Biens nationaux attribués à l'hospice en remplacement des biens aliénés (exécution de la loi du 16 vendémiaire an V).
Date
an V-an XII
Cote
9 X 751
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Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
- Dossiers par hôpitaux
- Vertus. Hospice
- Biens et revenus
- Biens nationaux attribués à l'hospice en remplacement...