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69 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recueil des actes de la Préfecture du département de la Marne.Châlons1815Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne

Date

1815-1909

Cote

R D bib 8/1-66 (Cote intellectuelle), 1147-663X

Résultat n°2

Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

Date

Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

Cote

Delta 3219/1-194

Résultat n°3

Extrait de l'arrêté du Préfet du département de la Marne, contenant réglement sur l'établissement et la tenue du champ de foire pour la vente des bestiaux dans la ville de Chaalons

Date

[1818]

Cote

Chp 17012 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Règlement du Préfet du département de la Marne sur les chemins vicinaux. Publication du réglement rédigé en éxécution de l'article 21 de la loi du 21 mai 1836

Date

1837

Cote

Chp 6256 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Réglement du préfet rédigé en exécution de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux

Date

1838

Cote

Chp 7372 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Loi sur la caisse des retraites

Date

[1852]

Cote

Chp 7305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

Date

1861

Cote

Chp 13856

Résultat n°8

Elévation de la Préfecture à la deuxième classe. Situation comparative entre le département de la Marne et un grand nombre de départements dont les préfectures sont de première et de deuxième classe

Date

1878

Cote

Chp 6309 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Instruction primaire. Organisation. Recueil à l'usage des délégués cantonaux

Date

1887

Cote

Dp 5305 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Organisation du service de la protection des enfants du premier âge

Date

[1889]

Cote

Chp 7324 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne

Date

[1889]

Cote

Chp 7219 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. Règlement / Préfecture de la Marne. Chalons-sur-Marne1899

Date

1899

Cote

R Chp 9121

Résultat n°13

Präfektur der Marne. Carnet de bord. Fahrtenbuch

Date

20e siècle

Cote

Chp 9247 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Préfecture de la région Champagne-Ardenne et du département de la Marne. Les services de l'Etat vous accueillent. ParisÉditions OFRE, - .Sans date

Date

20e siècle

Cote

R Chp 17599

Résultat n°15

Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

Date

1913

Cote

Chp 6370 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Certificat de capacité professionnelle. Réglement adopté par le comité départemental de l'enseignement technique dans sa séance du 19 décembre 1912 / Préfecture de la Marne

Date

1913

Cote

R Chp 6370 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Conseil d'hygiène publique et de salubrité. Mesures à prendre contre les mouches

Date

1917

Cote

Chp 9207 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Recensement spécial des hommes nés du 1er janvier 1857 au 31 décembre 1901 / Préfecture de la Marne. ChâlonsImp. de l'Union1917

Date

1917

Cote

Chp 19107

Résultat n°19

Séries de prix et prix courants établis par le comité technique

Date

1919

Cote

Chp 15816 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Notice à l'usage des sinistrés, concernant la construction de maisons-provisoires en carreaux de terre / Préfecture de la Marne

Date

1919

Cote

R Chp 9208 (Cote intellectuelle)