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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des actes de la Préfecture du département de la Marne.Châlons1815Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne

    Date

    1815-1909

    Cote

    R D bib 8/1-66 (Cote intellectuelle), 1147-663X

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes de la Préfecture du département de...
  2. Résultat n°2

    Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

    Date

    Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

    Cote

    Delta 3219/1-194

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
    • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
  3. Résultat n°3

    Extrait de l'arrêté du Préfet du département de la Marne, contenant réglement sur l'établissement et la tenue du champ de foire pour la vente des bestiaux dans la ville de Chaalons

    Date de publication

    [1818]

    Date

    [1818]

    Cote

    Chp 17012 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Extrait de l'arrêté du Préfet du département de la...
  4. Résultat n°4

    Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

    Date de publication

    1837

    Date

    1837

    Cote

    Chp 6256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement du Préfet du département de la Marne sur...
  5. Résultat n°5

    Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

    Date de publication

    1838

    Date

    1838

    Cote

    Chp 7372 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du...
  6. Résultat n°6

    Loi sur la caisse des retraites

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 7305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la caisse des retraites
  7. Résultat n°7

    Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    Chp 13856

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction pour le dénombrement quinquennal de la...
  8. Résultat n°8

    Elévation de la Préfecture à la deuxième classe. Situation comparative entre le département de la Marne et un grand nombre de départements dont les préfectures sont de première et de deuxième classe

    Date de publication

    1878

    Auteur

    Duphenieux, P.

    Date

    1878

    Cote

    Chp 6309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Elévation de la Préfecture à la deuxième classe. Situation...
  9. Résultat n°9

    Instruction primaire. Organisation. Recueil à l'usage des délégués cantonaux

    Date de publication

    1887

    Date

    1887

    Cote

    Dp 5305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction primaire. Organisation. Recueil à l'usage...
  10. Résultat n°10

    Organisation du service de la protection des enfants du premier âge

    Date de publication

    [1889]

    Date

    [1889]

    Cote

    Chp 7324 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Organisation du service de la protection des enfants...
  11. Résultat n°11

    Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    [1889]

    Date

    [1889]

    Cote

    Chp 7219 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Caisse départementale de prévoyance et de secours contre...
  12. Résultat n°12

    Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne. Chalons-sur-Marne1899

    Date

    1899

    Cote

    R Chp 9121

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Caisse départementale de prévoyance et de secours contre...
  13. Résultat n°13

    Präfektur der Marne. Carnet de bord. Fahrtenbuch

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 9247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Präfektur der Marne. Carnet de bord. Fahrtenbuch
  14. Résultat n°14

    Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département de la Marne. Les services de l'Etat vous accueillent. ParisÉditions OFRE, - .Sans date

    Date

    20e siècle

    Cote

    R Chp 17599

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département...
  15. Résultat n°15

    Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    Chp 6370 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté...
  16. Résultat n°16

    Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1913

    Date

    1913

    Cote

    R Chp 6370 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté...
  17. Résultat n°17

    Conseil d'hygiène publique et de salubrité. Mesures à prendre contre les mouches

    Date de publication

    1917

    Date

    1917

    Cote

    Chp 9207 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Conseil d'hygiène publique et de salubrité. Mesures...
  18. Résultat n°18

    Recensement spécial des hommes nés du 1er janvier 1857 au 31 décembre 1901 / Préfecture de la Marne. ChâlonsImp. de l'Union1917

    Date

    1917

    Cote

    Chp 19107

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Recensement spécial des hommes nés du 1er janvier 1857...
  19. Résultat n°19

    Séries de prix et prix courants établis par le comité technique

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 15816 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Séries de prix et prix courants établis par le comité...
  20. Résultat n°20

    Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    R Chp 9208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction...