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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commssion administrative.

Date

an XIII-1939

Cote

9 X 652

Résultat n°2

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

1914-1939

Cote

9 X 662

Résultat n°3

Achats et aliénationn de rentes, droit des pauvres sur les spectacles.

Date

an IX-1932

Cote

9 X 663

Résultat n°4

Admissions de pensionnaires. Tarifs des pensions et des inhumations d'indigents.

Date

1806-1931

Cote

9 X 687

Résultat n°5

Economes.

Date

1838-1929

Cote

9 X 656

Résultat n°6

Berzieux.

Date

1807-1927

Cote

9 X 666

Résultat n°7

Traitement des vénériens et des teigneux (1852). – Traitement des militaires (1885-1925). – Traitement des accidentés du travail (1904-1927).

Date

1852-1927

Cote

9 X 651

Résultat n°8

Généralités.

Date

1841-1927

Cote

9 X 653

Résultat n°9

Bois dit de la Viergette, commune de Moiremont.

Date

1834-1926

Cote

9 X 664

Résultat n°10

Receveurs.

Date

an XII-1925

Cote

9 X 659

Résultat n°11

Terrains.

Date

1819-1924

Cote

9 X 679

Résultat n°12

Ferme des Hautes-Maisons.

Date

an XII-1922

Cote

9 X 680

Résultat n°13

Règlement du service intérieur approuvé par la Commission administrative (1840) ; modifications (1884) ; nouveau règlement (1907) ; modifications (1909) ; nouveau règlement (1913). – Inspection générale ; correspondance et questionnaire (1818-1922).

Date

1818-1922

Cote

9 X 650

Résultat n°14

Maisons.

Date

1898-1922

Cote

9 X 678

Résultat n°15

Gizaucourt.

Date

1922

Cote

9 X 672

Résultat n°16

Ferme des Marécages.

Date

1810-1921

Cote

9 X 683

Résultat n°17

Argers.

Date

1838-1920

Cote

9 X 665

Résultat n°18

Chatrices.

Date

1918

Cote

9 X 668

Résultat n°19

Propriétés sises en des communes non dénommées.

Date

an X-1917

Cote

9 X 685

Résultat n°20

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

1828-1913

Cote

9 X 661