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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêts de la Cour des comptes relatifs aux comptes du receveur (1823-1830) ; contestation relative à l'encaissement de recettes par la supérieure des sœurs (1880).

Date

an VII-1920

Cote

9 X 788

Résultat n°2

Balignicourt (Aube). Ferme des Ormées.

Date

an VIII-1928

Cote

9 X 798

Résultat n°3

Neuville-sous-Arzillières. Terrains.

Date

1892-1904

Cote

9 X 822

Résultat n°4

La Chapelle-Felcourt. Terrains.

Date

1844

Cote

9 X 806

Résultat n°5

Chantecoq. Ferme Saint-Lazare.

Date

1807-1913

Cote

9 X 805

Résultat n°6

Monastère des Religieuses de la Congrégation.

Date

an XI-1807

Cote

9 X 842

Résultat n°7

Achats, ventes et transferts de rentes ; inscriptions hypothécaires contre des débiteurs ; droit des pauvres.

Date

an IX-1819

Cote

9 X 791

Résultat n°8

Châtillon-sur-Broué.

Date

an XI-1928

Cote

9 X 807

Résultat n°9

Ancienne Maladrerie.

Date

1861-1879

Cote

9 X 817

Résultat n°10

Médecins et chirurgiens.

Date

1813-1924

Cote

9 X 785

Résultat n°11

Propriétés sises en des communes non dénommées.

Date

1833-1912

Cote

9 X 847

Résultat n°12

Vitry-le-François. Rue de l'Arquebuse. Terrain.

Date

1899

Cote

9 X 834

Résultat n°13

Blaise-sous-Arzillières. Ferme.

Date

1843

Cote

9 X 801

Résultat n°14

Déclaration des enfants abandonnés (an X). – Traitement des militaires (1840-1920). – Traitement des accidentés du travail (1926-1930).

Date

an X-1930

Cote

9 X 779

Résultat n°15

Ecriennes.

Date

1814-1922

Cote

9 X 811

Résultat n°16

Allichamps (Haute-Marne). Ferme.

Date

1853

Cote

9 X 796

Résultat n°17

Avenue Colonel-Moll. Maison sise n° 37

Date

1913-1921

Cote

9 X 837

Résultat n°18

Songy. Ferme.

Date

1809-1819

Cote

9 X 830

Résultat n°19

Boulevard de l'Hôtel-de-Ville. Maison Bonnaire.

Date

1880

Cote

9 X 841

Résultat n°20

Baux.

Date

1809-1893

Cote

9 X 848

Résultat n°21

Circulaire prescrivant l'établissement d'un règlement (1839) ; règlement du service intérieur approuvé par la commission administrative (1847) ; révision du règlement (1880-1881) ; projet de règlement (1901) ; règlements concernant le service médical hospitalier et le personnel (1908) ; règlement des services spéciaux de chirurgie et de médecine générale (1910-1920). – Inspection générale : correspondance et questionnaire (1922-1889).

Date

1822-1920

Cote

9 X 778

Résultat n°22

Arzillières. Terrains.

Date

1807

Cote

9 X 797

Résultat n°23

Rue Dominé-de-Verzet. Maison de Mme de Goncourt.

Date

1917

Cote

9 X 838

Résultat n°24

Marolles. Ferme de la Jouette.

Date

1879-1923

Cote

9 X 819

Résultat n°25

Rue du Boulevard. Maisons.

Date

1876

Cote

9 X 835

Résultat n°26

Rue de la Glacière.

Date

1905-1912

Cote

9 X 840

Résultat n°27

Saint-Quentin-les-Marais. Terrains.

Date

1835-1837

Cote

9 X 828

Résultat n°28

Scrupt. Ferme.

Date

1807-1907

Cote

9 X 829

Résultat n°29

Thiéblemont. Maisons. Bail de la maison Laurent.

Date

1924

Cote

9 X 831

Résultat n°30

Cloyes. Ferme.

Date

1862-1909

Cote

9 X 808

Résultat n°31

Remplacement des biens aliénés.

Date

an XII-1807

Cote

9 X 794

Résultat n°32

Saint-Lumier-la-Populeuse. Terrains.

Date

1879-1887

Cote

9 X 827

Résultat n°33

Receveurs.

Date

an XII-1927

Cote

9 X 786

Résultat n°34

Orconte. Ferme.

Date

1864

Cote

9 X 824

Résultat n°35

Frignicourt.

Date

1850-1911

Cote

9 X 813

Résultat n°36

Bignicourt-sur-Marne. Maison.

Date

1845

Cote

9 X 799

Résultat n°37

Loisy-sur-Marne. Terrains.

Date

1818

Cote

9 X 818

Résultat n°38

Blesmes. Terrains.

Date

1809-1903

Cote

9 X 802

Résultat n°39

Commission administrative.

Date

an X-1925

Cote

9 X 780

Résultat n°40

Matignicourt. Terrains.

Date

1864-1904

Cote

9 X 820

Résultat n°41

Achats, ventes et transferts de rentes ; inscriptions hypothécaires contre des débiteurs ; droit des pauvres.

Date

1820-1926

Cote

9 X 792

Résultat n°42

Etrepy.

Date

1840-1919

Cote

9 X 812

Résultat n°43

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

an XI-1924

Cote

9 X 790

Résultat n°44

Admissions de pensionnaires.

Date

an XII-1930

Cote

9 X 851

Résultat n°45

Ponthion. Terrains.

Date

1845-1888

Cote

9 X 826

Résultat n°46

Courdemanges. Ferme de Montmoret.

Date

an XIII-1926

Cote

9 X 809

Résultat n°47

Economes.

Date

1837-1937

Cote

9 X 784

Résultat n°48

Convrot. Terrains.

Date

1813

Cote

9 X 810

Résultat n°49

Brusson. Ferme.

Date

1820-1922

Cote

9 X 803

Résultat n°50

Norrois. Terrains.

Date

1831

Cote

9 X 823

Résultat n°51

Caserne de Gendarmerie.

Date

1886

Cote

9 X 836

Résultat n°52

Maisons et terrains non dénommés.

Date

an X-1913

Cote

9 X 846

Résultat n°53

Demande du conseil municipal pour la réduction de 12.000 francs du secours accordé à l'hospice sur le produit de l'octroi.

Date

an IX-1811

Cote

9 X 793

Résultat n°54

Vanault-les-Dames. Ferme.

Date

1807-1860

Cote

9 X 832

Résultat n°55

Achats de terrains, travaux de construction, entretien.

Date

an X-1926

Cote

9 X 789

Résultat n°56

Glannes. Terrain.

Date

1921

Cote

9 X 814

Résultat n°57

Vitry-en-Perthois. Ferme.

Date

1807-1889

Cote

9 X 833

Résultat n°58

Outines. Ferme.

Date

1845-1913

Cote

9 X 825

Résultat n°59

Rue des Sœurs. Maison Battelier.

Date

1898

Cote

9 X 844

Résultat n°60

Larzicourt. Ferme.

Date

1807-1926

Cote

9 X 816

Résultat n°61

Le Buisson. Terrain.

Date

1820

Cote

9 X 804

Résultat n°62

États de situation de l'hospice sous le rapport de la population, des ressources, des dépenses.

Date

1806-1828

Cote

9 X 849

Résultat n°63

Adjudication des fournitures.

Date

1908-1924

Cote

9 X 850

Résultat n°64

Moncetz. Terrains.

Date

1887-1888

Cote

9 X 821

Résultat n°65

Bois dit du Chesnay, commune de Possesse.

Date

1808-1920

Cote

9 X 795

Résultat n°66

Généralités.

Date

1806-1926

Cote

9 X 781

Résultat n°67

Blacy. Maison.

Date

1810

Cote

9 X 800

Résultat n°68

Aumôniers.

Date

an X-1885

Cote

9 X 783

Résultat n°69

Sœurs.

Date

1839-1914

Cote

9 X 782

Résultat n°70

Heiltz-le-Hutier. – Ferme.

Date

1810-1920

Cote

9 X 815

Résultat n°71

Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.

Date

1807-1925

Cote

9 X 787

Résultat n°72

Rue Saint-Jacques.

Date

1878

Cote

9 X 843

Résultat n°73

Rue de la Tour.

Date

1878

Cote

9 X 845

Résultat n°74

Faubourg de Frignicourt.

Date

1880-1924

Cote

9 X 839