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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Achats et aliénationn de rentes, droit des pauvres sur les spectacles.

Date

an IX-1932

Cote

9 X 663

Résultat n°2

Propriétés sises en des communes non dénommées.

Date

an X-1917

Cote

9 X 685

Résultat n°3

Ferme des Hautes-Maisons.

Date

an XII-1922

Cote

9 X 680

Résultat n°4

Receveurs.

Date

an XII-1925

Cote

9 X 659

Résultat n°5

Commssion administrative.

Date

an XIII-1939

Cote

9 X 652

Résultat n°6

Braux-Saint-Remy.

Date

1806-1903

Cote

9 X 667

Résultat n°7

Admissions de pensionnaires. Tarifs des pensions et des inhumations d'indigents.

Date

1806-1931

Cote

9 X 687

Résultat n°8

Notaires, architectes membres du comité consultatif.

Date

1807-1893

Cote

9 X 658

Résultat n°9

Berzieux.

Date

1807-1927

Cote

9 X 666

Résultat n°10

Médecins et sages-femmes.

Date

1808-1913

Cote

9 X 657

Résultat n°11

Ferme de la Malassise.

Date

1809-1850

Cote

9 X 682

Résultat n°12

Aumôniers.

Date

1810-1889

Cote

9 X 655

Résultat n°13

Ferme des Marécages.

Date

1810-1921

Cote

9 X 683

Résultat n°14

La Neuville-au-Pont.

Date

1811-1868

Cote

9 X 676

Résultat n°15

Règlement du service intérieur approuvé par la Commission administrative (1840) ; modifications (1884) ; nouveau règlement (1907) ; modifications (1909) ; nouveau règlement (1913). – Inspection générale ; correspondance et questionnaire (1818-1922).

Date

1818-1922

Cote

9 X 650

Résultat n°16

Terrains.

Date

1819-1924

Cote

9 X 679

Résultat n°17

Ferme de l'Hermitage.

Date

1819

Cote

9 X 681

Résultat n°18

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

1828-1913

Cote

9 X 661

Résultat n°19

Comptabilité.

Date

1832-1854

Cote

9 X 660

Résultat n°20

Bois dit de la Viergette, commune de Moiremont.

Date

1834-1926

Cote

9 X 664