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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Admissions de pensionnaires. Tarifs des pensions.

Date

1834-1926

Cote

9 X 332

Résultat n°2

Rocourt (Aisne).

Date

1922

Cote

9 X 330

Résultat n°3

Mancy.

Date

1913-1914

Cote

9 X 326

Résultat n°4

Épernay.

Date

an VIII-1924

Cote

9 X 322

Résultat n°5

Généralités.

Date

1806-1926

Cote

9 X 305

Résultat n°6

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

1886-1893

Cote

9 X 313

Résultat n°7

Receveurs.

Date

an XIII-1926

Cote

9 X 310

Résultat n°8

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

1894-1941

Cote

9 X 314

Résultat n°9

Demande de mise en possession de 8 hectares de bois pour compléter le remplacement des biens aliénés (1818) ; remboursements de rentes (1837-1842) ; achats de rentes (1881-1909) ; autorisation de percevoir le droit des pauvres sur les spectacles (1920) ; prorogations du traité passé avec les contributions indirectes pour la perception du droit des pauvres (1923-1926).

Date

1806-1926

Cote

9 X 316

Résultat n°10

Bois.

Date

1832-1916

Cote

9 X 323

Résultat n°11

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

1818-1885

Cote

9 X 312

Résultat n°12

Itancourt (Aisne).

Date

1897-1909

Cote

9 X 325

Résultat n°13

Dizy-Magenta.

Date

1894

Cote

9 X 321

Résultat n°14

Médecins et sages-femmes.

Date

1833-1926

Cote

9 X 308

Résultat n°15

Traitement des militaires ; convention avec l'autorité militaire ; modifications.

Date

1881-1917

Cote

9 X 303

Résultat n°16

Cuis.

Date

1868

Cote

9 X 320

Résultat n°17

Terrains.

Date

1828-1926

Cote

9 X 324

Résultat n°18

Commission administrative.

Date

1806-1939

Cote

9 X 304

Résultat n°19

Règlement intérieur approuvé par le conseil d'administration (1849) ; nouveaux règlements (1882-1903) ; modifications (1909-1930). – Enterrements (1906-1938) : traités avec les pompes funèbres (1906-1922) ; relèvement des tarifs (1938). – Inspection générale : correspondance, rapports et questionnaire (1828-1913).

Date

1828-1938

Cote

9 X 302

Résultat n°20

Arrêts de la Cour des comptes relatifs aux comptes du receveur (1832-1838).

Date

1811-1924

Cote

9 X 311