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103 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1853-1940

Date

-

Cote

9 X 419

Résultat n°2

an IX-1850

Date

-

Cote

9 X 418

Résultat n°3

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

1825-1939

Cote

9 X 433

Résultat n°4

Renouvellements de baux ; états généraux et renouvellements intéressant des propriétés non dénommées.

Date

1808-1939

Cote

9 X 511

Résultat n°5

Rue de la Perpière. Maison dite des Magneuses.

Date

1838-1939

Cote

9 X 495

Résultat n°6

Bois dits de l'Hôpital, communes de Sermiers, Ville-en-Selve et Chaumuzy.

Date

1819-1938

Cote

9 X 444

Résultat n°7

Architectes, concierges, magasiniers, pharmaciens, surveillants.

Date

1806-1936

Cote

9 X 427

Résultat n°8

Approbation des comptes des économes par la commission administrative, votes de crédits supplémentaires, assurance contre l'incendie des bâtiments des hospices et des biens.

Date

1845-1932

Cote

9 X 430

Résultat n°9

Achats, transferts et remboursements de rentes, inscriptions hypothécaires contre des débiteurs.

Date

1812-1932

Cote

9 X 438

Résultat n°10

Adjudication du bail de chasse (1878) ; vente de parcelles à la Compagnie des chemins de fer de l'Est pour l'établissement de la ligne de Revigny à Vouziers (1878-1880) ; droit de passage à M. Lescuyer (1882) ; construction d'une chaussée et d'un aqueduc (1882-1888) ; achat à Mme Lescuyer-Guillaume de l'ancien étang dit le petit Guillery (1889-1890) ; droit de passage à M. Collin (1890) ; demande de soumission de l'étang de Guillery au régime forestier (1890-1891) ; droit de passage à M. Hanen (1892) ; à M. Collin (1895) ; à M. Thirion (1896) ; autorisation à M. Jacquemin de construire une maison près de la forêt (1904) ; droit de passage gratuit à la commune de Charment (1908) ; droit de passage à M. Coltel (1913) ; révision de l'aménagement de la forêt (1913) ; adjudication du droit de chasse (1914) ; bail de chasse à M. Didion (1919).

Date

1850-1932

Cote

9 X 448

Résultat n°11

Admissions de pensionnaires. – Tarifs des pensions. – Tarifs de transport des malades.

Date

1816-1932

Cote

9 X 513

Résultat n°12

Rue Saint-Maurice. – Maisons.

Date

1932

Cote

9 X 497

Résultat n°13

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

1932

Cote

9 X 436

Résultat n°14

Bois Guillaume et Saint-Nicolas, commune de Vindey.

Date

1841-1932

Cote

9 X 443

Résultat n°15

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

1846-1932

Cote

9 X 435

Résultat n°16

Receveurs.

Date

1808-1932

Cote

9 X 426

Résultat n°17

Médecins et sages-femmes.

Date

1840-1932

Cote

9 X 424

Résultat n°18

Généralités : tableau des employés (1806) ; traitements, indemnités, caisse de retraite, adhésion à la caisse de compensation (1833-1931).

Date

1806-1931

Cote

9 X 420

Résultat n°19

Propriétés sises en des communes non dénommées.

Date

1824-1929

Cote

9 X 510

Résultat n°20

Demandes de secours et de subventions, perception du droit des pauvres sur les spectacles.

Date

1845-1928

Cote

9 X 431