 7372 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du...
  6. Résultat n°6

    Loi sur la caisse des retraites

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 7305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la caisse des retraites
  7. Résultat n°7

    Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    Chp 13856

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction pour le dénombrement quinquennal de la...
  8. Résultat n°8

    Elévation de la Préfecture à la deuxième classe. Situation comparative entre le département de la Marne et un grand nombre de départements dont les préfectures sont de première et de deuxième classe

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Duphenieux, P.

    Date

    1878

    Cote

    Chp 6309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elévation de la Préfecture à la deuxième classe. Situation...
  9. Résultat n°9

    Instruction primaire. Organisation. Recueil à l'usage des délégués cantonaux

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Dp 5305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction primaire. Organisation. Recueil à l'usage...
  10. Résultat n°10

    Organisation du service de la protection des enfants du premier âge

    Date de publication

    [1889]

    Date

    [1889]

    Cote

    Chp 7324 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Organisation du service de la protection des enfants...
  11. Résultat n°11

    Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    [1889]

    Date

    [1889]

    Cote

    Chp 7219 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Caisse départementale de prévoyance et de secours contre...
  12. Résultat n°12

    Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne. Chalons-sur-Marne1899

    Date

    1899

    Cote

    R Chp 9121

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Caisse départementale de prévoyance et de secours contre...
  13. Résultat n°13

    Präfektur der Marne. Carnet de bord. Fahrtenbuch

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 9247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Präfektur der Marne. Carnet de bord. Fahrtenbuch
  14. Résultat n°14

    Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département de la Marne. Les services de l'Etat vous accueillent. ParisÉditions OFRE, - .Sans date

    Date

    20e siècle

    Cote

    R Chp 17599

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département...
  15. Résultat n°15

    Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6370 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté...
  16. Résultat n°16

    Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    R Chp 6370 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté...
  17. Résultat n°17

    Conseil d'hygiène publique et de salubrité. Mesures à prendre contre les mouches

    Date de publication

    1917

    Date

    1917

    Cote

    Chp 9207 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseil d'hygiène publique et de salubrité. Mesures...
  18. Résultat n°18

    Recensement spécial des hommes nés du 1er janvier 1857 au 31 décembre 1901 / Préfecture de la Marne. ChâlonsImp. de l'Union1917

    Date

    1917

    Cote

    Chp 19107

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Recensement spécial des hommes nés du 1er janvier 1857...
  19. Résultat n°19

    Séries de prix et prix courants établis par le comité technique

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 15816 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séries de prix et prix courants établis par le comité...
  20. Résultat n°20

    Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    R Chp 9208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction...
  21. Résultat n°21

    Renseignements indispensables aux habitants sinistrés des régions libérées / Préfecture de la Marne ; Service de reconstitution des Régions libérées. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1919

    Date

    1919

    Cote

    R Chp 6784

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Renseignements indispensables aux habitants sinistrés...
  22. Résultat n°22

    Controle des réfugiés. Instruction réglementant l'organisation du régime des secours temporaires accordés aux évacués qui réintègrent leur commune d'origine / Préfecture de la Marne. Chalons-sur-MarneImprimerie-librairie de l'Union Républicaine1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 13592

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Controle des réfugiés. Instruction réglementant l'organisation...
  23. Résultat n°23

    Le Préfet de la Marne à Monsieur le Maire de la commune de... La reconstitution des moyens d'habitation devant entrer bientôt, par suite de l'application de la loi sur la réparation des dommages de guerre, dans la phase des travaux définitifs...

    Date de publication

    [1919]

    Date

    [1919]

    Cote

    Chp 16136 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le Préfet de la Marne à Monsieur le Maire de la commune...
  24. Résultat n°24

    Séries de prix et prix courants établis par le Comité technique prévu par l'article 23 de la loi du 17 avril 1919 sur les dommages de guerre

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 16462 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séries de prix et prix courants établis par le Comité...
  25. Résultat n°25

    Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 9208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction...
  26. Résultat n°26

    Renseignements indispensables aux habitants sinistrés des régions libérées / Préfecture de la Marne ; Service de reconstitution des Régions libérées

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 6784 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Renseignements indispensables aux habitants sinistrés...
  27. Résultat n°27

    Conseils sur les principales dispositions relatives à l'hygiène dont il convient de s'inspirer dans les projets de reconstruction des immeubles détruits par les évènements de la guerre / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et génie rural, Contrôle technique de remploi. Chalons-sur-MarneImprimerie de l'Union Républicaine1922

    Date

    1922

    Cote

    R Chp 7381

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Conseils sur les principales dispositions relatives...
  28. Résultat n°28

    Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de leurs propriétés / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et reconstitution foncière.

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    R Chp 7257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de...
  29. Résultat n°29

    Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de leurs propriétés / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et reconstitution foncière.

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    Chp 7257 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseils aux agriculteurs en vue du remembrement de...
  30. Résultat n°30

    Direction générale des services techniques et génie rural. Contrôle technique de remploi. Conseils sur les principales dispositions relatives à l'hygiène dont il convient de s'inspirer dans les projets de reconstruction des immeubles détruits par les évènements de guerre / Préfecture de la Marne, Direction générale des services techniques et génie rural

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    Chp 8315 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Direction générale des services techniques et génie...
  31. Résultat n°31

    Préfecture de la Marne. Rapport d'ensemble sur le fonctionnement du service du ravitaillement civil et de ses annexes de 1914 à 1924

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Bruyère, Georges

    Date

    1924

    Cote

    R Chp 6336 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Préfecture de la Marne. Rapport d'ensemble sur le fonctionnement...
  32. Résultat n°32

    Contrôle des sociétés coopératives de reconstruction. Instructions pour la liquidation des coopératives de reconstruction

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    Chp 7386 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Contrôle des sociétés coopératives de reconstruction....
  33. Résultat n°33

    Etude sur l'installation d'un poste émetteur départemental de radiotéléphonie

    Date de publication

    [vers 1930]

    Date

    [vers1930]

    Cote

    Chp 9980 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Etude sur l'installation d'un poste émetteur départemental...
  34. Résultat n°34

    Instructions sur le dépôt légal

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9246 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instructions sur le dépôt légal
  35. Résultat n°35

    Rapport du préfet au conseil général de la Marne. Session extraordinaire du 31 janvier 1938. Coordination des transports publics des voyageurs dans le département de la Marne

    Date de publication

    1938

    Date

    1938

    Cote

    Chp 16019 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport du préfet au conseil général de la Marne. Session...
  36. Résultat n°36

    Guide des Maires / Préfecture de la Marne. Châlons-sur-MarneUnion Républicaine1939-1942

    Date

    1939-1942

    Cote

    Delta 1871/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Guide des maires de la préfecture de la Marne
    • Guide des Maires / Préfecture de la Marne. Châlons-sur-MarneUnion...
  37. Résultat n°37

    4e Division. 2e Bureau. Classement des consommateurs en catégorie "T"

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Chp 16151 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • 4e Division. 2e Bureau. Classement des consommateurs...
  38. Résultat n°38

    Caisse départementale de secours contre la grêle... Instructions et tarifs

    Date de publication

    [1942]

    Date

    [1942]

    Cote

    Chp 16074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Caisse départementale de secours contre la grêle......
  39. Résultat n°39

    Office départemental des Mutilés, Combattants, Victimes de la Guerre & Pupilles de la Nation. Guide à l'usage de MM. les Membres des Sections Cantonales de l'Office Départemental / Préfecture de la Marne. [1943]

    Date

    [1943]

    Cote

    Chp 13635

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Office départemental des Mutilés, Combattants, Victimes...
  40. Résultat n°40

    Rémunération du personnel communal. Localités de moins de 10.000 habitants ne possédant pas de cadre administratif organisé / République française, Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    Chp 10043 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rémunération du personnel communal. Localités de moins...