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99 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Saint-Mard-sur-le-Mont.

Date

an IX

Cote

9 X 274

Résultat n°2

Échange d'un moulin avec Mme Aime Delapaix (an X) ; transfert d'une rente de 240 fr. due par M. Stevenel (an XIII) ; établissement d'une rente de 1 000 fr. par les héritiers Didelot (an XIII) ; rentes abandonnées aux hôpitaux, en vertu de la loi du 4 ventôse an IX (an XIII-1808) ; remboursements de rentes (1806) ; remplacement des biens aliénés (1806).

Date

an IX-1806

Cote

9 X 217

Résultat n°3

États de situation.

Date

an IX-1815

Cote

9 X 296

Résultat n°4

Admission de pensionnaires. Tarifs des pensions.

Date

1801-1936

Cote

9 X 295

Résultat n°5

Doucey.

Date

1801

Cote

9 X 249

Résultat n°6

Contestations avec des particuliers au sujet de rentes, de locations de maisons, de dommages causés aux biens des hôpitaux ; autorisations de plaider.

Date

an X-1854

Cote

9 X 220

Résultat n°7

Châlons-sur-Marne.

Date

1802-1913

Cote

9 X 236

Résultat n°8

Frignicourt.

Date

an XI-1850

Cote

9 X 254

Résultat n°9

Approbation des comptes de l'économe par la commission administrative (1808-1937) ; arrêts de la Cour des Comptes relatifs aux comptes du receveur (1832-1879) ; projet de règlement sur la comptabilité des économes (1897).

Date

an XII-1937

Cote

9 X 212

Résultat n°10

Chapelle et logement du chapelain ; érection en succursales de chacune des deux chapelles des Hospices civils (an XII-an XIII) ; acquisition d'une maison pour le chapelain de l'Hôtel-Dieu (1835).

Date

an XII-1835

Cote

9 X 216

Résultat n°11

Aumôniers.

Date

an XIII-1860

Cote

9 X 205

Résultat n°12

Fagnières.

Date

an XIII-1928

Cote

9 X 251

Résultat n°13

Pogny.

Date

an XIII-1929

Cote

9 X 268

Résultat n°14

Achats de terrains, travaux de construction, entretien. Projet d'acquisition de trois maisons à M. Joannès pour permettre la réunion à l'hôpital Saint-Maur (1818) ; construction d'une buanderie. (1838-1840) ; d'un aqueduc (1842) ; travaux pour réunion à l'hospice Saint-Maur (1884-1852) ; construction d'un réservoir d'eau et d'un séchoir (1881) ; travaux aux bâtiments réservés aux militaires (1803) ; réfection des bâtiments de bains, service des femmes (1806) ; aménagement de l'annexe militaire (1907-1937) ; marché avec la société Auer pour l'éclairage (1910) ; création d'une maternité (1910-1912) ; amélioration des bâtiments (1913).

Date

an XIII-1913

Cote

9 X 213

Résultat n°15

Commis aux entrées, concierges, secrétaires.

Date

an XIII-1924

Cote

9 X 208

Résultat n°16

Architectes, notaires, membres du comité consultatif.

Date

1805-1914

Cote

9 X 206

Résultat n°17

Receveurs.

Date

1806-1919

Cote

9 X 211

Résultat n°18

Traitement des militaires : plainte contre l'hospice civil d'Épernay qui refuse de recevoir les militaires (1806) ; réclamation d'ecclésiastiques au sujet des malades dont les places sont occupées par des militaires (1813) ; état des emprunts et réquisitions faits pour concourir aux besoins des hôpitaux par suite de l'évacuation des malades militaires depuis 1813 (1814) ; demande en réalisation en numéraire par le Trésor d'une somme de 30.000 francs en paiement des journées militaires (1815) ; demande des objets ayant appartenu à l'hôpital militaire russe établi à Ostende (1815) ; convention avec l'autorité militaire (1881) ; modifications à la convention (1882-1891) ; frais de séjour des militaires hospitalisés (1909).

Date

1806-1909

Cote

9 X 199

Résultat n°19

Commission administrative.

Date

1806-1940

Cote

9 X 203

Résultat n°20

Jalons.

Date

1807-1938

Cote

9 X 258